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  1. Résultat n°1

    N° 66 à 100.

    Date

    1988

    Cote

    3314W/19

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1988.
    • N° 66 à 100.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 101 à 132.

    Date

    1988

    Cote

    3314W/20

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1988.
    • N° 101 à 132.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    N° 1 à 40.

    Date

    1990

    Cote

    3314W/29

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1990.
    • N° 1 à 40.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 1 à 80.

    Date

    1985

    Cote

    3314W/9

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1985.
    • N° 1 à 80.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 33 à 65.

    Date

    1988

    Cote

    3314W/18

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1988.
    • N° 33 à 65.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 41 à 80.

    Date

    1990

    Cote

    3314W/30

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1990.
    • N° 41 à 80.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 146 à 168

    Date

    1987

    Cote

    3314W/16

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1987.
    • N° 146 à 168

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Confinement : "Nous recevons des SOS d'étudiants"

    Date

    lundi 23 novembre 2020

    Cote

    JAL1/557/23710/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23692-23716 (novembre 2020)
    • 23710
    • Confinement : "Nous recevons des SOS d'étudiants"
  9. Résultat n°9

    N° 71 à 110

    Date

    1987

    Cote

    3314W/14

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1987.
    • N° 71 à 110

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 91 à 145.

    Date

    1989

    Cote

    3314W/25

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1989.
    • N° 91 à 145.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 81 à 163.

    Date

    1985

    Cote

    3314W/10

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1985.
    • N° 81 à 163.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 3 à 60.

    Date

    1982

    Cote

    3314W/1

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1982.
    • N° 3 à 60.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLECONIN. - Recensement général et nominatif par âge et par profession.

    Date

    1790-1831

    Cote

    EDEPOT13 1F/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Recensement général et nominatif par...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 231 à 260.

    Date

    1990

    Cote

    3314W/35

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1990.
    • N° 231 à 260.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  15. Résultat n°15
    Lecteurs, lectures et groupes sociaux au Moyen Age

    1 media

    Lecteurs, lectures et groupes sociaux au Moyen Age

    Date de publication

    2014

    Auteur

    HERMAND, Xavier

    Date

    2014

    Cote

    INOCTAVO/4732

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Lecteurs, lectures et groupes sociaux au Moyen Age
  16. Résultat n°16

    Le concept des classes sociales

    Auteur

    GURVITCH, Georges

    Date

    mai 1954

    Cote

    INQUARTO/480

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le concept des classes sociales
  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT19 1K/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale, statistique. - Recensement général et nominatif des habitants de NAINVILLE au 01/05/1831, (10 pages) ; - recensement de la population de 1836 au 10/06/1836, (6 pages) ; - recensement de la population de 1841 au 28/06/1841, (6 pages) ; - dénombrement de la population de 1846 au 05/07/1846, (5 pages) ; - dénombrement de la population de 1851, non daté, (6 pages) ; - mouvement de la population de 1853, récapitulatif des naissances, des mariages, des décès par mois au 03/01/1854, (12 pages) ; - dénombrement de la population de 1856, état nominatif des habitants de NAINVILLE, au 29/05/1856, (5 pages) ; - état nominatif des habitants de FRANCHEVILLE, non daté, (2 pages) ; - récapitulatif du dénombrement de la population de NAINVILLE, (5 pages) ; - dénombrement de la population de 1861, état nominatif des habitants de NAINVILLE, au 15/05/1861, (5 pages), état nominatif des habitants de FRANCHEVILLE, (2 pages) ; - dénombrement de la population de 1866, état nominatif des habitants de NAINVILLE, au 20/05/1866, (6 pages), état nominatif des habitants de FRANCHEVILLE, (2 pages) ; - statistiques établies à partir du recensement de 1866 : nationalité, culte, instruction, tranches d'âge, professions, commerces, (4 pages), bulletins de ménage (55 pages), recensement du bétail (1 page) ; - dénombrement de la population de 1872, état nominatif des habitants de NAINVILLE au 15/05/1872, (4 pages) ; état nominatif des habitants de FRANCHEVILLE. - statistiques établies à partir du recensement de la population de 1872 : nationalité, culte, instruction, tranches d'âge, professions ; - dénombrement de la population de 1876, résultats généraux obtenus à partir du recensement de 1876 : nationalité, tranches d'âges, infirmités diverses, agriculture, commerces, instituteurs, garde-chasse, garde champêtre, rentiers ; état des populations inscrites en bloc. - état nominatif des habitants de NAINVILLE-LES-ROCHES (au 31/12/1876) ; - état nominatif des habitants de FRANCHEVILLE . - bulletins de maisons ; Dénombrement de la population de 1881 : liste nominative des habitants ; état récapitulatif sommaire de la population recensée le 18/12/1881 ; état numérique des sujets anglais, allemands et austro-hongrois présents à NAINVILLE le 18/12/1881 ; statistiques : ménages et maisons ; population classée d'après leur résidence habituelle ; - bordereau de maison ; - carnet de prévision ; - feuille de ménage.

    Date

    1831-1881

    Cote

    EDEPOT40 1F/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 81 à 130.

    Date

    1990

    Cote

    3314W/31

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1990.
    • N° 81 à 130.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    La stratification sociale de l'Ancien Régime français dans l'historiographie contemporaine. Mémoire de maîtrise es Arts (Histoire)

    Auteur

    DAVID, Michel

    Date

    1970

    Cote

    INQUARTO/2866

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La stratification sociale de l'Ancien Régime français...
  21. Résultat n°21

    N° 1 à 70

    Date

    1987

    Cote

    3314W/13

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1987.
    • N° 1 à 70

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 1 à 50.

    Date

    1989

    Cote

    3314W/23

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1989.
    • N° 1 à 50.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  23. Résultat n°23

    N° 146 à 190.

    Date

    1989

    Cote

    3314W/26

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1989.
    • N° 146 à 190.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  24. Résultat n°24

    N° 240 à 275.

    Date

    1989

    Cote

    3314W/28

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1989.
    • N° 240 à 275.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  25. Résultat n°25

    N° 1 à 45.

    Date

    1983

    Cote

    3314W/5

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1983.
    • N° 1 à 45.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Recensements quinquennaux de population : listes nominatives, tableau par profession et catégorie de maison, instruction (1866 - 1911). Dénombrement de 1921 : liste nominative des habitants.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEPOT20 1F/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    N° 1 à 38.

    Date

    1984

    Cote

    3314W/7

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1984.
    • N° 1 à 38.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 201 à 230.

    Date

    1990

    Cote

    3314W/34

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1990.
    • N° 201 à 230.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    N° 111 à 145

    Date

    1987

    Cote

    3314W/15

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1987.
    • N° 111 à 145

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    N° 161 à 200.

    Date

    1990

    Cote

    3314W/33

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1990.
    • N° 161 à 200.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 93 à 120.

    Date

    1982

    Cote

    3314W/3

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1982.
    • N° 93 à 120.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  33. Résultat n°33

    N° 61 à 92.

    Date

    1982

    Cote

    3314W/2

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1982.
    • N° 61 à 92.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  34. Résultat n°34

    N° 133 à 177.

    Date

    1988

    Cote

    3314W/21

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1988.
    • N° 133 à 177.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Recensements de population : statistiques, états récapitulatifs par catégories de maison et par profession.

    Date

    1856-1901

    Cote

    EDEPOT19 1F/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  36. Résultat n°36

    N° 39 à 76.

    Date

    1984

    Cote

    3314W/8

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1984.
    • N° 39 à 76.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  37. Résultat n°37

    La véritable hiérarchie sociale de l'ancienne France : le tarif de la première capitation (1695)

    Auteur

    BLUCHE, François

    Date

    1983

    Cote

    INOCTAVO/1959

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La véritable hiérarchie sociale de l'ancienne France...
  38. Résultat n°38

    N° 178 à 204.

    Date

    1988

    Cote

    3314W/22

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1988.
    • N° 178 à 204.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1792-1889

    Cote

    EDEPOT64 2G/5

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  40. Résultat n°40
    Condition féminine, naissances hors mariages et abandons d'enfants XVIIIe-1850

    1 media

    Condition féminine, naissances hors mariages et abandons d'enfants XVIIIe-1850

    Auteur

    ROBINOT, Claude

    Date

    2024

    Cote

    PER921/1/21/1

    • Contexte : CAHIERS D'ETAMPES HISTOIRE (LES)

    • N° 0-10, 13,15-21 (1997-2024)
    • N° 21 (2024)
    • Condition féminine, naissances hors mariages et abandons...
  41. Résultat n°41

    N° 1 à 32.

    Date

    1988

    Cote

    3314W/17

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1988.
    • N° 1 à 32.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  42. Résultat n°42

    N° 91 à 143.

    Date

    1986

    Cote

    3314W/12

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1986.
    • N° 91 à 143.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  43. Résultat n°43

    N° 131 à 160.

    Date

    1990

    Cote

    3314W/32

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1990.
    • N° 131 à 160.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  44. Résultat n°44

    N° 191 à 239.

    Date

    1989

    Cote

    3314W/27

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1989.
    • N° 191 à 239.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  45. Résultat n°45

    INSEE. Données sociales Ile-de-France 1989

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/1908

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • INSEE. Données sociales Ile-de-France 1989
  46. Résultat n°46

    Le mouvement social

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1355

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le mouvement social
  47. Résultat n°47

    N° 51 à 90.

    Date

    1989

    Cote

    3314W/24

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1989.
    • N° 51 à 90.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  48. Résultat n°48

    N° 121 à 147.

    Date

    1982

    Cote

    3314W/4

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1982.
    • N° 121 à 147.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  49. Résultat n°49

    N° 261 à 313.

    Date

    1990

    Cote

    3314W/36

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1990.
    • N° 261 à 313.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Un plan de bataille pour lutter contre la pauvreté

    Date

    jeudi 11 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23779/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23779
    • Un plan de bataille pour lutter contre la pauvreté
  51. Résultat n°51

    N° 46 à 90.

    Date

    1983

    Cote

    3314W/6

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1983.
    • N° 46 à 90.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  52. Résultat n°52

    N° 1 à 90.

    Date

    1986

    Cote

    3314W/11

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Enregistrement et contrôle de la nationalité : déclarations...
    • 1986.
    • N° 1 à 90.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)