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  1. Résultat n°1

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

    Date

    1949-1959

    Cote

    1082W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1332W/34

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes (AS2E) Informatique, budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/33

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1332W/61

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE (dossier n° 86-181). - Centre communal d'action sociale (CCAS), contrôle juridictionnel : rapport. ATHIS-MONS. - Hospice (dossier n° 86-315), contrôle juridictionnel : rapport. BREUILLET. - Contrôle juridictionnel (dossiers n° 86-44 et 86-716) : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/77

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire (dossier n° 86-244), contrôle juridictionnel : rapport. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal d'électricité (dossier n° 86-238), contrôle juridictionnel : rapport. AUVERS-SAINT-GEORGES (dossier n° 85-105), AVRAINVILLE (dossier n° 86-220), ARPAJON (dossier n° 86-917). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/73

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts (les) (dossier n° 86-233), Champ de la Ville (le) (dossier n° 86-230), contrôle juridictionnel : rapport. CONGERVILLE-THIONVILLE (dossier n° 86-469), MESPUITS (dossier n° 86-464). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/85

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPLAN (dossiers n° 85-11, 85-88, 86-24 et 86-512), BALLAINVILLIERS (dossiers n° 84-46 et 85-183). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/81

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CHAMPLAN (dossiers n° 85-11, 85-88, 86-24 et 86-512),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). COURCOURONNES. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre)

    Date

    1987

    Cote

    1332W/54

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-169), EGLY (dossier n° 86-756). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux (dossier n° 86-262), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/74

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-169), EGLY (dossier...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  11. Résultat n°11

    EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/6

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement , budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire. ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1983 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). MENNECY. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire. ESSONNE. - budget primitif 1985 : contrôle budgétaire.

    Date

    1985

    Cote

    1332W/26

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement ,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (dossier n° 86-462). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/90

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  14. Résultat n°14

    QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères Moreau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. MONTGERON. - Comptes administratifs 1985 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; école régionale d'enseignement adapté (EREA) Jean Isoard, budget primitif 1986, décision modificative 2 : contrôle budgétaire. ULIS (LES). - Lycée polyvalent de l'Essouriau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/43

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (première partie).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/60

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-VRAIN. Maison de retraite (dossier n° 86-377), contrôle juridictionnel : rapport. CHEPTAINVILLE (dossier n° 85-168), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (dossier n° 86-167), AUTHON-LA-PLAINE (dossiers n° 85-251, 86-62 et 86-501). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/75

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-VRAIN. Maison de retraite (dossier n° 86-377),...

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    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

    Date

    1983

    Cote

    1332W/99

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...

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    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS), budget primitif, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : rôles généraux (1951).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/2

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). DRAVEIL. - Bureau d'aide social de Paris ( BAS) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MORSANG-SUR-ORGE. - Société anonyme Leblanc : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget supplémentaire 1986 : contrôle financier (article 8 : budget en déséquilibre). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lycée Einstein, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1332W/48

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS MONTLHERY (dossier n° 84-52). - District, contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (94). - Syndicat intercommunal pour l'assainissement (dossier n° 86-98), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MONTLHERY (dossiers n° 84-27, 85-68 et 85-277). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/93

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  21. Résultat n°21

    YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/3

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/64

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  23. Résultat n°23

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/5

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/63

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  25. Résultat n°25

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) ; centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). ITTEVILLE. - Centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/38

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1986 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  26. Résultat n°26

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 : contrôle budgétaire. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Agence foncière de la région parisienne (AFTRP) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/66

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 :...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  27. Résultat n°27

    COURCOURONNES. - Collège Paul Fort, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. BONDOUFLE. - Collège Charles Péguy, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. MONTGERON. - Ecole régionale d'enseignement adapté (EREA), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. ATHIS-MONS. - Lycée Marcel Pagnol, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/41

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • COURCOURONNES. - Collège Paul Fort, budget primitif...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  28. Résultat n°28

    YERRES. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). BRIERES-LES-SCELLES. - syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/28

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Association syndicale autorisée (ASA) de Cossonnerie (la) (dossier n° 86-668), contrôle juridictionnel : rapport. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Association syndicale autorisée (ASA) de l'allée des Potagers (dossier n° 86-667), contrôle juridictionnel : rapport. MORSANG-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. Syndicat intercommunal (dossier n° 86-272), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. RIS-ORANGIS. Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 84-41 et 86-903), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/96

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Association syndicale...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  30. Résultat n°30

    LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LINAS. - Finances communales : budget primitif (1951). MONTGERON. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). CHEPTAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/4

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    YERRES. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/15

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPLAN, LONGJUMEAU. - Syndicat intercommunal de l'école (dossier n° 85-57), contrôle juridictionnel : rapport. SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du collège d'enseignement secondaire (CES) (dossier n° 85-23), contrôle juridictionnel : rapport. MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal pour le chauffage urbain (dossier n° 86-231), contrôle juridictionnel : rapport. MASSY. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 86-234), caisse des écoles (CDE) (dossier n° 86-232), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/82

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CHAMPLAN, LONGJUMEAU. - Syndicat intercommunal de l'école...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETRECHY (dossier n° 84-04), MEREVILLE (dossier n° 86-203). - Réquisition du comptable de la commune, contrôle juridictionnel : rapport (1984). PALAISEAU. - Condamnation à une amende de M. Gueho, trésorier principal (dossier n° 86-407), contrôle juridictionnel : rapport (1984). BRUNOY. - Condamnation à une amende de M. Bruguier, trésorier principal (dossiers n° 85-129 et 85-285), contrôle juridictionnel : rapport (1983). EVRY. - Condamnation à une amende de M. Chalvidan, trésorier principal (dossiers n° 85-257 et 86-21), contrôle juridictionnel : rapport (1983). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Condamnation à une amende de M. Billebault pour le syndicat des eaux (dossier n° 86-695), contrôle juridictionnel : rapport (1983). EVRY. - Condamnation à une amende de M. Bouchard, trésorier principal (dossiers n° 86-531 et 86-969), contrôle juridictionnel : rapport (1984). FERTE-ALAIS (LA). - Condamnation à une amende de Mme Bouchard, trésorier principal (dossier n° 85-130), contrôle juridictionnel : rapport (1983). JUVISY-SUR-ORGE. - Condamnation à une amende de M. Clot, trésorier principal (dossiers n° 86-204 et 86-484), contrôle juridictionnel : rapport (1984). ORSAY. - Condamnation à une amende de Mme Partensky, comptable du centre hospitalier (dossiers n° 85-276 et 86-37), contrôle juridictionnel : rapport (1983). MILLY-LA-FORET. - Condamnation à une amende de Mme Bidart, trésorier principal (dossiers n° 86-286), contrôle juridictionnel : rapport (1984).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1332W/107

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETRECHY (dossier n° 84-04), MEREVILLE (dossier n° 86-203)....

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/27

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  35. Résultat n°35

    MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) du budget primitif 1983. BONDOUFLE. - Société immobilière de la ville nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/2

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  36. Résultat n°36

    MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/17

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n° 86-910), OLLAINVILLE (dossiers n° 86-93 et 86-551), SAINT-VRAIN (dossier n° 86-221). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/70

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n° 86-910), OLLAINVILLE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  38. Résultat n°38

    SACLAY (dossier n° 86-263). - Contrôle juridictionnel : rapport. CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 86-379), contrôle juridictionnel : rapport. CROSNE, YERRES. - Syndicat intercommunal du collège d'enseignement secondaire (CES) (dossier n° 86-765), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. IGNY. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossiers n° 85-143 et 85-286), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/76

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SACLAY (dossier n° 86-263). - Contrôle juridictionnel...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  39. Résultat n°39

    MASSY. - Syndicat intercommunal de l'enfance inadaptée (dossier n° 86-224), contrôle juridictionnel : rapport. CHAMPCUEIL (dossier n° 86-290), CHEVANNES (dossier n° 86-184). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/83

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Syndicat intercommunal de l'enfance inadaptée...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  40. Résultat n°40

    BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/57

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)