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218 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

    Date

    1790-1893

    Cote

    79J42/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTLHERY
    • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

    Date

    1791-1878

    Cote

    78J/174

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  4. Résultat n°4

    ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement, assurance dommages, subventions.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1644W/16

    • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

    • ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1991 : lettres ANGL-WANS.

    Date

    1991

    Cote

    3206W/1/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1991 : lettres ANGL-WANS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1851-1940

    Cote

    EDEPOT81 4D/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/1031

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  12. Résultat n°12

    1993 : lettres ALOU-ZIME.

    Date

    1993

    Cote

    3206W/2/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1993 : lettres ALOU-ZIME.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    1999 : lettres PETER TUAL.

    Date

    1999

    Cote

    3206W/5/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1999 : lettres PETER TUAL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Constitution d'un syndicat de lutte contre les ennemis des cultures dénommé Fédération des syndicats de lutte contre les ennemis des cultures de Seine et Seine-et-Oise : statuts, correspondance (1935, 1944). Caisse d'assurance des planteurs de tabac de Seine-et-Oise, constitution : procès-verbaux d'élections, listes des membres, listes des électeurs, instruction et correspondance du préfet (1934 - 1952).

    Date

    1934-1952

    Cote

    EDEPOT20 3F/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations juridiques du département lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/65/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Assurance contre l'incendie : polices, statut de la Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières (1854 - 1881).

    Date

    1854-1881

    Cote

    EDEPOT20 4D/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Inventaire après décès, livret militaire (1882), contrat de mariage (1898), livret de famille (1898), actes de donation, de vente d'un fonds de commerce, correspondance. ROISNEAUX (mademoiselle Raymonde), épicière, LA-FORET-LE-ROI. - Inventaire après décès, testament (1944), cession de parts indivises dans un fonds de commerce, cahier des charges, emprunt russe (1898), factures, assurance, Le Matin (1944), Paris-Soir (1944), correspondance.

    Date

    1882-1946

    Cote

    48J/167

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

    Date

    1899-1996

    Cote

    2119W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ROUILLON (Marin), cultivateur, MEROBERT. - Inventaire après décès, assurance, factures avec en-tête (menuiserie BRUNEAU à MEROBERT), affiche, contrat de mariage (1894), tutelle, bail à ferme, actes d'adjudication et de vente.

    Date

    1788-1909

    Cote

    48J/168

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROUILLON (Marin), cultivateur, MEROBERT. - Inventaire...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  25. Résultat n°25

    JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget, 1895-1936 [1] ; emprunts, 1925 [2] ; dépenses, 1889-1922 [3] ; rentes, 1920-1923 [4] ; personnel communal, 1912-1939 [5] ; bureau de bienfaisance : création, 1891 [6] ; bureau de bienfaisance : don, dépenses, 1898, 1931 [7] ; assurance, 1924 [8] ; plainte, 1890 [9] ; journée de la reconnaissance nationale, 1919 [10].

    Date

    1889-1939

    Cote

    2O/675

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

    Date

    1828-1933

    Cote

    2O/475

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Les assurances mutuelles agricoles : de la cotise au groupe

    Auteur

    CHALMIN, Philippe

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2430

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les assurances mutuelles agricoles : de la cotise au...
  28. Résultat n°28

    PIERRE-REVEILLE, ARDENAY (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Actes de mariage, de liquidation et partage, de vente, bail, assurance (an VI-1881) [1797/1798-1881].

    Date

    1797-1881

    Cote

    48J/147

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PIERRE-REVEILLE, ARDENAY (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  29. Résultat n°29

    PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

    Date

    1800-1889

    Cote

    78J/175

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  31. Résultat n°31

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses d'épargne : note du sous-préfet (1909). Enquêtes initiées par la préfecture pour connaître le nombre et les activités de toutes les sociétés d'assurance présentes sur la commune : notes du préfet et du sous-préfet (1903 - 1914). Habitations à bon marché, constitution d'un comité de patronage : correspondance (1913).

    Date

    1903-1914

    Cote

    EDEPOT77 4Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  32. Résultat n°32
    LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884 [1] ; presbytère : travaux, 1849-1927 [2] ; église : refonte de deux cloches, 1818 [3] ; travaux, 1853-1929 [4] ; entretien de l'horloge, 1893 [5] ; assurance, 1911 [6] ; travaux, 1932-1938 [7].

    13 medias

    LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884 [1] ; presbytère : travaux, 1849-1927 [2] ; église : refonte de deux cloches, 1818 [3] ; travaux, 1853-1929 [4] ; entretien de l'horloge, 1893 [5] ; assurance, 1911 [6] ; travaux, 1932-1938 [7].

    Date

    1818-1938

    Cote

    2O/759

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT20 3H/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    MEREVILLE. - Mairie,école.- Démolition de l'ancienne mairie et construction d'une nouvelle mairie : assurance, travaux, 1908-1910 [1] ; écoles : travaux divers et logement des instituteurs, 1885-1892, 1921-1923 [2] ; écoles de filles et de garçons : construction et travaux d'agrandissement, devis, plans, 1883-1918 [3] ; acquisition de mobilier scolaire, 1885, 1903-1909 [4].

    Date

    1883-1923

    Cote

    2O/846

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Mairie,école.- Démolition de l'ancienne...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession BAUDIN Marcel, notaire, Etampes : correspondance, indemnité d'occupation, comptes, titres de propriété, testaments, Société Immobilière de Saint-Cheron, obligations, livrets de famille, contrat de mariage, reprise de succession, assurances, projet de restauration d'une propriété à Orléans et construction d'une annexe : plans, devis, factures.

    Date

    1865-1951

    Cote

    66J/17

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  37. Résultat n°37

    MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la fondation d'une section familiale de la Confédération générale des familles le 19 décembre 1941, création de l'association de familles de Méréville le 17 mars 1944, parution au Journal officiel du 24 mars 1944, modification de nom le 04 janvier 1956 : association familiale du canton de Méréville, modification de nom le 17 mars 1977 : association familiale de Méréville avec siège social à la mairie. Registre des procès-verbaux des membres du bureau du 16 décembre 1941 au 16 février 1960 puis du 18 février 1977 au 25 octobre 1980 ; listes des membres de l'association en 1958, 1965 et 1969. Relations avec l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (1960-2000), relations avec l'Union française des centres de vacances (1978-1980), relations avec le bureau d'aide sociale de Méréville : comptes rendus de séances en 1971 et 1978. Comptabilité. - Relevés de comptes des chèques postaux (1958-1971), relevés de compte du Crédit agricole (1992-2006), livre de dépenses et recettes (1956-1970), factures d'achats de fournitures (1957-1961), livre de dépenses et recettes (1956-1970), paiement du personnel de la garderie d'enfants (1969-1970) ; assurance auprés des sociétés la Protectrice et la Paternelle (1961-1963). Garderie la Ruche. - Achats de matériel pour la garderie, listes des enfants présents à la garderie des mois de juillet et août et sommes versées par les parents (1957-1961) ; trois numéros de l'Information familiale de Seine-et-Oise (1957). Dissolution de l'association familiale de Méréville le 19 septembre 2006, parution au Journal officiel du 14 octobre 2006.

    Date

    1941-2006

    Cote

    63J/1

    • Contexte : ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE

    • MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la...

    Producteur :

    ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE (service producteur), SEMENT Monique (service versant)

  38. Résultat n°38

    Caserne de gendarmerie de Draveil.

    Date

    1872-1941

    Cote

    4N/19

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Draveil.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    Date

    1777-1945

    Cote

    48J/162

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  40. Résultat n°40

    ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil d'ETAMPES en vue d'assurance.

    Date

    1906-1931

    Cote

    HDEPOT1 N/105

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget, 1886 [1] ; dépenses, 1844-1910 [2] ; comptabilité, 1843-1851 [3] ; emprunts, 1873-1875 [4] ; arrêtés, 1846-1901 [5] ; litige NAVIERE (non paiement d'emprunt et frais d'expertise), 1893-1914 [6] ; assurance des bâtiments communaux, 1875-1876 [7] ; extraits de délibérations : affaires diverses, 1893-1926 [8] ; bureau de bienfaisance, 1854-1894 [9] ; voiture publique : subvention, 1895 [10] ; différend entre le maire et le curé au sujet d'une taxe à payer lors d'un enterrement, 1900 [11] ; centenaire de la proclamation de la République, 1892-1893 [12] ; personnel, 1892-1938 [13] ; garde champêtre, 1850-1905 [14] ; chômage, 1936 [15].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/573

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    ARRANCOURT. - Administration générale.- Arrêté de police, 1853, [1] ; personnel : cantonnier, facteur, secrétaire de mairie, tambour-afficheur 1883-1925 [2] ; budget, 1864-1893, 1929 [3] ; emprunts 1899, 1929-1930 [4] ; assurance, 1924 [5] ; réquisitions : chevaux, 1940, automobiles, 1939 [6].

    Date

    1853-1940

    Cote

    2O/35

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARRANCOURT. - Administration générale.- Arrêté de police,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles de presse générale et revues spécialisées numérisés avec droits de diffusion inclus- Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/100/4

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  44. Résultat n°44

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Caisses mutuelles agricoles : un courrier au préfet (1939). L'Etoile, société agricole d'assurance à forme mutuelle contre la grêle : correspondance (1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEPOT80 4Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Caisses mutuelles...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

    Date

    1675-1879

    Cote

    48J/230

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  46. Résultat n°46

    Société Civile Immobilière du n°1, rue des Ursulines, SAINT-DENIS [Seine-Saint-Denis]. - Testament olographe de Madame ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE (1920), quittance, actes de notoriété, de partage, de ventes de biens appartenant à la famille ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE à la famille SADILLEK, plan [s. d.], assurances, correspondance.

    Date

    1920

    Cote

    48J/199

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Civile Immobilière du n°1, rue des Ursulines,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  47. Résultat n°47

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/150

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), polices d'assurances souscrites pour locaux, matériel et voitures : correspondance, notes, pièces jointes, bordereaux de quittances.

    Date

    1971-1992

    Cote

    1523W/1651

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    BROUY. - Administration générale de la commune : société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières, police d'assurances concernant les bâtiments communaux (1905).

    Date

    1905

    Cote

    EDEPOT4 4D/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Administration générale de la commune : société...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  50. Résultat n°50

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Assurances.

    Date

    1920-1936

    Cote

    48J/177

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Assurances.

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  51. Résultat n°51

    Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service en ligne LEXISNEXIS I - Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Services commerciaux, publicité.- Compagnie générale d'annonces : correspondance, notes, factures, règlement, reçus (1941-1943) ; réquisition de véhicules par les allemands à Limonest (Rhône) (28 août 1944) : demande d'indemnisation : correspondance (1952), fiche de renseignement technique, contrats d'assurances, correspondance (1945-1952).

    Date

    1941-1952

    Cote

    80J/67

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Services commerciaux, publicité.- Compagnie générale...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  53. Résultat n°53

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Polices d'assurance de l'hospice civil d'ETAMPES souscrites auprès de la compagnie anonyme d'assurances contre l'incendie et les explosions 'La Nationale'.

    Date

    1861-1938

    Cote

    HDEPOT1 N/106

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Polices d'assurance de l'hospice civil d'ETAMPES souscrites...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Incendies : liste des incendies qui ont eu lieu dans la commune de 1848 à 1861 ; liste des souscripteurs en faveur de l'incendie de la Folie à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON en 1856 et correspondance.

    Date

    1848-1861

    Cote

    EDEPOT7 1I/7

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Incendies : liste des incendies...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  56. Résultat n°56

    LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance (1914), télégrammes (1911) et baux relatifs à la ferme d'OBVILLE, désignation des terres d'OBVILLE avec des notes sur l'origine de la propriété comprenant des plans (1881-1885), certificats d'hypothèques (1912).

    Date

    1881-1914

    Cote

    48J/86

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  57. Résultat n°57

    PARAGOT-GAUTRUCHE, HAUTBOUT [commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT]. - Inventaire après décès, titres, actes de donation et partage, assurance, correspondance.

    Date

    1789-1891

    Cote

    48J/139

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PARAGOT-GAUTRUCHE, HAUTBOUT [commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT]....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  58. Résultat n°58

    MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel, indemnité de fonctions aux maires et adjoints, honoraires d'architectes et de techniciens (1943-1957) ; pompes funèbres (1943-1950) ; affaires diverses : aide aux familles pour l'envoi d'enfants en colonie de vacances, tarif de l'ambulance, matériel d'incendie (1940-1955) ; école maternelle : construction (1948-1954) ; construction d'une école intercommunale ANTONY-MASSY (1954) ; église : travaux (1948-1957) ; bail du presbytère (1946-1956) ; création d'un nouveau cimetière : réservation de terrains (1949-1956) ; tarifs des concessions (1943-1948) ; concessions (1940-1948).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/97

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plaque A.M., société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières contre l'incendie de la Seine et de Seine-et-Oise étendue à toute la France

    Date

    1886

    Cote

    PBR/1110

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Plaque A.M., société d'assurances mutuelles immobilières...
  60. Résultat n°60

    DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une rosière, 1826 [1] ; pompes funèbres, 1913-1925 [2] ; personnel, 1875-1938 [3] ; cavalcade historique (affiche), 1863 [4] ; affaires diverses : assurance, arbre de la Liberté, inondation, indigents, 1884-1938 [5].

    Date

    1826-1938

    Cote

    2O/427

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : polices d'assurances.

    Date

    1854-1973

    Cote

    EDEPOT13 4D/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  62. Résultat n°62

    SABRIE (Auguste), DOURDAN. - Livret de famille (1883), contrat de mariage (1927), baux, livret de Caisse d'Epargne (1887-1910), actes de donation, de vente, assurance, correspondance.

    Date

    1838-1927

    Cote

    48J/172

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SABRIE (Auguste), DOURDAN. - Livret de famille (1883),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. - Réquisitions de guerre : affaire FOURET relative au paiement de fourniture de farine, 1873 [1] ; budget, dépenses, taxes, droit des pauvres, 1917-1924, 1935-1936 [2] ; emprunt et imposition extraordinaire, 1898-1908, 1932 [3] ; assurance, 1936 [4] ; arrêtés municipaux, 1915, 1923 [5] ; personnel, 1935-1938 [6] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1938-1939 [7].

    Date

    1873-1939

    Cote

    2O/1438

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    SACLAS. - Administration générale.- Taxes, 1926-1927 [1] ; arrêtés de police, 1855-1863 [2] ; action judiciaire de Mme GATINEAU, propriétaire des grands moulins de SACLAS, au sujet de sommes avancées lors des réquisitions allemandes, 1875-1876 [3] ; lettre du maire au président du Sénat pour inclure de nouveaux éléments dans les actes de naissance, 1864 [4] ; extraits de délibérations, 1922 [5] ; assurance, 1924 [6] ; réclamations, 1931-1936 [7].

    Date

    1855-1936

    Cote

    2O/1122

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAS. - Administration générale.- Taxes, 1926-1927...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossier clients du notaire de DOURDAN.

    Date

    1804-1911

    Cote

    48J/134

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Dossier clients du notaire de DOURDAN.

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  66. Résultat n°66

    CROSNE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, 1801 [1] ; église et presbytère : travaux, 1802 [2] ; travaux de réfection de la toiture et du porche, 1850-1856, 1912-1930 [3] ; inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, 1929, 1933 [4] ; presbytère : assurance contre l'incendie, 1819 [5] ; travaux de réparation, 1819, 1859-1874 [6] ; fabrique : achat de rentes, 1847-1848 [7] ; legs MASSET, 1855 [8] ; legs veuve MORIN, 1860-1861 [9] ; comptes, 1873-1879 [10].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/406

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    1834-1984, cent cinquantenaire de l'Etoile, société d'assurances à forme mutuelle contre la grêle

    Date

    1984

    Cote

    PBR/2368

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • 1834-1984, cent cinquantenaire de l'Etoile, société...
  68. Résultat n°68

    ETAMPES. - Contrats d'assurance résiliés ; correspondances diverses.

    Date

    1930-1945

    Cote

    HDEPOT1 N/108

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Contrats d'assurance résiliés ; correspondances...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1950) ; écoles : installation et réparation du chauffage central (1941-1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture (1945-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1949) ; création d'une salle des fêtes (1955) ; installation du téléphone (1946) ; adduction d'eau potable (1941-1954) ; voirie urbaine (1943-1944). LONGJUMEAU. - Budget (1952) ; dépenses, subvention (1943-1951) ; taxes (1945-1951) ; assurances (1945) ; personnel (1943-1950) ; municipalité (1947-1950) ; pompes funèbres (1944-1948) ; extraits de délibérations (1943-1958) ; aménagement d'un hôtel de ville : acquisition d'une propriété (2 photographies noir et blanc, 18 x 24 cm), procès-verbal d'estimation des travaux, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 7 septembre 1941, correspondance (1941) ; construction d'une école maternelle (1950) ; travaux de réfection et d'aménagement (1945-1954).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/93

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1017

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Contrats d'assurance souscrits par la commune avec les compagnies L'urbaine et la Seine et La nationale : correspondance, documentation, conditions générales des contrats (1883 - 1928).

    Date

    1883-1928

    Cote

    EDEPOT76 4D/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    2005 : lettres BEK-ZIL.

    Date

    2005

    Cote

    3106W/7

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2005 : lettres BEK-ZIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  73. Résultat n°73

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2541W/72

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage et responsabilité civile des Constructeurs Non Réalisateurs pour le Conseil Général de l'Essonne- Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/92/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    HOFFMANN (Eugène), BUZENVAL (RUEIL-MALMAISON). - Inventaire après décès, obligations, assurance, correspondance.

    Date

    1915-1941

    Cote

    48J/64

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • HOFFMANN (Eugène), BUZENVAL (RUEIL-MALMAISON). - Inventaire...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  77. Résultat n°77

    THIROUIN (Achille), propriétaire-agriculteur, BEAUREPAIRE. - Etat des lieux des bâtiments de la ferme de BLANCHEFACE, à SERMAISE (1886), plans de la ferme en couleur, affiches, assurances, correspondance, cahier des charges, actes d'adjudication et de vente.

    Date

    1885-1910

    Cote

    48J/227

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • THIROUIN (Achille), propriétaire-agriculteur, BEAUREPAIRE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  78. Résultat n°78

    MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, dépenses, secours et subventions, emprunt, assurance, rentes, 1818-1926 [1] ; legs COCHETEAU, FAURE, VAPEREAU, 1909-1933 [2] ; bureaau de bienfaisance : legs curé LEBORGNE et divers, extraits de délibérations, 1840-1905 [3] ; arrêtés municipaux, personnel, 1863-1937 [4] ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, concession de pompes funèbres, indélicatesse de l'ancien maire GIBERT, condamnation du maire PERIN pour diffamation, extraits de délibérations, 1885-1920 [5].

    Date

    1818-1937

    Cote

    2O/951

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme des Bréviaires de 91 hectares : baux de fermage (1831-1871), correspondance, extrait du cadastre, quittances de frais, nature des récoltes (1846-1878) ; ferme d'Hattonville à Alainville : plans de la ferme, procès-verbaux de bornage et d'arpentage, mémoire de travaux, baux de fermage, police d'assurance, quittances (1845-1877)

    Date

    1831-1878

    Cote

    78J/173

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  80. Résultat n°80

    Bris de machines (matériel fixe et mobile) et inventaires du matériel audiovisuel.

    Date

    1994-2009

    Cote

    105J/88

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Outillage et Installations.
    • Bris de machines (matériel fixe et mobile) et inventaires...