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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEPOT85 3D/6
Date
1960-1978
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT85 3D/4
Date
1948-1980
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

Cote
EDEPOT13 1D/10
Date
1938-1961
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°4
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

Cote
EDEPOT13 1D/8
Date
1888-1911
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°5
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

Cote
EDEPOT13 1D/7
Date
1870-1888
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°6
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

Cote
EDEPOT77 1D/5
Date
1889-1912
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°7
Cote
1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)
Date
1992-1996
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • La Ferté-Alais
  • FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°8
Cote
PER554/6/191/2
Date
janvier 2019
Lieu
CORBREUSE
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

  • n° 149-199
  • 191
  • Compte rendu du Conseil municipal
Résultat n°9
Cote
4NUM/36
Date
2002
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
document audiovisuel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE...
Résultat n°10
Cote
EDEPOT76 3Q/2
Date
1868-1908
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°11
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

89 medias

Cote
EDEPOT5 1D/4
Date
1927-1961
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...
Résultat n°12
Cote
1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)
Date
1790-1859
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Moigny-sur-Ecole
  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°13
Cote
5S/129
Date
1898-1904
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°14
Cote
EDEPOT47 1D/3
Date
1884-1892
Lieu
CORBREUSE
Type de document -
  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre...
Résultat n°15
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

Cote
EDEPOT30 1D/8
Date
1933-1946
Lieu
ECHARCON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Administration générale de la commune....
Résultat n°16
Cote
PER438/4/269/1
Date
janvier 2019
Lieu
SACLAS
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

  • n° 236-309 (2016-2022)
  • 269
  • Côté municipal
Résultat n°17
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

Cote
EDEPOT60 1D/1
Date
1793-1838
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°18
Cote
EDEPOT30 3H/3
Date
1914-1963
Lieu
ECHARCON
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers...
Résultat n°19
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

Cote
EDEPOT16 1D/4
Date
1838-1850
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°20
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Cote
EDEPOT61 1D/4
Date
Entre novembre 1895 et novembre 1903
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
  • Novembre 1895 - novembre 1903.
Résultat n°21
Cote
EDEPOT77 1D/9
Date
1835-1937
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document -
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°22
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

Cote
EDEPOT48 1D/3
Date
1877-1886
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°23
Cote
EDEPOT69 1D/4
Date
1801-1803
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°24
Cote
1191W/14
Date
1977-1983
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CHERON Commune, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN
Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

  • Mandature 1977-1983.
  • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.
Résultat n°25
Cote
EDEPOT75 2L/1
Date
1945-1946
Lieu
TORFOU
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...
Résultat n°26
Cote
PER167/11/331/1
Date
Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

  • n° 308-337 (janvier 2017-...)
  • 331
  • Installation du nouveau Conseil municipal
Résultat n°27
Cote
PER156/16/444/1
Date
janvier 2019
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : GIF-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER156 (1966-...)

  • N° 444-485 (janvier 2019-avril 2023)
  • 444
  • La parole à l'équipe municipale
Résultat n°28
Cote
EDEPOT54 1D/8
Date
1923-1949
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°29
Cote
EDEPOT23 1K/24
Date
1945
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...
Résultat n°30
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

295 medias

Cote
EDEPOT80 1D/6
Date
1910-1953
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°31
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

199 medias

Cote
EDEPOT65 1D/5
Date
1910-1935
Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°32
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

Cote
20NUM/13
Date
1943-2000
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°33
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

Cote
EDEPOT16 1D/9
Date
1910-1928
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°34
Cote
1MI/693, 20Num/46 (Cote de substitution)
Date
1979-1993
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Janville-sur-Juine
  • JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre...
Résultat n°35
Cote
105J/8
Date
1986-1989
Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration, compte rendu, pièce comptable, convention, rapport
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
Résultat n°36
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

1 media

Cote
18FI/1389
Date
1973
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut...
Résultat n°37
Cote
EDEPOT41 1D/2
Date
1840
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

  • ANGERVILLE. - Administration générale de la commune...
Résultat n°38
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

Cote
EDEPOT16 1D/6
Date
1871-1887
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°39
MAISSE

608 medias

Cote
20NUM/49
Date
1854-1906
Lieu
MAISSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MAISSE
Résultat n°40
Cote
1191W/9
Date
1977-1983
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, CHAMPMOTTEUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN
Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

  • Mandature 1977-1983.
  • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.