contribuable - Recherche

Résultat n°1
Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

Date

1957-1961

Cote

EDEPOT85 2G/9
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°2
Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

Date

1985

Cote

EDEPOT85 2G/23
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
- Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°3
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Date

1960-1973

Cote

EDEPOT20 1G/37
- Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
Résultat n°4
LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

Date

1911-1941

Cote

EDEPOT85 1G/12
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°6
Folios n°1028 à 1238.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/4
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Folios n°1028 à 1238.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°7
VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

Date

1942-1947

Cote

EDEPOT13 1G/15
- Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements...
Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
Résultat n°8
Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

Date

1972-1976

Cote

EDEPOT85 2G/40
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°9
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°10
Section AE.

Cote

EDEPOT72 1G/31
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section AE.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°11
Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

1927-1944

Cote

EDEPOT19 1G/14
- Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
Résultat n°13
Section ZM.

Cote

EDEPOT72 1G/45
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section ZM.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°14
Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

Date

1948-1985

Cote

EDEPOT85 3F/6
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Agriculture.
- Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°15
Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).

Date

1962-1966

Cote

EDEPOT85 2G/13
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°16
Section D, feuille unique.

Cote

EDEPOT72 1G/22
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
- Section D, feuille unique.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°17
Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

Date

1970-1981

Cote

EDEPOT85 1F/8
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Mouvement de la population.
- Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°18
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Date

1840-1881

Cote

EDEPOT58 1G/15
- Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes...
Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
Résultat n°19
MONTGERON.

Date

1901-1973

Cote

1007W/30
- Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
- MONTGERON.
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°20
Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT85 2G/32
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°21
Section ZK.

Cote

EDEPOT72 1G/43
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section ZK.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°22
Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches d'exploitation agricole (sans date).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 3F/4
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Agriculture.
- Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°23
CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1947) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt surtaxe progressive (1948, 1952, 1953-1958) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe proportionnelle (1939-1958).

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT53 1G/17
- Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à...
Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)
Résultat n°24
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Date

1836-1906

Cote

2O/1224
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

Date

1850-1865

Cote

EDEPOT7 1G/2
- Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales....
Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°26
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

Date

1822-1880

Cote

EDEPOT15 1G/19
- Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés...
Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)
Résultat n°27
CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Date

1818-1902

Cote

EDEPOT82 1G/21
- Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...
Producteur :

CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)
Résultat n°28
VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1942

Cote

EDEPOT13 1G/16
- Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Contributions : registre des déclarations...
Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
Résultat n°29
Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

Date

1985

Cote

EDEPOT85 2G/24
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
- Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°30
JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009 (1928-1930) ; Société des amis du dessin et des arts, n°17 (1902-1920) ; Société thomiste, n°1195 (1922-1931) ; Société Vélo-club, n°301 (1912) ; Symphonie régionale, n°654 (1923) ; Syndicat d'initiative, n°445 (1920-1935) ; Syndicat de défense des voyageurs de la région de JUVISY, n°788 (1926) ; Syndicat des contribuables, n°1549 (1936) ; Tennis-parc de Juvisy, n°967 (1927-1938) ; Union commerciale et industrielle de Juvisy, n°496 (1921-1930) ; Union du commerce et de l'industrie de la ville, n°208 (1910) ; Union départementale de l'Essonne de la Fédération sportive et culturelle de France, n°465 (1967) ; Union musicale, n°1248 (1932) ; Union nationale des anciens combattants, des mutilés réformés et veuves de guerre, n°2682 (1952), n°2791 (1954) ; Union sportive des cheminots, n°2373 (1949-1954) ; Vélo-club, n°978 (1927) ; Vire-vire-club (le), n°994 (1928) ; LARDY : Société mutualiste des sapeurs-pompiers, n°78/558 (1968-1970) ; LINAS : Société cycliste linoise, n°90 (1905) ; LISSES : Amicale des chasseurs et propriétaires (l'), n°3298 (1961) ; Association de défense du site rural, n°3516 (1963) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2058 (1946) ; Audacieuse (l'), n°3271 (1961) ; Comité de défense des intérêts communaux, n°1075 (1929) ; Lissoise (la), n°120 (1907) ; Société de gymnastique et de sports divers, n°2004 (1945) ; Société de secours mutuel L'Union, n°78/63 (1900-1970) ; Sous-comité républicain radical-socialiste, n°112 (1906-1927) ; Télé-club, n°2700 (1953).

Date

1900-1970

Cote

1007W/26
- Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
- JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°31
Section AH.

Cote

EDEPOT72 1G/33
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section AH.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°32
Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

Date

1935-1975

Cote

EDEPOT85 7F/6
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Travail et chômage.
- Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°33
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux (1928, 1950) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu et ayant fait leur déclaration (1927) ; évaluation des propriétés non bâties : tarif des évaluations (1911) ; renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées par année fiscale (1950 - 1957) ; impositions extraordinaires à comprendre dans les rôles généraux annuels, correspondance (1912 - 1921) ; listes annuelles des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1952, 1956-1958) ; tableaux des anciennes contributions directes (1948 - 1949) ; fonds national de compensation des allocations familiales : notice à l'usage des collectivités publiques départementales et communales [brochure éditée par la Caisse des dépôts et consignations, 1941] ; correspondance fiscale générale (1919 - 1969).

Date

1911-1969

Cote

EDEPOT20 1G/36
- Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations...
Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
Résultat n°34
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Date

1860-1967

Cote

EDEPOT81 1G/3
- Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
- LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...
Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)
Résultat n°35
Section ZR.

Cote

EDEPOT72 1G/52
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section ZR.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°36
1850 - 1853

Date

1850-1853

Cote

EDEPOT72 1G/3
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1850 - 1853
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°37
Section AD.

Cote

EDEPOT72 1G/29
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section AD.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°38
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe proportionnelle.

Date

1844-1898

Cote

EDEPOT18 1G/4
- Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...
Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
Résultat n°39
GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés : rôle général (1844-1865, 1867-1870, 1872-1878, 1880-1881).

Date

1844-1881

Cote

EDEPOT45 1G/3
- Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés...
Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Résultat n°40
Travail, chômage : fiches de renseignement individuelles à fournir par les demandeurs d'emploi, fiches annuelles de contrôle (1967 - 1968).

Date

1967-1968

Cote

EDEPOT85 7F/4
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Travail et chômage.
- Travail, chômage : fiches de renseignement individuelles...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°41
Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

Date

1970

Cote

987W/251
- Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.
- Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique...
Producteur :

TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)
Résultat n°42
Coupure n°17.

Cote

EDEPOT72 1G/60
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, plan topographique d'ensemble...
- Coupure n°17.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°43
Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [de A à D] (1823).

Date

1823

Cote

EDEPOT85 1G/11
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Etats de sections des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°44
Coupure n°11.

Cote

EDEPOT72 1G/57
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, plan topographique d'ensemble...
- Coupure n°11.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°45
Chômeurs : états de paiement des allocations, états de pointage (1936 - 1949).

Date

1936-1949

Cote

EDEPOT85 7F/1
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Travail et chômage.
- Chômeurs : états de paiement des allocations, états...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°46
Chômeurs : états de paiement des allocations, états de pointage (1950 - 1955).

Date

1950-1955

Cote

EDEPOT85 7F/2
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Travail et chômage.
- Chômeurs : états de paiement des allocations, états...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°47
Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882 - 1910).

Date

1882-1910

Cote

EDEPOT85 1G/6
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties (1882 - 1910).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°48
Section B, feuille n°2.

Cote

EDEPOT72 1G/18
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
- Section B, feuille n°2.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°49
Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).

Date

1984

Cote

EDEPOT85 2G/26
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Taxe d'habitation.
- Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°50
BLANDY. - Travaux publics, réseau routier : service vicinal : budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires ; votes des ressources pour les chemins vicinaux, (1862-1901) ; prestations en nature : déclarations d'option, tarif de conversion en argent des journées de travail, (1851-1900) ; chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature, aux choix des contribuables, pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, (1852-1901).

Date

1851-1901

Cote

EDEPOT49 1O/1
- Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)
- BLANDY. - Travaux publics, réseau routier : service...
Producteur :

BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)
Résultat n°51
Recensement des cultures et du bétail.

Date

1929-1971

Cote

EDEPOT85 3F/2
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Agriculture.
- Recensement des cultures et du bétail.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°52

20 medias
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

Date

1826-1923

Cote

2O/1237
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. -...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°53
CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Listes des 30 plus imposés au rôle général.

Date

1848-1881

Cote

EDEPOT22 1G/7
- Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
Résultat n°54
AVRAINVILLE - Contributions. - Listes des trente contribuables les plus imposés de la commune (1830 - 1881), un courrier annexe (1916) ; listes des contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle (1949 - 1958) ; taxe locale d'équipement : fiches d'attribution nominative (1970 - 1977).

Date

1879-1977

Cote

EDEPOT80 1G/14
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Listes des trente contribuables...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°55
Folios n°205 à 644.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/2
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Folios n°205 à 644.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°56
Coupure n°11.

Cote

EDEPOT72 1G/65
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, plan topographique d'ensemble...
- Coupure n°11.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°57
Copies de la matrice [2e cahier] (1942 - 1946).

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT85 2G/33
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice [2e cahier] (1942 - 1946).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°58
Copies de la matrice générale [3e cahier] (1967 - 1971).

Date

1967-1971

Cote

EDEPOT85 2G/18
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice générale [3e cahier] (1967 - 1971).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°59
Copies de la matrice générale [2ème cahier] (1931 - 1935).

Date

1931-1935

Cote

EDEPOT85 2G/4
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice générale [2ème cahier] (1931 -...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°60
Coupure n°1.

Cote

EDEPOT72 1G/61
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, plan topographique d'ensemble...
- Coupure n°1.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°61
Copies de la matrice générale [2e cahier] (1957 - 1961).

Date

1957-1961

Cote

EDEPOT85 2G/10
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice générale [2e cahier] (1957 - 1961).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°62
1854 - 1857

Date

1854-1857

Cote

EDEPOT72 1G/4
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1854 - 1857
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°63
Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien à l'élevage. Carburants.

Date

1918-1988

Cote

EDEPOT85 3F/3
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Agriculture.
- Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien...
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°64
Folios n°645 à 1027.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/3
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- Folios n°645 à 1027.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°65
BROUY. - Contributions, administrations financières : Instruction du ministère des finances relative aux dispositions applicables aux contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1914-1916).

Date

1914-1916

Cote

EDEPOT4 1G/2
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Contributions, administrations financières...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°66
1851, 1856, 1861, 1866.

Date

1851-1866

Cote

EDEPOT85 1F/2
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Population, agriculture et travail.
- Recensement de la population : listes nominatives.
- 1851, 1856, 1861, 1866.
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°67
D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Liste des trente personnes les plus imposées.

Date

1859-1881

Cote

EDEPOT32 1G/12
- Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Producteur :

D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)
Résultat n°68
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune : réparations, construction d'un hôtel de mairie et de justice de paix, construction d'une salle d'asile, 1810-1848 [1] ; maison d'école : bail, action des héritiers DAVID, réclamation de l'instituteur, 1832-1834 [2] ; école de garçons : réparations, travaux d'agrandissement pour la création d'une classe de jeunes enfants, 1836-1863 [3] ; école de filles : bail, construction d'une maison-école, 1850-1868 [4] ; construction d'une école de garçons avec salle d'asile et aliénation de l'ancienne maison d'école : acquisition d'un terrain (plan de situation, plan parcellaire), extraits de délibérations, correspondance, emprunt et tableaux d'amortissement, listes de contribuables, 3 plans couleur, 1876-1882 [5].

Date

1810-1882

Cote

2O/725
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°69
Coupure n°12.

Cote

EDEPOT72 1G/58
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, plan topographique d'ensemble...
- Coupure n°12.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°70
Coupure n°22.

Cote

EDEPOT72 1G/70
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, plan topographique d'ensemble...
- Coupure n°22.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°71
Section ZB.

Cote

EDEPOT72 1G/35
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section ZB.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°72
Copies de la matrice [2e cahier] (1972 - 1976).

Date

1972-1976

Cote

EDEPOT85 2G/35
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Contributions foncières des propriétés bâties et non...
- Copies de la matrice [2e cahier] (1972 - 1976).
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°73
Coupure n°7.

Cote

EDEPOT72 1G/56
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, plan topographique d'ensemble...
- Coupure n°7.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°74
Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

Date

1796-1799

Cote

L/163
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Canton de Limours: Finances. Contributions : état des...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°75
1896 - 1899

Date

1896-1899

Cote

EDEPOT72 1G/14
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Matrices cadastrales.
- 1896 - 1899
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°76
Section C, feuille n°1.

Cote

EDEPOT72 1G/20
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
- Section C, feuille n°1.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°77
CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Date

1801-1945

Cote

EDEPOT17 1G/4
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°78
Section AC.

Cote

EDEPOT72 1G/27
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section AC.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°79
VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise, n°969 (1971) ; Commune libre de Vigneux-les-Bains, n°1621 (1937-1946) ; Coopérative d'achat en commun Germinal, n°743 (1925-1926) ; Enfantine de Vigneux-sur-Seine (l'), n°97 (1905-1920) ; Etoile (l'), n°1663 (1937) ; Fauvette (la), n°1472 (1935-1949) ; FARIF (Fédération des Auditeurs et associations Radiophiles d'Ile-de-France), n°1447 (1934-1937) ; Fédération française de lutte et catch autonomes, n°3376 (1962) ; Fraternelle de Vigneux-sur-Seine de secours mutuel (la), n°1442 (1934-1939) ; Gardon vigneusien (le), n°1769 (1938) ; Grillon (le). Groupe artistique ouvrier, n°1555 (1936-1937) ; Groupement de défense des intérêts des expéditionnaires des contributions directes et du cadastre, n°10 (1965-1971) ; Harmonie La Persévérante, n°329, n°1104 (1913-1930) ; Jeunesse sportive de Draveil et Vigneux, n°1842 (1940) ; Minnies boules, n°1794, n°1880 (1938-1944) ; Mutuelle de l'Union de défense du petit commerce et de l'artisanat, n°1633 (1937) ; Oeuvre municipale des colonies de vacances, n°2195 (1947) ; Patronage laïque et association amicale des anciens élèves des écoles communales, n°276 (1912) ; Patronage municipal, n°1785 (1938) ; Persévérante (la), n°1484 (1935) ; Racing-club, n°56 (1976-1978) ; Radio-bigophone, n°1276 (1932) ; Radio-club, n°1259 (1932-1937) ; Sport boule Zauzi, n°1593 (1936-1950) ; Sporting-club, n°497 (1921-1940) ; Sportive (la), n°1884 (1943-1944) ; Société civile de ravitaillement, n°400 (1917-1920) ; Société de culture populaire, n°3538 (1964) ; Société des libres penseurs, n°1660 (1937) ; Société nautique, n°1204 (1931-1954) ; Syndicat des contribuables, n°1763 (1938) ; Syndicat des voyageurs de Paris-Lyon-Méditerranée, n°426 (1919-1923) ; Union cycliste, n°692 (1924-1928).

Date

1905-1978

Cote

1007W/39
- Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.
- VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise,...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°80
Section ZO.

Cote

EDEPOT72 1G/49
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Contributions.
- Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
- Section ZO.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

Résultats de la recherche

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Folios n°1028 à 1238.

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Section AE.

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Section ZM.

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Section D, feuille unique.

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).