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115 résultats

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  1. Résultat n°1

    ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1011W/43

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1979

    Cote

    1130W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Centre de distribution mixte de Versailles : Electricité de France - Gaz de France

    Date

    mai 1970

    Cote

    PBR/431

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Centre de distribution mixte de Versailles : Electricité...
  4. Résultat n°4

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    3317W/14

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2010.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1964-1967). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Assainissement, programme subventionné : dossier de financement (1965-1967). VIRY-CHATILLON. - Externat pédagogique. Eau-gaz-électricité : dossiers de financement (1965-1968).

    Date

    1964-1968

    Cote

    1119W/70

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972) ; voirie (1961-1971) ; assainissement (1964-1972) ; eau, gaz, électricité (1967-1971) ; immeubles communaux (1963-1972) ; urbanisme (1967-1972) ; cimetière.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1011W/24

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'Agora : comptes rendus de chantier (1973-1975) ; circulation routière pendant les travaux de finition des voiries : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975) ; construction de la nouvelle ligne SNCF et de ses ouvrages de franchissement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, conventions, comptes rendus de réunions, (1973-1977) ; mise en place de la conduite de gaz dans la galerie technique : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974) ; construction d'ouvrages d'art pour la SNCF, pont sous le boulevard des Champs-Elysées (G71) et pont rue Ambroise-Croizat (G73) et tunnel entre les deux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plannings, comptes rendus de réunions, (1974-1977) ; construction des ponts SNCF boulevard des Champs-Elysées (G71) et rue des Mazières (G77) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1973-1979) ; construction du pont SNCF sur les desserte des Passages (G75) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, planning, (1974-1976) ; parc Henri Fabre, construction du pont SNCF (G71) (R') : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus, planning, (1975).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1523W/796

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/22

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1786W/196

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5S/114

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet sommaire, études : plans. Avant-projet définitif : puissance EDF-GDF, informatique (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1784W/6

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie (1961-1973), immeubles communaux (1971-1973), urbanisme (1967-1973), eau, gaz, électricité (1968-1973), équipements sportifs (1972-1973) ; EPINAY : assainissement (1973), voirie (1973), immeubles communaux (1973), urbanisme (1968-1973), eau, gaz, électricité (1970-1973), équipements sportifs (1972-1973).

    Date

    1961-1973

    Cote

    1011W/29

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).

    Date

    1925-1940

    Cote

    8S/9

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    3317W/18

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2015.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet d'aliénation d'un terrain, pétition contre la vente de la fontaine de GROUTEAU (plan), 1911 [1] ; distribution d'eau potable, 1896 [2] ; eau : prix du mètre cube, réclamation, acquisition de terrains, travaux de canalisation, 1888-1935 [3] ; gaz : usine, distribution, acquisition de l'immeuble LOISEL, 1867-1882, 1904-1931 [4] ; éclairage, électricité, 1844-1864, 1926-1935 [5] ; téléphone, 1898 [6].

    Date

    1844-1935

    Cote

    2O/442

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes techniques [serrures, électricité vestiaires et douches, prédalles, clins, escaliers d'accès aux gradins, locaux administratifs, inondations, désenfumage, éclairage] (1992 - 1993) ; voirie et réseaux divers : comptes-rendus de réunions, plans, plan topographique, installation électrique et gaz, plan de terrassement (1991 - 1994), consultation (1993).

    Date

    1991-1994

    Cote

    1884W/75

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Demande d'amélioration dans le service des trains à Soisy-Sous-Etiolles, établissement d'un pont à Grigny, alignements et permissions de voirie, création d'une halte à Viry-Chatillon, voeux de conseils municipaux, modification du classement du passage à niveau à Mennecy (1913) ; allongement d'un trottoir à la gare de Mennecy, pose d'une conduite de gaz à Corbeil, voeux des conseils municipaux, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes sur les horaires d'expédition du cresson, éclairage de la gare à La Ferté-Alais, alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains à Corbeil pour l'extension des installations (1914) ; permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, projet d'amélioration de l'alimentation en eau (1915), permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement du trottoir de la gare de Mennecy, déviation due à l'agrandissement de la gare de Corbeil (1916), allongement du trottoir à la gare de Ris-Orangis, autorisation de raccordement des papeteries Darblay à la gare de Mennecy, demandes de cartes d'abonnement hebdomadaires (1917) ; rapport d'accident, traverse de la voie pour l'alimentation en eau à Corbeil, états des agents à faire assermenter (1918) ; nouveaux tarifs de factage, états des agents à faire assermenter , alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, réparation d'une passerelle à la gare de Brunoy, échange de terrains à Corbeil (1919), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie (1920) ; transformation en station de la halte de Buno-Gironville, demande de modification des horaires, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement, au niveau de la voie 2 rapide Brunoy par la voie 1 rapide Corbeil (plans), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, établissement d'un passage à niveau privé pour piétons à Coudray-Montceaux sur la ligne Corbeil à Melun et Montereau (1921).

    Date

    1913-1921

    Cote

    5S/77

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    3317W/5

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2000.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)