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Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Date

1941-1968

Cote

840W/1

Résultat n°2

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

Date

1920-1924

Cote

3U/715

Résultat n°3

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Date

1940

Cote

838W/1

Résultat n°4

Egly : V, DB. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/46/1

Résultat n°5

Ville de Corbeil.

Date

1944-1965

Cote

886W/36/1

Résultat n°6

Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

Date

1948-1967

Cote

892W/35

Résultat n°7

Bre-Cas, 9 dossiers.

Date

1949-1966

Cote

888W/18

Résultat n°8

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

Date

1946-1961

Cote

902W/17

Résultat n°9

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

Date

1944-1965

Cote

886W/79

Résultat n°10

Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande (1948-1967).

Date

1948-1967

Cote

892W/58

Résultat n°11

SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

Date

1944-1965

Cote

886W/105

Résultat n°12

SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN.

Date

1939-1963

Cote

900W/6

Résultat n°13

Dossier administratif.

Date

1944-1963

Cote

841W/26

Résultat n°14

Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/86/2

Résultat n°15

Commune.

Date

1944-1965

Cote

886W/68/2

Résultat n°16

Château des Tournelles, DG des G.

Date

1944-1965

Cote

886W/64

Résultat n°17

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre P.

Date

1944-1960

Cote

1227W/60

Résultat n°18

Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan de remembrement, commandes (1948-1967).

Date

1948-1967

Cote

892W/17

Résultat n°19

Athis-Mons à Wissous.

Date

1944-1961

Cote

840W/4

Résultat n°20

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/55/1