VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)
Date
1750-1790
Cote
B/2806
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)