biens communaux - Recherche

Résultat n°1
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°2
LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

Date

1859-1938

Cote

2O/766
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Date

1885

Cote

EDEPOT73 3N/1
- Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...
Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)
Résultat n°4
VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Date

1837-1939

Cote

2O/1372
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Date

1905-1912

Cote

2O/1399
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg de Bozas II : Biens et droits (Nivernais et Bourgogne)

Auteur

BIVER, André

Date

1936

Cote

INV/629/2
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg...
Résultat n°7
LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

Date

1997

Cote

EDEPOT72 1N/4
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Biens communaux.
- Territoire de la commune : plans généraux et plans...
- Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°9
Eau.

Date

1863-1938

Cote

2O/551/5
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- EVRY. - Biens communaux, équipement.
- Eau.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°10
EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

Date

1804-1939

Cote

2O/484
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Date

1804-1918

Cote

EDEPOT17 1N/1
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°12
CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Date

1847-1914

Cote

2O/290
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13
CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

Date

1841-1895

Cote

2O/342
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, 1850-1891 [1] ; gaz, 1899-1928 [2] ; téléphone, 1891-1925 [3] ; électricité, 1902-1936 [4].

Date

1850-1936

Cote

2O/531
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°15
BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Date

1803-1931

Cote

2O/206
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°16
BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Date

1851-1939

Cote

2O/242
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par l'amiral HEATON ELLIS à la commune d'un terrain boisé de 2 ha 80 pour la construction d'un stade et d'un terrain de jeu, 1934-1936.

Date

1934-1936

Cote

2O/457
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°18
ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

Date

1832-1936

Cote

2O/19
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°19
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Date

1872-1874

Cote

EDEPOT22 1N/1
- Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
Résultat n°20
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Date

1844-1904

Cote

EDEPOT18 4N/1
- Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
Résultat n°21

37 medias
JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

Date

1892-1926

Cote

2O/1654
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°22
DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie : construction, 1876-1877, 1926 [1] ; bains-douches : construction, 1928-1934 [2] ; hôtel des postes : projet de construction, 1934 [3] ; marché couvert : construction, 1930-1935 [4] ; dispensaire : travaux, 1934-1936 [5].

Date

1876-1936

Cote

2O/455
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°23
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement. - Traité de la compagnie générale du gaz.

Date

1934

Cote

2O/1713
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement. -...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°24
ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

Date

1840-1920

Cote

2O/672
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
GRANGES-LE-ROI (LES). - Biens communaux, équipement.- Fontaine et puits : construction et travaux, 1825-1906 (extrait du plan cadastral de 1896) [1] ; mare et fontaine, 1866-1934 [2] ; pompe à incendie, 1862-1937 [3] ; biens communaux, 1847-1930 [4] ; vente d'arbres, 1874 [5] ; horloge communale, 1875 (6] ; eau, 1866-1936 [7] ; sablière, 1869-1909 [8] ; téléphone, 1922 [9] ; électricité, 1927 [10].

Date

1825-1937

Cote

2O/636
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26
Plan d'ensemble de la commune.

Date

1997

Cote

EDEPOT72 1N/2
- Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Biens communaux.
- Territoire de la commune : plans généraux et plans...
- Plan d'ensemble de la commune.
Producteur :

ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)
Résultat n°27
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

Date

1927-1938

Cote

2O/1281
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°28
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

Date

1876

Cote

EDEPOT22 1N/5
- Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
Résultat n°29
ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

Date

1823-1913

Cote

2O/525
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°30
VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux, 1848-1938 [1] ; bâtiments communaux, 1843-1923 [2] ; vente et plantations d'arbres, 1850, 1919 [3] ; halte de VILLEBON-PALAISEAU : souscription, 1900 [4] ; mitoyenneté, 1872, 1921 [5] ; lavoir, 1856-1864 [6] ; mare, 1858-1938 [7] ; pompe, 1850-1929 [8] ; eau, 1931-1938 [9] ; électricité, 1927-1938 [10].

Date

1843-1938

Cote

2O/1437
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°31
MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Date

1843-1938

Cote

2O/963
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, 1850-1924 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1876-1933 [2] ; hospice : travaux, aliénation d'objets mobiliers, 1877, 1881, 1910-1931 [3] ; bureau de poste : construction, 1909-1923 [4] ; sapeurs-pompiers : acquisition de matériel d'incendie, 1809-1936 [5] ; horloge, 1858 [6].

Date

1809-1936

Cote

2O/928
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33
ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : taxes sur les branchements, 1930 [1] ; projet de règlement de voirie, 1932-1933 [2].

Date

1930-1933

Cote

2O/1503
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement. - Eau et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34
SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Date

1837-1933

Cote

2O/1293
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°35
ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage au gaz.

Date

1912-1932

Cote

2O/1730
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°36
SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits : travaux, an Xll (1803-1804) [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1939 [2] ; électricité, 1906-1907, 1937-1938 [3].

Date

1803-1939

Cote

2O/1135
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
VILLIERS-LE-BACLE - Edifices communaux. - Etat des biens communaux dressé par M.M. Galthier frères, ingénieurs-experts à PARIS, document divisé en quatre sections : 1ère section intitulée Récapitulation générale, comportant la valeur totale des biens assurés ; 2e section intitulée Bâtiment, comportant une estimation des biens immobiliers de la commune, à savoir la mairie-école, l'école, les dépendances, le WC, le préau-poulailler, le logement, le garage, la remise, l'église ; 3e section intitulée Matériel, comportant un inventaire et une estimation de l'ensemble du mobilier de la mairie, de l'école et de l'église ; 4e section intitulée Plans, comportant trois plans correspondant respectivement à la mairie-école, à l'église et aux logements communaux (1951).

Date

1951

Cote

EDEPOT76 1M/1
- Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Edifices communaux. - Etat des...
Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
Résultat n°38
CERNY . - Biens communaux, équipement.

Date

1893-1919

Cote

2O/253
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CERNY . - Biens communaux, équipement.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°39
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

Date

1612

Cote

E/4586
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°40
FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].

Date

1804-1932

Cote

2O/567
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
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Résultat n°41
RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

Date

1806-1935

Cote

2O/1101
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
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Résultat n°42
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

Date

1800-1939

Cote

2O/734
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°43
COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802), 1847, 1850-1924 [1] ; puits, mare, 1874, 1890, 1919 [2] ; lavoir, 1891 [3] ; électricité, 1921-1926, 1930 [4].

Date

1801-1930

Cote

2O/399
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802),...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44
LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Date

1941-1957

Cote

986W/94
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°45
JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

Date

1807-1939

Cote

2O/698
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°46
DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934 [1] ; droit de chasse, 1809-1812 [2] ; carrière des UZELLES, 1854 [3] ; projet de création d'un hôpital à CHAMPROSAY, 1891 [4] ; marché : création, 1871-1892 [5].

Date

1804-1934

Cote

2O/454
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°47
BOIGNEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable, 1929-1934 [1] ; bureau de poste : acquisition, 1922-1923 [2].

Date

1922-1934

Cote

2O/107
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOIGNEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°48
VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Date

1824-1938

Cote

2O/1365
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°49
CHALOU-MOULINEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : immeubles, terrains, 1846-1909 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1811, 1853-1935 [2] ; construction d'une remise et d'un asile de nuit, 1895 [3] puits et fontaine : travaux, 1877-1907 [4] ; lavoir, 1922 [5] ; motopompe, 1931 [6] ; téléphone, 1934 [7] ; eau, 1923-1938 [8] ; ventes d'arbres et de boues, 1857-1887, 1902 [9].

Date

1811-1938

Cote

2O/266
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHALOU-MOULINEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

Date

1823-1930

Cote

2O/1108
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
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Résultat n°51
VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la sous-préfecture de Corbeil relative à la valeur des biens communaux (1909).

Date

1909

Cote

EDEPOT77 2L/2
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la...
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VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°52
BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, L'Abeille d'Etampes du 3 mars 1849, 1845-1864 [1] ; aliénations (décret impérial de 1807), 1807-1847 [2] ; puits : travaux de forage, installation d'un moteur électrique, 1854, 1883-1930 [3] ; mare : acquisition des terrains ROUSSEAU-BRICHARD pour agrandissement, établissement d'un puisard pour l'écoulement des eaux, 1819-1820, 1898-1899 [4] ; électricité, 1930 [5] ; adduction d'eau potable : projet de captage des eaux, devis, cahier des charges, rapports et analyse des eaux, adjudication, soumission, réglementation des concessions, demande de secours, 1925-1930 [6].

Date

1807-1930

Cote

2O/101
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
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Résultat n°53
BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

Date

1841-1930

Cote

2O/225
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°54
PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement. - Création de marchés communaux, 1927 [1] ; occupation d'un trottoir pour la création d'un marché d'approvisionnement, plan sur calque, 1928 [2].

Date

1927-1928

Cote

2O/1742
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement....
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°55
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

Date

1863-1927

Cote

2O/1247
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
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Résultat n°56
ORMOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains, acquisition d'immeubles, vente de marais et chemins, 1866-1882, 1921-1922 [1] ; legs CHAPELLE, 1871-1873 [2] ; lavoir : travaux, 1926 [3] ; électricité et gaz, 1912-1913 [4] ; eau, 1929-1933 [5].

Date

1866-1933

Cote

2O/1002
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ORMOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains, acquisition...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°57
MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

Date

1801-1933

Cote

2O/783
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°58
VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Date

1803-1938

Cote

2O/1379
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°59
MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges : travaux, acquisition, 1823-1844 [1] ; halle : contestation de propriété du LAU d'ALLEMANS, 1805-1813 [2] ; halle : travaux de couverture et pavage de la rue, 1807-1803 [3] ; halle : renouvellement du bail pour la commune, 1823 [4] ; halle classée monument historique en 1923 : réfection de la charpente, 1925-1939 [5] ; justice de paix : renouvellement du mobilier, 1896 [6] ; bâtiments communaux : extraits de délibérations, 1869-1932 [7] ; gendarmerie : acquisition du terrain MOUSSERON, construction, 1936-1938 [8].

Date

1805-1939

Cote

2O/877
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°60
DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

Date

1926-1934

Cote

2O/1610
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°61
MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Poste de police : acquisition d'immeuble, 1937 [1] ; gendarmerie : création d'une caserne, 1934-1935 [2] ; gendarmerie : bail, 1935 [3].

Date

1934-1937

Cote

2O/918
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Poste de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°62
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

Date

1885-1928

Cote

EDEPOT18 1N/1
- Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
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AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
Résultat n°63
MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1801-1810, 1864-1897 [1] ; terrains communaux, 1869-1922 [2] ; travaux communaux : emprunt, réparations au puits public, à la halle, à la mairie, 1853-1937 [3] ; droits communaux, 1913 [4] ; ventes de bois et de foins, 1858-1877 [5].

Date

1801-1937

Cote

2O/839
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].

Date

1847-1938

Cote

2O/1165
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°65
AUVERNAUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux et travaux, 1832-1933 [1] ; téléphone, 1927 [2] ; lavoir, 1853-1910 [3].

Date

1832-1933

Cote

2O/62
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- AUVERNAUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°66
CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions, 188-1901 [1] ; aliénations, 1909-1931 [2] ; baux, 1913-1922 [3] ; aménagement de rues, 1935 [4].

Date

1888-1935

Cote

2O/409
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°67
ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Travaux (plan de construction d'un corps de garde et d'un asile de nuit), 1843-1890 [1] ; ventes de terrains, 1863-1864 [2] ; propriété FORTEAU, 1898-1900 [3] ; réfection d'un puits et établissement d'une pompe (hameaux de BOISCHAMBAULT et de FONTENETTE), 1870-1901 [4] ; acquisitions de terrains, 1914 [5] ; adduction d'eau potable au hameau de BOISCHAMPBAULT, 1926-1928 [6] ; travaux d'adduction d'eau, 1927-1928 [7].

Date

1843-1928

Cote

2O/5
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°68
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, équipement. - Mare et lavoir, 1888-1889 [1] ; puits, 1900-1931 [2] ; mare : curage, 1904-1933 [3] ; électricité, 1924-1925 [4] ; eau, 1933-1938 [5].

Date

1888-1938

Cote

2O/1180
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, équipement....
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°69
GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

Date

1877-1939

Cote

2O/615
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°70
GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : reconstruction, travaux, 1847-1898 [1] ; lavoir du hameau de GRIGNON : construction (4 plans), 1898-1901 [2] ; agrandissement du lavoir des GIBECIAUX, construction d'un lavoir sur la MERANTAISE, 1905-1906 [3] ; lavoir : travaux, 1914, 1924-1931 [4] ; lavoir, fontaine : travaux, 1923 [5] ; fontaine : construction, 1878-1879 [6] ; fontaine : affaires diverses, 1837-1898 [7].

Date

1837-1931

Cote

2O/614
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Lavoir...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°71
BOUVILLE. - Biens communaux, équipement.- Donation d'une pièce de terre par la comtesse de BALIVIERE, 1836 [1] ; vente de bois, 1839, 1858 [2] ; acquisition d'un bâtiment, 1843 [3] ; acquisitions de terrains, 1847, 1863 [4] ; acquisition et location de terrains, 1884, 1912 [5] ; vente de bois par adjudication, 1912 [6] ; construction d'un bureau de poste, 1913-1921 [7] ; champ de tir, 1922-1925 [8] ; électricité, eau, 1924-1938 [9].

Date

1836-1938

Cote

2O/172
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOUVILLE. - Biens communaux, équipement.- Donation...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°72
DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet d'aliénation d'un terrain, pétition contre la vente de la fontaine de GROUTEAU (plan), 1911 [1] ; distribution d'eau potable, 1896 [2] ; eau : prix du mètre cube, réclamation, acquisition de terrains, travaux de canalisation, 1888-1935 [3] ; gaz : usine, distribution, acquisition de l'immeuble LOISEL, 1867-1882, 1904-1931 [4] ; éclairage, électricité, 1844-1864, 1926-1935 [5] ; téléphone, 1898 [6].

Date

1844-1935

Cote

2O/442
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°73
SACLAS. - Biens communaux : copie du rôle des prestations en nature. Rôle des prestations destinés à la réparation des chemins communaux mentionnés dans la délibération du Conseil municipal (1828-1830).

Date

1828-1830

Cote

EDEPOT35 1N/1
- Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SACLAS. - Biens communaux : copie du rôle des prestations...
Producteur :

SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)
Résultat n°74
Répertoire numérique de la série Q : Domaines

Auteur

PEROUSE, Gabriel

Date

1933

Cote

INV/791
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°75
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

Date

1913-1936

Cote

2O/1249
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°76
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : entretien, acquisition d'un immeuble, 1844-1852, 1881, 1920 [1] ; pompe à incendie : construction d'un bâtiment, 1848-1849, 1888 [2] ; ventes d'arbres, 1826-1888 [3] ; lavoir : adduction d'eau, travaux, construction, 1852-1922 [4] ; horloge : remplacement, 1865 [5] ; électricité, gaz, 1913-1926 [6].

Date

1826-1926

Cote

2O/722
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LEUVILLE-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°77
Répertoire numérique de la série Q : Domaines

Auteur

TOURANJON, André

Date

1914

Cote

INV/210
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°78
CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Tombes militaires.

Date

1873

Cote

EDEPOT22 4N/2
- Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)
Résultat n°79
Droit de port.

Date

1823-1885

Cote

2O/551/2
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- EVRY. - Biens communaux, équipement.
- Droit de port.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°80
VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat, bail (1944-1948) ; biens communaux : extraits de délibérations, travaux de transformation et d'entretien, aménagement d'un parc municipal et d'une piscine, marché, projet d'installation d'une colonie de vacances au château de RESLE (commune de MONTIGNY dans l'YONNE), création d'un jardin d'enfants et d'un terrain de jeux (rapports d'estimation pour l'acquisition du terrain BOULLET) (1944-1962) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1942-1947).

Date

1942-1962

Cote

986W/174
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg de Bozas II : Biens et droits (Nivernais et Bourgogne)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

Date

Cote

Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Eau.

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, 1850-1891 [1] ; gaz, 1899-1928 [2] ; téléphone, 1891-1925 [3] ; électricité, 1902-1936 [4].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par l'amiral HEATON ELLIS à la commune d'un terrain boisé de 2 ha 80 pour la construction d'un stade et d'un terrain de jeu, 1934-1936.

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :