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Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

934W/9

1932-1965

BURES-SUR-YVETTE

dossier de procédure, budget

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. Parc Mendès (1931-1965), A.S.A. Mon Jardin (1928-1973).

934W/29

1928-1973

MORSANG-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

7S/113

1893-1938

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), JUINE (BASSIN DE LA), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

règlement

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/11

1960

ESSONNE

compte de gestion

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

1012W/7

1926-1972

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune

statut d'association

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/66

1963

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

850W/6

1940-1956

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

850W/1

1940-1957

SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Parc d'Athis à ATHIS-MONS (1940-1954), Le Parc (1940-1951), Le Parc de Juvisy (1942-1951) à JUVISY-SUR-ORGE, Le Parc de Fromont à RIS-ORANGIS (1940-1957), Le Parc des Marches, La Passerelle (1940-1950), Les Osiers (1940-1957), Le Parc de Viry (1955-1957) à VIRY-CHATILLON : comptes de gestion.

850W/18

1940-1957

ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune

compte de gestion

Association syndicale autorisée du lotissement La Voie de Launay à CHILLY-MAZARIN (1940-1957) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1949-1952) ; associations syndicales des rivières des vallées de l'Yvette et du Rouillon (1940-1957) : comptes de gestion.

850W/28

1940-1957

CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune

compte de gestion

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

EDEPOT84 1O/1

1911-1959

MENNECY Commune

avis, arrêté du maire, correspondance, plan

Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

850W/23

1940-1958

FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des lotissements La Gribelette, Le Parc Beauséjour, Le Plateau de Morsang (1942-1952), Le Jardinet Beauséjour (1943-1951), Le Parc Hendes (1944-1952) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Parc de la Gare (1942-1951) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Parc de Sainte-Geneviève, Le Plateau de Sainte-Geneviève à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

849W/35

1942-1952

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

pièce comptable

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). CHILLY-MAZARIN, A.S.A. La Sablonnière : assainissement (1945-1961); A.S.A. Sans-Souci (1936-1965). CORBEIL-ESSONNES, A.S.A. L'Ermitage (1960-1967).

934W/11

1936-1966

CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

934W/17

1929-1966

GOMETZ-LE-CHATEL

dossier de procédure, budget, correspondance, statut d'association

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/20

1963

ESSONNE

compte de gestion

Association syndicale autorisée des lotissements Le Plateau de Morsang (1940-1955), Villa Mon Jardin (1940-1957) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Vieux Perray (1940-1942), Le Parc, Le Plateau, Les Roches (1940-1950) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Le Plateau de Champagne à SAVIGNY-SUR-ORGE (1940-1941) ; association syndicale de la commission exécutive de la rivière de l'Orge : comptes de gestion.

850W/47

1940-1957

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)

compte de gestion

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) : MASSY, A.S.A. Champ de la Ville (1963-1964); A.S.A. Noyer Lambert (1963-1966); A.S.A. Les Champarts (1940-1967).

934W/26

1940-1967

MASSY Commune

dossier de procédure

Association syndicale autorisée pour l'entretien et le curage de la Boële Morand à Arpajon, affluent de la Rémarde (1936-1938), syndicat intercommunal pour l'aménagement partiel de la rivière de la Sallemouille (1931-1934).-

7S/175

1931-1938

ARPAJON Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)