criminalité - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).	Cote 2465W/201	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°2	1991.	Cote 3290W/19	Date-	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015). Minutes des arrêts 1991.
Résultat n°3	1980.	Cote 3290W/8	Date-	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015). Minutes des arrêts 1980.
Résultat n°4	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-2 (22 septembre 2004).	Cote 2465W/151	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°5	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 118-1 (26 novembre 2004).	Cote 2465W/191	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°6	2003.	Cote 3290W/31	Date-	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015). Minutes des arrêts 2003.
Résultat n°7	Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 105 (14/02/2006 - 27/09/2007).	Cote 2459W/9	Date 2006-2007	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal... Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 105...
Résultat n°8	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 112-2 (9 novembre 2004).	Cote 2465W/173	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°9	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-5 (20 janvier 2004).	Cote 2465W/23	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°10	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-2 (13 janvier 2004).	Cote 2465W/14	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°11	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-1 (12 octobre 2004).	Cote 2465W/162	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°12	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-2 (20 janvier 2004).	Cote 2465W/20	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°13	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 112-4 (10 juin 2004).	Cote 2465W/130	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°14	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (10 mars 2004).	Cote 2465W/55	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°15	1997.	Cote 3290W/25	Date-	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015). Minutes des arrêts 1997.
Résultat n°16	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 118-3 (12 février 2004).	Cote 2465W/43	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°17	Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, TE 117 (27/01/2004 - 10/09/2007)	Cote 2459W/3	Date 2004-2007	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal... Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, TE 117...
Résultat n°18	1985.	Cote 3290W/13	Date-	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015). Minutes des arrêts 1985.
Résultat n°19	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-1 (3 février 2004).	Cote 2465W/34	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°20	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-2 (18 mai 2004).	Cote 2465W/113	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

Résultats de la recherche

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

1991.

1980.

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-2 (22 septembre 2004).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 118-1 (26 novembre 2004).

2003.

Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 105 (14/02/2006 - 27/09/2007).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 112-2 (9 novembre 2004).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-5 (20 janvier 2004).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-2 (13 janvier 2004).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-1 (12 octobre 2004).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-2 (20 janvier 2004).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 112-4 (10 juin 2004).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (10 mars 2004).

1997.

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 118-3 (12 février 2004).

Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, TE 117 (27/01/2004 - 10/09/2007)

1985.

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-1 (3 février 2004).

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-2 (18 mai 2004).