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  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

    Date

    1995

    Cote

    1497W/29

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

    Date

    1994

    Cote

    1497W/17

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1980W/24

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1397W/73

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2239W/90

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/60

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

    Date

    1930-1935

    Cote

    80J/6

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Conseil d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

    Date

    1868-1908

    Cote

    EDEPOT76 3Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2239W/73

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1170W/214

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Conseils d'administration des établissements du second...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

    Date

    1963-1964

    Cote

    18J/2

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  15. Résultat n°15

    Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

    Date

    1921-1929

    Cote

    73J/4

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Conseils d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES MENNECY, CES Camus de RIS-ORANGIS (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    1170W/129

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Conseils d'administration des établissements du second...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

    Date

    1987

    Cote

    1523W/1186

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/64

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : MARCOUSSIS, MORANGIS (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1170W/180

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Conseils d'administration des établissements du second...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1980W/15

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2239W/72

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège L. Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/14

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES et le collège Paul Fort à COURCOURONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/15

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1919-1921 et 1938-1943].

    Date

    1919-1943

    Cote

    24J/17/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée MONTGERON, LES ULIS (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1170W/251

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Conseils d'administration des établissements du second...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

    Date

    1837-1873

    Cote

    EDEPOT22 1Q/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : Collèges GIF-SUR-YVETTE, LA NORVILLE (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1170W/243

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Conseils d'administration des établissements du second...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : BRUNOY, BURES-SUR-YVETTE (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1170W/175

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Conseils d'administration des établissements du second...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Conseil d'administration du district de la région parisienne

    Date

    mars 1968

    Cote

    PBR/860

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Conseil d'administration du district de la région parisienne
  32. Résultat n°32

    Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée techniques et CET de BRETIGNY-SUR-ORGE, CES BRUNOY (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1170W/146

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Conseils d'administration des établissements du second...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur 15 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1976-1991). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (13 et 30 octobre 1969 ; 17 et 23 février, 23 juin et 5 novembre 1970).

    Date

    1969-1991

    Cote

    1523W/1144

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/3

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1965-2004

    Cote

    2745W/7/3

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  36. Résultat n°36

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 12 juillet 2000, procès verbal du CA du 25 mars 1999, budget prévisionnel (exercice 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1980W/29

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

    Date

    1995

    Cote

    1497W/20

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Conseils d'administration des collèges pour l'année scolaire 1998-1999 .- collèges dont le nom commence par la lettre E.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1704W/5

    • Contexte : CONSEIL D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges pour l'année...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Conseils d'administration des collèges, VERRIERES-LE-BUISSON ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VIRY-CHATILLON : Esclangon, les Sablons, Olivier de Serres ; YERRES.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1773W/14

    • Contexte : CONSEIL D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges, VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)