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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

    Date

    1932-1965

    Cote

    934W/9

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. Parc Mendès (1931-1965), A.S.A. Mon Jardin (1928-1973).

    Date

    1928-1973

    Cote

    934W/29

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

    Date

    1893-1938

    Cote

    7S/113

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

    Date

    1960

    Cote

    1220W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS, ADMINISTRATIONS DES...

    • Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

    Date

    1926-1972

    Cote

    1012W/7

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/66

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

    Date

    1940-1956

    Cote

    850W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/1

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Associations syndicales autorisées des lotissements Le Parc d'Athis à ATHIS-MONS (1940-1954), Le Parc (1940-1951), Le Parc de Juvisy (1942-1951) à JUVISY-SUR-ORGE, Le Parc de Fromont à RIS-ORANGIS (1940-1957), Le Parc des Marches, La Passerelle (1940-1950), Les Osiers (1940-1957), Le Parc de Viry (1955-1957) à VIRY-CHATILLON : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Association syndicale autorisée du lotissement La Voie de Launay à CHILLY-MAZARIN (1940-1957) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1949-1952) ; associations syndicales des rivières des vallées de l'Yvette et du Rouillon (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du lotissement La Voie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEPOT84 1O/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/23

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées d'électricité de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Associations syndicales autorisées des lotissements La Gribelette, Le Parc Beauséjour, Le Plateau de Morsang (1942-1952), Le Jardinet Beauséjour (1943-1951), Le Parc Hendes (1944-1952) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Parc de la Gare (1942-1951) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Parc de Sainte-Geneviève, Le Plateau de Sainte-Geneviève à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/35

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). CHILLY-MAZARIN, A.S.A. La Sablonnière : assainissement (1945-1961); A.S.A. Sans-Souci (1936-1965). CORBEIL-ESSONNES, A.S.A. L'Ermitage (1960-1967).

    Date

    1936-1966

    Cote

    934W/11

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

    Date

    1929-1966

    Cote

    934W/17

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

    Date

    1963

    Cote

    1220W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS, ADMINISTRATIONS DES...

    • Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Association syndicale autorisée des lotissements Le Plateau de Morsang (1940-1955), Villa Mon Jardin (1940-1957) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Vieux Perray (1940-1942), Le Parc, Le Plateau, Les Roches (1940-1950) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Le Plateau de Champagne à SAVIGNY-SUR-ORGE (1940-1941) ; association syndicale de la commission exécutive de la rivière de l'Orge : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/47

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée des lotissements Le...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) : MASSY, A.S.A. Champ de la Ville (1963-1964); A.S.A. Noyer Lambert (1963-1966); A.S.A. Les Champarts (1940-1967).

    Date

    1940-1967

    Cote

    934W/26

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Association syndicale autorisée pour l'entretien et le curage de la Boële Morand à Arpajon, affluent de la Rémarde (1936-1938), syndicat intercommunal pour l'aménagement partiel de la rivière de la Sallemouille (1931-1934).-

    Date

    1931-1938

    Cote

    7S/175

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale autorisée pour l'entretien et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)