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285 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/201

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    1991.

    Cote

    3290W/19

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1991.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    1980.

    Cote

    3290W/8

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1980.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-2 (22 septembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/151

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 118-1 (26 novembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/191

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    2003.

    Cote

    3290W/31

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 2003.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 105 (14/02/2006 - 27/09/2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2459W/9

    • Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal...

    • Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, JE 105...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 112-2 (9 novembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/173

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-5 (20 janvier 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/23

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-2 (13 janvier 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/14

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-1 (12 octobre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/162

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-2 (20 janvier 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/20

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 112-4 (10 juin 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/130

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (10 mars 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/55

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1997.

    Cote

    3290W/25

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1997.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 118-3 (12 février 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/43

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, TE 117 (27/01/2004 - 10/09/2007)

    Date

    2004-2007

    Cote

    2459W/3

    • Contexte : 2459W Dossiers de procédures post-sentenciel du tribunal...

    • Affaires pénales : dossiers post-sentenciels, TE 117...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1985.

    Cote

    3290W/13

    • Contexte : 3290W Cour d'assises (1976-2015).

    • Minutes des arrêts
    • 1985.

    Producteur :

    COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service producteur), COUR D ASSISES DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 114-1 (3 février 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/34

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 115-2 (18 mai 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2465W/113

    • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

    • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)