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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Action française (10 juin - 2 août 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • L'Action française (10 juin - 2 août 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Le Matin (3 juin - 2 août 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Matin (3 juin - 2 août 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    L'Union (1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • L'Union (1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements de la DDE ; stagiaires E.N.A (1969)

    Date

    1966-1969

    Cote

    938W/140

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CGT (juin - août 1908)

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • CGT (juin - août 1908)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Le Conscrit (septembre 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Conscrit (septembre 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : QUINCY-SOUS-SENART (1948-1957), RIS-ORANGIS (1954-1957), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1949-1954), SACLAS (1948-1956), SACLAY (1957), SAINT-AUBIN (1948), SAINT-CHERON (1948-1955), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS (1946-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1950-1953), SAINT-VRAIN (1947-1948), SAINT-YON (1947), SAINTRY-SUR-SEINE (1946-1957), SAULX-LES-CHARTREUX (1947-1956), SAVIGNY-SUR-ORGE (1946-1957), SERMAISE (1949), SOISY-SUR-ECOLE (1952-1954), SOISY-SUR-SEINE (1948-1957), SOUZY-LA-BRICHE (1949-1951).

    Date

    1946-1957

    Cote

    885W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1948), ANGERVILLE (1950), ARPAJON (1946-1957), AVRAINVILLE (1957), ATHIS-MONS (1944-1957), AUTHON-LA-PLAINE (1953), AUVERS-SAINT-GEORGES (1949), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1946-1957), BIEVRES (1949-1955), BOIGNEVILLE (1953-1954), BOISSY-LE-CUTTE (1953), BOUSSY-LA-RIVIERE (1954-1955), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1950-1954), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1946).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

    Date

    1995

    Cote

    1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gendarmerie (21 mai - 15 juin 1908)

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Rapports
    • Gendarmerie (21 mai - 15 juin 1908)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  11. Résultat n°11

    De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits collectifs entre patrons et ouvriers en France et à l'étranger

    Date

    1893

    Cote

    INOCTAVO/2233

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits...
  12. Résultat n°12

    Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale dans le secteur privé et de la fonction publique (1965-1969).

    Date

    1965-1969

    Cote

    907W/1

    • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

    • Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

    Date

    1988-1996

    Cote

    75J/52

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Compte administratif (1986), grève du personnel (1988), compte administratif (1990,1992,1994), rapport particulier du commissaire aux comptes sur l'opération Amérique latine organisée par l'établissement (1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    2018W/18

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Autorisation préfectorale relative à l'obtention d'un repos hebdomadaire au bénéfice des employés du salon de coiffure tenu par M. Longuetaud : arrêté et courrier du préfet. Courrier adressé au directeur de la Compagnie continentale du gaz par les délégués mandatés du Syndicat du gaz de CORBEIL. Grèves de juin 1936, constitution d'un syndicat des ouvriers de la Sucrerie de MENNECY : procès-verbal de constitution, correspondance du préfet, du maire, du représentant de l'employeur, statuts. Grèves de mai-juin 1968, occupation des locaux de la SNECMA par les grévistes constitués en piquet de grève : liste nominative des grévistes, attestations de piquet de grève, correspondance, notes.

    Date

    1936-1968

    Cote

    EDEPOT84 7F/3

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Le Travailleur Socialiste (1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Travailleur Socialiste (1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  18. Résultat n°18

    La Petite République (21 juin - 3 juillet 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • La Petite République (21 juin - 3 juillet 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Le Libertaire (27 novembre 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Libertaire (27 novembre 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  20. Résultat n°20

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, consultation restreinte de promoteurs investisseurs, en vue de sélectionner le réalisateur de l'opération du clos de la cathédrale : dossier (1988) ; occupation du local Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Projet dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation, (1977 ; 1982-1983). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, exploitation de la photothèque : tenue des dons et des prêts de photographies (1996-1997) ; recrutement de personnel stagiaire : dossier de Mlle El Kharti (1998) ; gestion des téléphones portables des véhicules de la direction générale : correspondance, notes, abonnements, (1989-1996) ; agencement du hall d'accueil : correspondance, notes, (1987) ; suivi financier des dons à des oeuvres médicales : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1987) ; réforme du matériel (machines à écrire, photocopieurs, machines à calculer, mobilier, etc.) : correspondance, notes, pièces jointes, inventaires, (1979-1985) ; conflit concernant Mireille Terrasson, hôtesse standardiste détachée de TMG : correspondance, notes, pièces jointes, (1996-1998).

    Date

    1977-1998

    Cote

    1523W/1802

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, consultation restreinte...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Environnement.- Annuaire de la Direction départementale de l'équipement (1971-1972) ; discours et communiqués de Mr GALLEY, ministre de l'Equipement, et de Mr GUICHARD en 1974 ; topo du syndicat national des ingénieurs, grèves (1971).

    Date

    1971-1974

    Cote

    958W/31

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Environnement.- Annuaire de la Direction départementale...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Travail : revendications (1960) ; grèves, renseignements provenant essentiellement des services de police et de gendarmerie.

    Date

    1960-1964

    Cote

    997W/131

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Travail : revendications (1960) ; grèves, renseignements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations, grèves, problèmes syndicaux.

    Date

    1966-1969

    Cote

    938W/96

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Journal Officiel, compte rendu du 11 juin 1908, question adressée par M. Argeliès au président du Conseil ministre de l'Intérieur sur les évènements du 2 juin au cours d'une grève à Vigneux : discussion (12 juin 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Journal Officiel, compte rendu du 11 juin 1908, question...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Procureur (3 juin - 3 septembre 1908)

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Rapports
    • Procureur (3 juin - 3 septembre 1908)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : LONGPONT-SUR-ORGE (1947), NAINVILLES-LES-ROCHES (1948-1951), MAISSE (1944-1945), MARCOUSSIS (1947), MAROLLES-EN-BEAUCE (1952), MASSY (1946-1948, 1950-1957), MENNECY (1947-1955), MEREVILLE (1944-1954), MILLY-LA-FORET (1946-1956), MOIGNY (1950), LES MOLIERES (1952-1953), MONTGERON (1945-1957), MONTLHERY (1946-1956), MORANGIS (1946-1956), MORSANG-SUR-ORGE (1946-1957), MORSANG-SUR-SEINE (1954-1955), LES MOLIERES (1954), MONDEVILLE (1954).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    La Libre Parole (2 août 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • La Libre Parole (2 août 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Code du travail

    Date

    1993

    Cote

    INSEIZE/943

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code du travail
  29. Résultat n°29

    Conflits du travail (1970-1971) ; mouvements sociaux (1969-1971).

    Date

    1969-1971

    Cote

    978W/75

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Conflits du travail (1970-1971) ; mouvements sociaux...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  30. Résultat n°30

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : CORBEIL-ESSONNES (1947-1957), CROSNE (1947-1957), DANNEMOIS (1951-1953), DOURDAN 1945-1956), DRAVEIL (1944-1957), EGLY (1948-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1949), EPINAY-SUR-ORGE (1946-1954), ESSONNES (1946-1950), FLEURY-MEROGIS (1948-1952), FONTENAY-LE VICOMTE (1949-1956), FONTENAY-LES-BRIIS (1951-1952), LA FORÊT-LE-ROI (1946-1948), GIF-SUR-YVETTE (1945), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1949-1951), GOMETZ-LE-CHÂTEL (1948), LARDY (1944-1957), LEUVILLE-SUR-ORGE (1950), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1957), LINAS (1946-1954), LISSES (1950), LONGJUMEAU (1946-1952).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/3

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Grèves, 1966 : Etablissements Koenigswarter à JANVILLE, Etablissements Montsouris à MASSY, S.F.I.M., Jouan à MASSY, Etablissements Faure à BRIERES-LES-SCELLES, S.N.E.C.M.A., Darblay, imprimerie Crété, licenciement chez Doittau, centre de réadaptation d'EVRY, C.E.A. de SACLAY (centre de propulseurs), centre d'études du Bouchet à VERT-LE-PETIT.

    Date

    1966

    Cote

    1223W/61

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Grèves, 1966 : Etablissements Koenigswarter à JANVILLE,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon

    Auteur

    LIGNEREUX, Aurélien

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3711

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon
  33. Résultat n°33

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    75J/53

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  34. Résultat n°34

    Le Petit Parisien (4 juin - 1er août 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Petit Parisien (4 juin - 1er août 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants (10 mars 1961), médecins de JUVISY (1959-1960), cheminots de BRETIGNY, ATHIS-MONS (SNCF RATP), cheminots de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton d'ARPAJON, SNCF : messages téléphoniques des RG, tracts. Grèves 1965. Personnel navigant d'ORLY ; EDF [pétition] ; communes de MORSANG, PALAISEAU [pétition], VALENTON, VIGNEUX [pétition] ; SFIM à PALAISEAU ; SEIMA à MORSANG ; PTT à MASSY et WISSOUS ; licenciement Doitteau à CORBEIL [Corbeil-Express du 16 septembre 1965] ; grèves des 27-28 janvier 1965.

    Date

    1953-1965

    Cote

    1200W/22

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Mouvements sociaux et grèves, 1965-1967 [à noter : grève du personnel communal, grève E.D.F. ; transports de remplacement par camions militaires (cartes)].

    Date

    1965-1967

    Cote

    1223W/59

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Mouvements sociaux et grèves, 1965-1967 [à noter :...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ETAMPES (1946-1957), ETIOLLES (1954), ETRECHY (1945), EVRY-PETIT-BOURG (1955), LA FERTE-ALAIS (1955), GUILLERVAL (1947-1948), D'HUISON-LONGEVILLE (1946-1948), IGNY (1946-1959), ITTEVILLE (1953-1957), JANVILLE-SUR-JUINE (1955), JUVISY-SUR-ORGE (1945-1957).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/4

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Services pénitenciers : rapport annuel du service de l'Education surveillée au ministère de la Justice en 1965 ; centres pénitentiaires de l'Essonne (possibilité d'une grève à la maison d'arrêt de CORBEIL, évasions, affaires Gomez, inspection de la maison d'arrêt). - Général Tuille : ""Réponses à quelques questions à propos des expérimentations nucléaires françaises dans le Pacifique"" d'avril 1966 [31 p.]. - Brochures sur le service national de la protection civile et statistiques des sapeurs-pompiers en 1964 ; Carnet de la Sabretache n° 429 de mars 1966. - Recherches d'enfants mineurs (télégrammes et messages, disparition Chiarelli, disparition enfants Faulon).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1200W/97

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Services pénitenciers : rapport annuel du service de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : BOUTERVILLIERS (1944-1951), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ((1944-1954), BOUVILLE (1947), BRETIGNY-SUR-ORGE (1944-1957), BREUILLET (1948-1953), BREUX-JOUY (1948), BRIERES-LES-SCELLES (1954-1956), BRIIS-SOUS-FORGES (1946-1955), BRUNOY (1945-1957), BRUYERES-LE-CHÂTEL (1948-1952), BURES-SUR-YVETTE (1944-1957), CERNY (1955), CHÂLO-SAINT-MARS (1949-1950), CHAMPCUEIL (1954-1957), CHAMPLAN (1948), CHILLY-MAZARIN (1948-1957). .

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affiches (juin 1908 - janvier 1909).

    Date

    1908-1909

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Affiches (juin 1908 - janvier 1909).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)