Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Phase B1 et B2.

    Date

    jeudi 28 février 2008

    Cote

    3081WDEPOT/39

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Assemblée générale (AG).
    • Enregistrements sonores des assemblées générales.
    • 28 février 2008.
    • Phase B1 et B2.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    19 mars 2002 (et les documents préparatoires).

    Date

    2002

    Cote

    3081WDEPOT/24

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Conseil d'Administration (CA).
    • Dossiers des séances.
    • 19 mars 2002 (et les documents préparatoires).

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

    Date

    1987

    Cote

    1523W/1186

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    962W/27

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
    • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°1.

    Date

    jeudi 22 septembre 2005

    Cote

    3081WDEPOT/37

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Assemblée générale (AG).
    • Enregistrements sonores des assemblées générales.
    • 22 septembre 2005.
    • N°1.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    962W/30

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration : introduction aux cours des stages d'archives de l'Hôtel de Rohan

    Auteur

    BRAIBANT, Charles

    Date

    1957

    Cote

    PBR/136

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration...
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    962W/34

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    962W/35

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2006W/58

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  12. Résultat n°12

    27 novembre 2007.

    Date

    mardi 27 novembre 2007

    Cote

    3081WDEPOT/50

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Comités d'orientations (CO).
    • Dossiers des séances.
    • 27 novembre 2007.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1178

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres du jour.

    Cote

    956W/124

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1974.
    • 1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions, rapports.

    Date

    1970

    Cote

    938W/13

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : enregistrement des séances sur cassettes (13 mars, 3 juillet, 18 septembre et 11 décembre 1992 ; 9 juillet et 11 décembre 1991).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1523W/1181

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1198W/47

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (19 décembre).

    Date

    1986

    Cote

    1523W/1183

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1198W/48

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (30 juin et 7 décembre).

    Date

    1981

    Cote

    1523W/1173

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commission permanente du 16 mai et 27 juin 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1491W/3

    • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTERERT DEPARTEMENTAL, POLITIQUE...
    • Commission permanente du 16 mai et 27 juin 1995.

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 20 mars 1973.

    Date

    1973

    Cote

    962W/42

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers de l'AG et du CA (janvier-mars 2002).

    Date

    Entre le 1er janvier 2002 et le 31 mars 2002

    Cote

    3081WDEPOT/17

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Conseil d'Administration (CA) et Assemblées générales...
    • 2002-2004.
    • Dossiers de l'AG et du CA (janvier-mars 2002).

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/14

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE
    • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  25. Résultat n°25

    N°1.

    Date

    vendredi 09 février 2007

    Cote

    3081WDEPOT/38

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Assemblée générale (AG).
    • Enregistrements sonores des assemblées générales.
    • 9 février 2007.
    • N°1.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers des séances du CA du 27 janvier 1999, du 30 mars 1999, du 12 mai 1999.

    Date

    Entre le 27 janvier 1999 et le 12 mai 1999

    Cote

    3081WDEPOT/7

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Conseil d'Administration (CA) et Assemblées générales...
    • 1999.
    • Dossiers des séances du CA du 27 janvier 1999, du 30...

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2006W/57

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Commissions départementales : dossiers de séance.

    Date

    1982

    Cote

    2006W/61

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Commissions départementales : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Commission départementale des sites : Réunions des 25 novembre 1969 et 24 février 1970 : dossiers, procès-verbaux.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1048W/3

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES, EQUIPEMENTS DES...
    • Commission départementale des sites : Réunions des...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    18 décembre 2003 (et ses documents préparatoires).

    Date

    jeudi 18 décembre 2003

    Cote

    3081WDEPOT/27

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Conseil d'Administration (CA).
    • Dossiers des séances.
    • 18 décembre 2003 (et ses documents préparatoires).

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions.

    Date

    1967

    Cote

    938W/5

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Société de médecine de Paris (1909)

    Date

    1909

    Cote

    INOCTAVO/4585

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Société de médecine de Paris (1909)
  33. Résultat n°33

    Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité des services de 1968.

    Date

    1968-1969

    Cote

    956W/20

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...
    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 1ère session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    9 juillet 2002, 23 décembre 2002.

    Date

    Entre le 09 juillet 2002 et le 23 décembre 2002

    Cote

    3081WDEPOT/25

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Conseil d'Administration (CA).
    • Dossiers des séances.
    • 9 juillet 2002, 23 décembre 2002.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Convention GIP, structures, budget.

    Date

    2002

    Cote

    3081WDEPOT/23

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Conseil d'Administration (CA).
    • Documents de travail constitution du Groupement d'intérêt...
    • Convention GIP, structures, budget.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers de la séance du CA du 12 juillet 1999.

    Date

    lundi 12 juillet 1999

    Cote

    3081WDEPOT/8

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Conseil d'Administration (CA) et Assemblées générales...
    • 1999.
    • Dossiers de la séance du CA du 12 juillet 1999.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2006W/52

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Société de médecine de Paris (1913)

    Date

    1913

    Cote

    INOCTAVO/4589

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Société de médecine de Paris (1913)
  39. Résultat n°39

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1198W/45

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Date

    1986

    Cote

    2006W/64

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
    • Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)