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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

    Date

    1987

    Cote

    1523W/1186

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    962W/27

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    962W/30

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration : introduction aux cours des stages d'archives de l'Hôtel de Rohan

    Auteur

    BRAIBANT, Charles

    Date

    1957

    Cote

    PBR/136

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    962W/34

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    962W/35

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2006W/58

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1178

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres du jour.

    Cote

    956W/124

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1974.
    • 1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions, rapports.

    Date

    1970

    Cote

    938W/13

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : enregistrement des séances sur cassettes (13 mars, 3 juillet, 18 septembre et 11 décembre 1992 ; 9 juillet et 11 décembre 1991).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1523W/1181

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1198W/47

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (19 décembre).

    Date

    1986

    Cote

    1523W/1183

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1198W/48

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (30 juin et 7 décembre).

    Date

    1981

    Cote

    1523W/1173

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission permanente du 16 mai et 27 juin 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1491W/3

    • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTERERT DEPARTEMENTAL, POLITIQUE...

    • Commission permanente du 16 mai et 27 juin 1995.

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 20 mars 1973.

    Date

    1973

    Cote

    962W/42

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/14

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2006W/57

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commissions départementales : dossiers de séance.

    Date

    1982

    Cote

    2006W/61

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commissions départementales : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commission départementale des sites : Réunions des 25 novembre 1969 et 24 février 1970 : dossiers, procès-verbaux.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1048W/3

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES, EQUIPEMENTS DES...

    • Commission départementale des sites : Réunions des...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions.

    Date

    1967

    Cote

    938W/5

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Société de médecine de Paris (1909)

    Date

    1909

    Cote

    INOCTAVO/4585

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Société de médecine de Paris (1909)
  25. Résultat n°25

    Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité des services de 1968.

    Date

    1968-1969

    Cote

    956W/20

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 1ère session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2006W/52

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Société de médecine de Paris (1913)

    Date

    1913

    Cote

    INOCTAVO/4589

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Société de médecine de Paris (1913)
  28. Résultat n°28

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1198W/45

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Date

    1986

    Cote

    2006W/64

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions.

    Date

    1967

    Cote

    938W/4

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Société de médecine de Paris (1910)

    Date

    1910

    Cote

    INOCTAVO/4586

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Société de médecine de Paris (1910)
  32. Résultat n°32

    Commission départementale des sites : Réunions des 5 décembre 1968, 4 février 1969 et 7 juillet 1969 : dossiers, procès-verbaux.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1048W/1

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES, EQUIPEMENTS DES...

    • Commission départementale des sites : Réunions des...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Procès-verbaux des séances [16 mai 1949-18 décembre 1952].

    Date

    Entre le 16 mai 1949 et le 18 décembre 1952

    Cote

    1MI/518

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    La région parisienne : dossier pour la classe

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1195

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La région parisienne : dossier pour la classe
  35. Résultat n°35

    Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Date

    1985-1986

    Cote

    2006W/63

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Registre récapitulatif des dossiers.

    Cote

    956W/28

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1970.
    • Registre et 1ère session extraordinaire.
    • Registre récapitulatif des dossiers.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions.

    Date

    1968

    Cote

    938W/7

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    L'Essonne, précis pour la classe : présentation du département

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1221

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'Essonne, précis pour la classe : présentation du...
  39. Résultat n°39

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (6 juillet 1984 et 17 décembre 1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1523W/1177

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Compte rendus et correspondance.

    Cote

    956W/95

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1972.
    • 1ère session extraordinaire.
    • Compte rendus et correspondance.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Société de médecine de Paris (1911)

    Date

    1911

    Cote

    INOCTAVO/4587

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Société de médecine de Paris (1911)
  42. Résultat n°42

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Session de décembre.

    Date

    1967

    Cote

    938W/3

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Deuxième session ordinaire du Conseil général : ordre du jour, rapport, voeux, réponses aux voeux (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1017W/4

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Deuxième session ordinaire du Conseil général : ordre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    2ème session ordinaire du 14 décembre 1970 - 1er février 1971 : comptes rendus, correspondance, 1ère commission.

    Date

    Entre le 14 décembre 1970 et le 1er février 1971

    Cote

    956W/35

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1970.
    • 2ème session ordinaire.
    • 2ème session ordinaire du 14 décembre 1970 - 1er février...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Commission départementale des sites : Réunion du 6 décembre 1973 : dossiers, procès-verbal.

    Date

    1973

    Cote

    1048W/8

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES, EQUIPEMENTS DES...

    • Commission départementale des sites : Réunion du 6...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Commission départementale des sites : Réunions des 21 mars 1973 et 1er juin 1973 : dossiers, procès-verbaux.

    Date

    1973

    Cote

    1048W/7

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES, EQUIPEMENTS DES...

    • Commission départementale des sites : Réunions des...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Commission administrative : dossiers des séances des 29 octobre, 21 décembre 1973 ; 21 mars, 16 mai, 18 juillet, 22 octobre 1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2006W/67

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission administrative : dossiers des séances des...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  48. Résultat n°48

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (20 décembre 1977 et 28 juin 1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1523W/1169

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Commission administrative : dossiers des séances des 28 octobre, 10 décembre 1974 ; 6 février, 18 avril, 26 juin, 30 septembre, 9 octobre, 16 octobre 1975 ; 17 février 1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    2006W/68

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission administrative : dossiers des séances des...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances du premier semestre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1198W/49

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 octobre et 10 décembre).

    Date

    1979

    Cote

    1523W/1171

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    BONDOUFLE,Ecole André-Malraux, construction : marché avec SAEP (1976-1977). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), réunions du comité de direction : dossiers de séance (1985-1986).

    Date

    1976-1986

    Cote

    1523W/1490

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,Ecole André-Malraux, construction : marché...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers des commissions de l'Union départementale des associations familiales (UDAF) (1970-1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    965W/14

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PROTECTION MATERNELLE ET...

    • Dossiers des commissions de l'Union départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions.

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/11

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (15 décembre 1978 et 12 juin 1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1523W/1170

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1973

    Cote

    2006W/53

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Comptes rendus, correspondance, 1ère commission.

    Cote

    956W/55

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1971.
    • 2ème session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, 1ère commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Commission départementale des sites : Réunion du 1er juin 1973 : dossiers, procès-verbal.

    Date

    1973

    Cote

    1048W/9

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES, EQUIPEMENTS DES...

    • Commission départementale des sites : Réunion du 1er...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Rapports, avis et plans.

    Cote

    956W/32

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1970.
    • 1ère session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, 1ère et 2ème commission,...
    • Rapports, avis et plans.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (16 décembre 1976 et 30 juin 1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1523W/1168

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Industrie.- Séances de la chambre de commerce (1972-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    958W/43

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Industrie.- Séances de la chambre de commerce (1972-1974)....

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Comité exécutif du 24 juin 1992. - Dossier de séance. Anciens locaux. Urssaf. Contrats de location de voitures.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/6

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif du 24 juin 1992. - Dossier de séance....

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commissions départementales : dossiers de séance.

    Date

    1981

    Cote

    2006W/60

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commissions départementales : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 18 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    962W/50

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  65. Résultat n°65

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (14 octobre 1983 et 1er février 1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1523W/1175

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    31 janvier - 1er février 1972.

    Date

    1972

    Cote

    956W/60

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1972.
    • 31 janvier - 1er février 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 28 mai 1973.

    Date

    1973

    Cote

    962W/44

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Industrie.- Séances de la chambre d'agriculture (1971), de la chambre des métiers (1968-1971), de la chambre de commerce (1971) ; EDF-GDF (1970-1973).

    Date

    1968-1973

    Cote

    958W/42

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Industrie.- Séances de la chambre d'agriculture (1971),...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séances du 2 avril 1969 et du 27 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    962W/24

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  70. Résultat n°70

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin et 23 décembre).

    Date

    1982

    Cote

    1523W/1174

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (16 décembre 1988). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté (ZAV) de la Fontaine de l'Orme, délégation de maîtrise d'ouvrage : conventions financières, prestations de services, avenants, réalisation des lots castors (contrat Seguin), prêts conventionnés (contrat Poyeton), (1982-1984).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1523W/1191

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commission départementale des sites : Réunions des 3 octobre 1971 et 13 juin 1972 : dossiers, procès-verbaux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1048W/6

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES, EQUIPEMENTS DES...

    • Commission départementale des sites : Réunions des...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 18 avril 1972, du 16 mai 1972 et du 16 juin 1972.

    Date

    1972

    Cote

    962W/37

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  74. Résultat n°74

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : enregistrement des séances sur cassettes (24 juin et 16 décembre 1988 ; 29 juin et 15 décembre 1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1523W/1179

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Procès-verbaux des séances [2 novembre 1942-11 avril 1949].

    Date

    1942-1949

    Cote

    1MI/517

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Ordres du jour, budget, auditions et avis sur le schéma directeur.

    Cote

    956W/31

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1970.
    • 1ère session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, 1ère et 2ème commission,...
    • Ordres du jour, budget, auditions et avis sur le schéma...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Comptes rendus, correspondance, vœux, réponses aux vœux.

    Date

    1969

    Cote

    956W/24

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 2ème session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, vœux, réponses aux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 18 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    962W/25

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  79. Résultat n°79

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (30 octobre, 16 et 22 décembre).

    Date

    1975

    Cote

    1523W/1166

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 16 octobre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    962W/48

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)