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Résultat n°1
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Cote 1011W/43
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Date 1969-1973
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Arrondissement
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Type de document
permis de construire
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Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
- ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...
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Résultat n°2
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Cote 1130W/20
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Date 1958-1979
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Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...
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Résultat n°3
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Cote PBR/431
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Date mai 1970
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Lieu
YVELINES
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Type de document
brochure
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Centre de distribution mixte de Versailles : Electricité...
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Résultat n°4
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Cote 3317W/14
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Date 2010
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Lieu
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Type de document
dossier individuel
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Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).
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Dossiers d'enquêtes.
- 2010.
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Résultat n°5
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Cote 1119W/70
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Date 1964-1968
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Lieu
WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
- WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement...
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Résultat n°6
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Cote 1011W/24
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Date 1961-1972
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Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PALAISEAU Arrondissement
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Type de document
- |
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Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
- VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972)...
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Résultat n°7
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EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'Agora : comptes rendus de chantier (1973-1975) ; circulation routière pendant les travaux de finition des voiries : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975) ; construction de la nouvelle ligne SNCF et de ses ouvrages de franchissement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, conventions, comptes rendus de réunions, (1973-1977) ; mise en place de la conduite de gaz dans la galerie technique : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974) ; construction d'ouvrages d'art pour la SNCF, pont sous le boulevard des Champs-Elysées (G71) et pont rue Ambroise-Croizat (G73) et tunnel entre les deux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plannings, comptes rendus de réunions, (1974-1977) ; construction des ponts SNCF boulevard des Champs-Elysées (G71) et rue des Mazières (G77) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1973-1979) ; construction du pont SNCF sur les desserte des Passages (G75) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, planning, (1974-1976) ; parc Henri Fabre, construction du pont SNCF (G71) (R') : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus, planning, (1975).
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Cote 1523W/796
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Date 1973-1979
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
convention, compte rendu, plan
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de...
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Résultat n°8
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).
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Cote 2119W/22
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Date 1936-1998
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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Résultat n°9
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RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).
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Cote 1786W/196
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Date 1967-1973
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
note, programme, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan d'occupation des sols, rapport, plan
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Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...
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Résultat n°10
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.
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Cote 5S/114
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Date 1909-1915
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Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-YON
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Type de document
tarif
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°11
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Cote 2119W/36
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Date 1900-1997
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Lieu
MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, SEINE-ET-OISE
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : Statuts, composition des...
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Résultat n°12
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Cote 1784W/6
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Date 1997-1999
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Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
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Type de document
avant-projet, marché public
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Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet...
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Résultat n°13
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CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie (1961-1973), immeubles communaux (1971-1973), urbanisme (1967-1973), eau, gaz, électricité (1968-1973), équipements sportifs (1972-1973) ; EPINAY : assainissement (1973), voirie (1973), immeubles communaux (1973), urbanisme (1968-1973), eau, gaz, électricité (1970-1973), équipements sportifs (1972-1973).
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Cote 1011W/29
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Date 1961-1973
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Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Arrondissement
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Type de document
- |
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Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
- CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie...
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Résultat n°14
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ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).
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Cote 8S/9
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Date 1925-1940
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Lieu
ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, DOURDAN Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORGE (VALLEE DE L)
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Type de document
pièce comptable, compte de gestion, cahier des charges, plan, minute notariale, minute juridictionnelle
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Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité...
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Résultat n°15
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Cote 3317W/18
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Date 2015
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Lieu
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Type de document
dossier individuel
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Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).
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Dossiers d'enquêtes.
- 2015.
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Résultat n°16
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Cote 849W/28
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Date 1941-1952
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Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, LINAS, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Commune
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.
- Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...
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Résultat n°17
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DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet d'aliénation d'un terrain, pétition contre la vente de la fontaine de GROUTEAU (plan), 1911 [1] ; distribution d'eau potable, 1896 [2] ; eau : prix du mètre cube, réclamation, acquisition de terrains, travaux de canalisation, 1888-1935 [3] ; gaz : usine, distribution, acquisition de l'immeuble LOISEL, 1867-1882, 1904-1931 [4] ; éclairage, électricité, 1844-1864, 1926-1935 [5] ; téléphone, 1898 [6].
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Cote 2O/442
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Date 1844-1935
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
pétition
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...
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Résultat n°18
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BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes techniques [serrures, électricité vestiaires et douches, prédalles, clins, escaliers d'accès aux gradins, locaux administratifs, inondations, désenfumage, éclairage] (1992 - 1993) ; voirie et réseaux divers : comptes-rendus de réunions, plans, plan topographique, installation électrique et gaz, plan de terrassement (1991 - 1994), consultation (1993).
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Cote 1884W/75
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Date 1991-1994
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Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
compte rendu, marché public, plan
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Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.
- BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes...
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Résultat n°19
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Demande d'amélioration dans le service des trains à Soisy-Sous-Etiolles, établissement d'un pont à Grigny, alignements et permissions de voirie, création d'une halte à Viry-Chatillon, voeux de conseils municipaux, modification du classement du passage à niveau à Mennecy (1913) ; allongement d'un trottoir à la gare de Mennecy, pose d'une conduite de gaz à Corbeil, voeux des conseils municipaux, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes sur les horaires d'expédition du cresson, éclairage de la gare à La Ferté-Alais, alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains à Corbeil pour l'extension des installations (1914) ; permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, projet d'amélioration de l'alimentation en eau (1915), permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement du trottoir de la gare de Mennecy, déviation due à l'agrandissement de la gare de Corbeil (1916), allongement du trottoir à la gare de Ris-Orangis, autorisation de raccordement des papeteries Darblay à la gare de Mennecy, demandes de cartes d'abonnement hebdomadaires (1917) ; rapport d'accident, traverse de la voie pour l'alimentation en eau à Corbeil, états des agents à faire assermenter (1918) ; nouveaux tarifs de factage, états des agents à faire assermenter , alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, réparation d'une passerelle à la gare de Brunoy, échange de terrains à Corbeil (1919), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie (1920) ; transformation en station de la halte de Buno-Gironville, demande de modification des horaires, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement, au niveau de la voie 2 rapide Brunoy par la voie 1 rapide Corbeil (plans), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, établissement d'un passage à niveau privé pour piétons à Coudray-Montceaux sur la ligne Corbeil à Melun et Montereau (1921).
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Cote 5S/77
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Date 1913-1921
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Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MENNECY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE
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Type de document
tarif, arrêté d'alignement
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°20
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Cote 3317W/5
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Date 2000
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Lieu
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Type de document
dossier individuel
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Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).
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Dossiers d'enquêtes.
- 2000.
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