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122 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

Cote
2015W/1
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

  • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°2

3, 10 septembre 2019.
Cote
3226W/90
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 3, 10 septembre 2019.
Résultat n°3

10 mai 2016.
Cote
3226W/44
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 10 mai 2016.
Résultat n°4

10 décembre 2013.
Cote
3226W/16
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 10 décembre 2013.
Résultat n°5

1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement
Cote
INOCTAVO/2121
 Date
1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°6

9, 11 avril 2019.
Cote
3226W/86
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 9, 11 avril 2019.
Résultat n°7

10 novembre 2015, dossiers irrecevables.
Cote
3226W/38
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 10 novembre 2015, dossiers irrecevables.
Résultat n°8

8, 10 octobre 2019.
Cote
3226W/91
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 8, 10 octobre 2019.
Résultat n°9

12, 14 décembre 2017 (n°2).
Cote
3226W/69
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 12, 14 décembre 2017 (n°2).
Résultat n°10

15, 17 mai 2018.
Cote
3226W/74
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 15, 17 mai 2018.
Résultat n°11

9, 11 mai 2017 (n°2).
Cote
3226W/61
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 9, 11 mai 2017 (n°2).
Résultat n°12

10, 12 avril 2018.
Cote
3226W/73
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 10, 12 avril 2018.
Résultat n°13

9 avril 2013.
Cote
3226W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 9 avril 2013.
Résultat n°14

5, 10 décembre 2019.
Cote
3226W/93
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 5, 10 décembre 2019.
Résultat n°15

18 novembre 2014.
Cote
3226W/25
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 18 novembre 2014.
Résultat n°16

4 septembre 2018.
Cote
3226W/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 4 septembre 2018.
Résultat n°17

13 septembre 2016.
Cote
3226W/50
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 13 septembre 2016.
Résultat n°18

Rapport du Médiateur de la République au Président de la République et au Parlement : 1993
Cote
INOCTAVO/2847
 Date
1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport du Médiateur de la République au Président...
Résultat n°19

11 février 2014, 11 mars 2014.
Cote
3226W/18
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 11 février 2014, 11 mars 2014.
Résultat n°20

Registre d'inscription des accidents de travail agricole (1945-1958). Plumitifs des audiences civiles (1941-1963). Registre des amendes de composition (1959-1962). Registres des conciliations (1943-1959). Citations directes (1958-1959).

Cote
861W/11
 Date
1941-1963
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, registre d'audience

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Registre d'inscription des accidents de travail agricole...