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  1. Résultat n°1

    MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

    Date

    1904-1978

    Cote

    1007W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    1904-1981.

    Date

    1904-1981

    Cote

    1007W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • 1904-1981.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Société de pêche/faune.

    Date

    1996-2003

    Cote

    3128W/60

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Rivière Juine.
    • Société de pêche/faune.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  4. Résultat n°4

    1899-1969.

    Date

    1899-1969

    Cote

    1007W/40

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • 1899-1969.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise, n°969 (1971) ; Commune libre de Vigneux-les-Bains, n°1621 (1937-1946) ; Coopérative d'achat en commun Germinal, n°743 (1925-1926) ; Enfantine de Vigneux-sur-Seine (l'), n°97 (1905-1920) ; Etoile (l'), n°1663 (1937) ; Fauvette (la), n°1472 (1935-1949) ; FARIF (Fédération des Auditeurs et associations Radiophiles d'Ile-de-France), n°1447 (1934-1937) ; Fédération française de lutte et catch autonomes, n°3376 (1962) ; Fraternelle de Vigneux-sur-Seine de secours mutuel (la), n°1442 (1934-1939) ; Gardon vigneusien (le), n°1769 (1938) ; Grillon (le). Groupe artistique ouvrier, n°1555 (1936-1937) ; Groupement de défense des intérêts des expéditionnaires des contributions directes et du cadastre, n°10 (1965-1971) ; Harmonie La Persévérante, n°329, n°1104 (1913-1930) ; Jeunesse sportive de Draveil et Vigneux, n°1842 (1940) ; Minnies boules, n°1794, n°1880 (1938-1944) ; Mutuelle de l'Union de défense du petit commerce et de l'artisanat, n°1633 (1937) ; Oeuvre municipale des colonies de vacances, n°2195 (1947) ; Patronage laïque et association amicale des anciens élèves des écoles communales, n°276 (1912) ; Patronage municipal, n°1785 (1938) ; Persévérante (la), n°1484 (1935) ; Racing-club, n°56 (1976-1978) ; Radio-bigophone, n°1276 (1932) ; Radio-club, n°1259 (1932-1937) ; Sport boule Zauzi, n°1593 (1936-1950) ; Sporting-club, n°497 (1921-1940) ; Sportive (la), n°1884 (1943-1944) ; Société civile de ravitaillement, n°400 (1917-1920) ; Société de culture populaire, n°3538 (1964) ; Société des libres penseurs, n°1660 (1937) ; Société nautique, n°1204 (1931-1954) ; Syndicat des contribuables, n°1763 (1938) ; Syndicat des voyageurs de Paris-Lyon-Méditerranée, n°426 (1919-1923) ; Union cycliste, n°692 (1924-1928).

    Date

    1905-1978

    Cote

    1007W/39

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE : Communauté antillo-guyannaise,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VIRY-CHATILLON : Instituteurs et institutrices de Seine-et-Oise, n°312 (1906-1914) ; Inter-camping, n°2689 (1963) ; Karting-club devient Karting-club du Val-d'Orge, n°3201, n°3386 (1960-1962) ; Patronage municipal laïque, n°2051 (1946-1948) ; Petit Montmartre (le), n°1399 (1934-1936) ; Photo-ciné-club, n°2713 (1953) ; Radio stock bar-club, n°2728, n°2738 (1953-1954) ; Sans-soucis (les), n°1093 (1929) ; Sans-soucis (les), n°1786 (1938-1939) ; Société amicale de Port-aviation, n°650 (1923) ; Société amicale du corps des sapeurs-pompiers, n°1071 (1929-1939) ; Société amicale indépendante de secours mutuel du personnel de la maison de Charles-Piketty, n°178 (1909-1927) ; Société d'encouragement à l'aviation, n°162 (1910-1927) ; Société de chasse, n°433 (1919-1927) ; Société de défense pour sauvegarder les intérêts des acquéreurs de terrains des lotissements dits Noyers de bons enfants, n°1140 (1930) ; Société de tir, n°975 (1927-1928) ; Société de tir de l'Ile-de-France, n°344 (1913) ; Société des amateurs photographes ouvriers, n°1503 (1935) ; Société du bouchon couronne, n°1864 (1942-1946) ; Société municipale de pêche, n°3154 (1959-1960) ; Sou du soldat (le), n°1498 (1935) ; Sporting bouchon couronne, n°2369 (1949) ; Syndicat de défense des locataires et des copropriétaires des terrains Jousset-Godefroy et Chieurel, n°786 (1926) ; Syndicat de protection du parc, n°1144 (1930) ; Tennis-club de Viry-Châtillon, n°2947 (1956-1969) ; Union départementale des actions, équipes, et clubs de prévention spécialisée de l'Essonne, n°75/103 (1975-1977) ; Union du commerce, de l'industrie et de l'artisanat de la commune, n°1515 (1925-1926) ; Vélo-club, n°673 (1925-1926) ; YERRES : Action (l'). Comité républicain démocratique, n°122 (1907) ; Alternative, n°180 (1977) ; Amicale des FFI (Forces Françaises de l'Intérieur) d'Yerres, n°1960 (1945) ; Amicale des locataires attributaires de la SOCOMA, résidence des Camaldules, n°3523 (1964) ; Amicale des membres du personnel du préventorium Albert-Calmette, n°3528 (1964) ; Amicale des ouvriers boulangers du canton de Villeneuve-Saint-Georges, n°1610 (1936) ; Amicale sportive yerroise, n°1211 (1931-1947) ; Association amicale des copropriétaires du manoir à Yerres, n°2908 (1956) ; Association Bruyermont. Société littéraire et artistique, n°1968 (1945-1947) ; Association de défense des intérêts des salariés de Geep et Geep-industrie, n°977 (1971-1976) ; Association des amitiés yerroises, n°461 (1967-1976).

    Date

    1906-1977

    Cote

    1007W/43

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • VIRY-CHATILLON : Instituteurs et institutrices de Seine-et-Oise,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

    Date

    1948-1960

    Cote

    1108W/1

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

    Date

    1937-1962

    Cote

    1108W/2

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  9. Résultat n°9

    Pêche. Adjudications, subventions : procès verbal d'adjudication des droits de pêche et de chasse, accusé de reception (1920-1939) ; dossier de demande de subvention par la ""Société des pêcheurs à la ligne de Corbeil- Essonnes"", par la ""Société des pêcheurs de la Haute-Seine"" de Juvisy, par la ""Société des pêcheurs à la ligne d'Evry-Petit-Bourg"" (1898-1921). Nominations de gardes-pêche : dossiers de Mrs Pierre Haentz, Jules Deutsch et François Garny (1936-1937). Concours de pêche, fêtes nautiques, demandes de médailles : Athis-Mons : concours de pêche et joutes, fêtes nautiques , promenade en hydravion (19101935) ; Corbeil : fêtes de natation à la demande du ""Cercle des nageurs de Corbeil"", régates à la demande de ""La Société Nautique"", concours de pêche organisé par ""l'Union locale des syndicats ouvriers"", la ""Société des pêcheurs à la ligne de Corbeil-Essonnes"", fête de natation par ""les Dauphins de Corbeil"" et ""l'Entente sportive de Corbeil-Essonnes"" (1935-1953) ; Draveil : fêtes nautiques à la demande du ""Yacht Club de Draveil"", du café Gibraltar, demande de médailles pour le concours de pêche (1935-1943) ; Evry : concours de pêche, demande de médailles (1921-1927) ; Juvisy : fêtes nautiques, demande de médailles, demandes d'autorisation d'exécuter des courses en canots automobiles (1910-1943) ; Morsang-sur-Seine : fêtes nautiques à la demande du""Cercle de la navigation à la voile"" (1937-1938) ; Ris-Orangis : fêtes nautiques à la demande du ""Club Athlétique"", du ""Comité local de Secours National"", concours de pêche par le syndicat d'initiative, excursion en bateau par le comité des loisirs de la région parisienne (1934-1942) ; Orsay : demande de médailles par l'""Amicale des Pêcheurs"" (1921) ; Vigneux : fêtes nautique à la demande du ""Club les poissons rouges"" (1938) ; Viry-Châtillon : fête nautique à la demande des municipalités de Juvisy-Viry-Draveil au profit des prisonniers de guerre (1942). Pêches particulières : tolérance de la pêche aux lignes non dormantes, pêches extraordinaires d'écrevisses (1937-1939).

    Date

    1898-1953

    Cote

    3S/34

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Pêche. Adjudications, subventions : procès verbal d'adjudication...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    GRIGNY : Association pour intéresser l'enfant aux sciences naturelles et à la protection de la nature, n°77/55 (1977-1979) ; Eglise évangélique Vie Nouvelle, n°80/114 (1980-1981) ; Foyer technique des jeunes. Club des vieux tacots, n°582 (1958-1972) ; Judo-karaté du Moulin, n°34 (1975-1977) ; Société des tambours et clairons La Fauvette, n°589 (1922-1958) ; Tennis-club des rois, n°3270 (1961) ; ITTEVILLE : Société de pêcheurs de la Juine, l'Epine, n°1420 (1934) ; JUVISY-SUR-ORGE : Accueil des familles de malades, n°891 (1971) ; Amicale aéronautique, n°2487 (1951) ; Amicale cycliste, n°1438 (1934-1936) ; Amicale des charbonniers de la région, n°1616 (1936) ; Amicale des jeunes du canton de LONGJUMEAU, n°970 (1927) ; Amicale des retraités de l'enseignement public du département de Seine-et-Oise, n°660 (1924) ; Amicale du scoutisme juvisien, n°2066 (1946) ; Amicale FFI (Forces Françaises de l'Intérieur), n°1939 (1945) ; Amicale laïque de l'école de garçons Ferdinand-Buisson, n°2539 (1951) ; Amis des oiseaux (les), n°2726 (1953-1973) ; Anciens de la ferme de Champagne (les), n°412 (1918-1921) ; Artistique fédérale (l'), n°1471 (1935-1936) ; Arts et lettres de Bel-Fontaine, n°2817 (1955) ; Association amicale des anciens élèves de l'école communale, n°42 (1903-1913) ; Association amicale des anciens élèves de l'école secondaire Saint-Charles, n°727 (1925-1959).

    Date

    1903-1981

    Cote

    1007W/23

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • GRIGNY : Association pour intéresser l'enfant aux sciences...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    MORSANG-SUR-ORGE : Amicale des locataires de la cité La Guérinière, n°755 (1980) ; Amis de l'Orme-orange (les), n°77/178 (1977-1979) ; Association amicale des praticiens-conseils de l'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles, n°855 (1970) ; Association de pêche et de pisciculture des cheminots Paris-Sud-Ouest, n°2860 (1955-1961) ; Association des parents d'élèves de l'enseignement public du collège d'enseignement technique de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°76/35 (1976-1980) ; Association des résidents du parc Saint-Germain, n°738 (1969-1974) ; Association des salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole, n°3314 (1961) ; Association pour la gestion du transport des enfants de MORSANG-SUR-ORGE et GRIGNY aux écoles libres de VIRY-CHATILLON, n°3421 (1962) ; Association Renaissance et culture, n°996 (1971) ; Association Sainte-Irma, n°2931 (1956) ; Boule du lion d'or (la), n°3251 (1961) ; Comité de défense de l'air pur et du caractère résidentiel du plateau de Viry-Morsang, n°2826 (1955-1968) ; Compagnie d'arc Michel-Lefèvre, n°25 (1975-1978) ; Culture et cinéma, n°2864 (1955) ; Fédération nationale des associations de salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole, n°3321 (1961) ; Freddy-club, n°671 (1964) ; Groupe de loisirs et d'éducation populaire, n°2574 (1952-1968) ; Patronage laïque municipal, n°2973 (1957) ; Tout en tout, n°580 (1922) ; Union musicale, n°1629 (1937) ; MORSANG-SUR-SEINE : Cercle de la voile, n°1667 (1937) ; Syndicat des propriétaires riverains des bords de Seine, n°2481 (1951) ; NAINVILLE-LES-ROCHES : Association des anciens de Nainville, n°2936 (1956) ; Association des chargés de mission de la protection civile, n°3196 (1960) ; Association sportive de Soisy et Nainville, n°1706 (1937) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1398 (1934-1954) ; OLLAINVILLE : Société de chasse, n°287 (1912) ; ONCY-SUR-ECOLE : Société des amis de Lantara, n°1582 (1936-1937) ; ORMOY : Fédération des groupements et mouvements d'art de l'Ile-de-France, n°2858 (1956) ; Société de tir, n°140 (1909-1925) ; ORVEAU : Société civile de chasse, n°1603 (1936).

    Date

    1909-1980

    Cote

    1007W/32

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MORSANG-SUR-ORGE : Amicale des locataires de la cité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY : Association des parents d'élèves de l'école publique d'Evry-Petit-Bourg, n°2584 (1952) ; Association du groupe HLM Le Hameau d'Autin à Evry-Petit-Bourg, n°2977 (1957) ; Association sportive de Notre-Dame-de-Sion à Grand-Bourg, n°2654 (1952) ; Association pour la défense des intérets de la Société civile immobilière Le Parc de Petit-Bourg, n°3502 (1963) ; Centre de gestion Essonne-Ile-de-France, n°75/145 (1975-1981) ; Comité de défense d'Eurolat, n°76/154 (1976-1980) ; Comité départemental de basket-ball de l'Essonne, n°393 (1966-1979) ; Comité familial scolaire d'Evry-Petit-Bourg, n°2139 (1947) ; Eglise évangélique vietnamienne (association cultuelle), n°78/108 (1978-1979) ; Ligue de l'Essonne de la Fédération française de tennis, n°805 (1970) ; Maison familiale de vacances de Vars, n°23 (1965) ; Nénuphars flottants (les). Jeunesse et randonnées, n°77/175 (1977) ; Ping-pong-club d'Evry-Petit-Bourg, n°1361 (1933-1934) ; Press New, n°68 (1976-1979) ; Réveil (le), n°1033 (1928) ; Sport-club Agora, section karaté, n°137 (1973-1978) ; Société Art 62 à Evry-Petit-Bourg, n°2963, n°3469 (1963-1965) ; Société de pêcheurs à la ligne d'Evry-Petit-Bourg et environs, n°54 (1904-1927).

    Date

    1904-1981

    Cote

    1007W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • EVRY : Association des parents d'élèves de l'école...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SOISY-SUR-SEINE (suite) : Société de pêcheurs à la ligne de Soisy et environs, n°242 (1911) ; Société lyrique d'espérance, n°244 (1911) ; Société vélocipédique, n°1 (1901) ; Syndicat des contribuables, n°1203 (1931) ; Union catholique des malades, n°3362 (1962) ; Union sportive, n°488 (1920). TIGERY : Amicale de Tigery, n°379 (1914) ; Amicale des mobilisés, n°541 (1922-1925) ; Association de l'école Saint-Régis, n°3163 (1960) ; Association des parents d'élèves de l'école privée élémentaire mixte de Saint-Régis, n°2560 (1952) ; Réveil de Tigery, n°797 (1926-1950) ; TORFOU : Société de chasse, n°2644 (1952-1954) ; Société mutuelle des sapeurs-pompiers, n°78/390, 91/31 (1904-1970) ; VALPUISEAUX : Société de chasse entre propriétaires, n°854 (1912), n°887 (1923-1924), n°1217 (1931-1951) ; VARENNES-JARCY : Amicale des anciens combattants et démobilisés de la Grande Guerre, n°616 (1923-1925) ; Amis de la jeunesse (les), n°1670 (1937) ; Association amicale des anciens combattants, n°2660 (1952) ; ARCAPAC (Association pour la Recherche Cyto-Anatomo-Pathologique A Créteil), n°73/80 (1973-1978) ; Brochet yerrois (le), n°1584 (1942) ; Société civile de droit de chasse des propriétaires et habitants de la commune, n°632 (1923), n°1212 (1931) ; Varennoise (la). Société de chasse, n°357, n°384 (1913-1914) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : Gauloise (la). Société de tir, sans n° (1911-1914) ; VERT-LE-GRAND : Amicale de Vert-le-Grand, n°260 (1911-1928) ; Espérance (l'), n°259 (1911) ; Fraternelle (la), n°261 (1911) ; Saint-Hubert (la), n°761 (1925) ; Société de tambours et clairons L'Avenir, n°1386 (1934) ; Société des anciens combattants de la Grande Guerre, n°484 (1920) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°533 (1921-1933) ; Union sportive, n°1154 (1930).

    Date

    1901-1978

    Cote

    1007W/37

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • SOISY-SUR-SEINE (suite) : Société de pêcheurs à la...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL : Amicale FFI (Forces Françaises de l'Intérieur) Groupe Vengeance, n°2384 (1950) ; Amicale sportive et culturelle de la Banque nationale de Paris, n°798 (1970) ; Association des parents d'élèves des écoles des Tarterets, n°2558 (1952) ; Association amicale d'achats en commun, n°273 (1911) ; Association amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage Decauville, n°2876 (1956) ; Association amicale des anciens élèves de l'école laïque communale, n°26 (1903-1930) ; Association amicale des anciens élèves de l'externat Saint-Spire, n°386 (1914) ; Association amicale des anciens élèves des cours professionnels des établissements Testut, n°2810 (1955) ; Association amicale des amis de la fraternité, n°1716 (1938) ; Association amicale des anciennes élèves et professeurs de l'école Waldeck-Rousseau, n°766 (1925-1926) ; Association amicale des clubs sportifs de la banlieue sud, n°1789 (1938) ; Association amicale des employés des Grands-moulins, n°116 (1907) ; Association amicale des pêcheurs à la ligne du canton de Corbeil, n°593 (1922-1924) ; Association amicale des sous-officiers de réserve du canton de Corbeil, n°1324, n°1371 (1933-1938) ; Association cantonale des services mutuels, n°299 (1912) ; Association d'action éducative de l'Essonne, n°3586 (1964) ; Association de la bibliothèque pédagogique, n°73 (1905-1927) ; Association de défense de la montagne de l'Hospice, n°3531 (1964) ; Association de natation et de sauvetage de Corbeil et environs dite Les Dauphins, n°1788 (1938) ; Association de pêche et de pisciculture La Perche, n°1817 (1939-1942) ; Association des commerçants et industriels de Corbeil, n°135 (1907-1908) ; Association des femmes de prisonniers, N°1938 (1945) ; Association des officiers de réserve, n°1293 (1932-1950) ; Association des parents d'élèves de l'école de la rue de la Quarantaine, n°2541 (1951-1952) ; Association des parents d'élèves de l'école primaire et du collège d'enseignement général mixte Jacques-Bourgoin, n°853 (1970-1976) ; Association des parents d'élèves de l'école Sainte-Marie d'Essonnes, n°2537 (1951) ; Association des parents d'élèves du cours Saint-Jean, n°2513 (1951) ; Association des parents d'élèves ENA-PEEP du lycée mixte d'Etat de Corbeil-Essonnes et collèges associés ou annexés, n°3167 (1960-1979) ; Association des parents d'étudiants en éducation physique et sportive de l'enseignement public, n°77/37 (1977-1979) ; Association des Poilus de la Grande Guerre, n°419 (1919) ; Association des propriétaires du canton de Corbeil, n°413 (1918-1942) ; Association du tourisme scolaire du collège d'enseignement secondaire Chantemerle, n°659 (1969-1976) ; Association familiale de Corbeil, Essonnes et environs, n°2278 (1948-1954).

    Date

    1903-1979

    Cote

    1007W/8

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • CORBEIL : Amicale FFI (Forces Françaises de l'Intérieur)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Pêche. Généralités, règlementation : repeuplement des eaux, correspondance (1879) ; adjudication du droit de chasse et de pêche, procès verbal, baux de location (1920-1939) ; renseignement sur la situation ancienne et actuelle du cautionnement de pêche (1925) ; enquête sur les lacs et étangs dans les communes de l'Essonne (1942). Baux et prorogations de baux, amodiations des produits des francs-bords à la ""Société des pêcheurs à la ligne d'Evry-Petit-Bourg"", la ""Société des pêcheurs à la ligne de Corbeil-Essonnes et environs"", la ""Société des pêcheurs du Coudray-Montceaux"", la ""Société des pêcheurs à la ligne de la Haute-Seine"" Draveil, Juvisy et Ris, la ""Société des poissons chinois de Morsang-sur-Orge"", à Picketty (1924-1950). Plaintes, réclamations et délits : affaire Etienne Prix à Draveil pour pêche avec une ligne hors norme ; procès-verbal à Pernet pour pêche de nuit sans autorisation ; refus de payer ses fermages par Arnaud ; enquête par la mairie de Ris-Orangis contre les dragages pratiqués par Loury ; demande de remboursement des frais occasionnés par les avaries causées par les bateaux ""Castor"" et ""Marie-Adèle""au pont provisoire de Corbeil ; protestation contre la ""Société des Sablières de la Seine"" pour refus d'autorisation de pêcher dans la fouille de Grigny ; réclamation par Mme Leluyer pour dommages causés à ses barques de pêche au passage de vedettes anglaises (1861-1933).

    Date

    1861-1950

    Cote

    3S/33

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Pêche. Généralités, règlementation : repeuplement des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (suite) : Musique et chorale, n°748 (1970) ; Pop music 91, n°763 (1970) ; Réveil ballancourtois, n°2328 (1948-1949) ; Séminaire d'astrologie (le), n°75/75 (1975-1979) ; Société amicale des ouvriers et ouvrières de la poudrerie militaire du Bouchet, n°336 (1913) ; Société civile des droits de chasse, n°351 (1913-1926) ; Société des membres honoraires des sapeurs pompiers, n°123 (1907-1927) ; Solidarité du Bouchet (la), n°464 (1913-1921) ; Syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie militaire du bouchet, n°557 (1922-1924) ; Union départementale des associations de défense de la nature de l'Essonne, n°73/4 (1972-1978) ; Union des commerçants industriels et artisans de Ballancourt-sur-Essonne, n°1645 (1937-1959) ; Union des commerces et de l'industrie, n°374 (1914) ; Union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de l'Essonne, n°126 (1907-1927) ; Vélo ballancourtois (le), n°91 (1905-1920) ; BAULNE : Amis de la pêche (les), n°2783 (1954) ; BOIGNEVILLE : Amicale laïque des oeuvre scolaires, pré-scolaires et post-scolaires, n°2552 (1952) ; Chasse commune de Boigneville, n°1114 (1930) ; Espérance de Boigneville, n°2488 (1951) ; Section des anciens combattants et démobilisés, n°864 (1922) ; Société Avenir-sports, n°865 (1922) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Amicale des locataires des Buissons, n°7 (1974-1976) ; Art, musique, chorale du Val d'Yerres, n°721 (1969) ; Association des amis de la musique du Val d'Yerres, n°723 (1969-1971) ; Etoile sportive de la vallée de l'Yerres (l'), n°291 (1912) ; Groupe théatral du Val d'Yerres, n°455 (1967) ; Perche de Boussy-Saint-Antoine (la), n°2975 (1957) ; Société civile du droit de chasse des propriétaires ou étant propriétaires sur la commune, n°1131 (1920-1964) ; Union régionale d'art et technique photographique du sud de l'Ile de France, n°790 (1970-1975) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : Amis des écoles publiques (les), n°2746 (1954) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : Société amicale des sapeurs-pompiers, n°390 (1914). BROUY : Amicale des anciens élèves de l'école et des habitants de Brouy, n°1005 (1928-1929) ; Société de chasse, n°866 (1921-1934).

    Date

    1905-1979

    Cote

    1007W/2

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (suite) : Musique et chorale,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE : Etoile sportive (l'), n°2228 (1947) ; Société de chasse, n°846 (1926-1946) ; Société de chasse indépendante, n°2971 (1957) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°920 (1907-1954) ; MOLIERES (LES) : Société mutualiste Saint-Félix et Saint-Jean, n°78/153, 91/17 (1901-1970) ; MONTGERON : Alouette montgeronnaise (l'), n°2414, n°2430 (1950) ; Amicale bouliste montgeronnaise, n°1782 (1938-1943) ; Amicale des agents du lycée, n°3304 (1961) ; Amicale des locataires de la résidence Prairie de l'Oly, n°431 (1967) ; Amicale des locataires des HLM de Montgeron, n°821 (1970) ; Amicale des pêcheurs de la police d'Etat de Seine-et-Oise, n°1763 (1938-1945) ; Amicale des sapeurs-pompiers, n°969 (1927) ; Amicale montgeronnaise (l'), n°1849 (1940) ; Amis de la glacière (les), n°3255 (1961) ; Amitié sociale (l'), n°2386 (1950) ; Anciens combattants et mobilisés, n°504 (1921-1944) ; Arc-en-ciel (l'), n°2594 (1952) ; Association d'éducation du parc des Prés, n°3065 (1958) ; Association de solidarité des travailleurs immigrés du Val-d'Yerres, n°1051 (1972-1975) ; Association des anciens élèves et amis du lycée, n°2677 (1953) ; Association des parents d'élèves de l'école Saint-Augustin, n°2527 (1951) ; Association des parents d'élèves du lycée, n°2640 (1951) ; Association des parents pour des séjours organisés en Suisse, n°3405 (1962).

    Date

    1901-1975

    Cote

    1007W/29

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE : Etoile sportive (l'), n°2228 (1947)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Location du droit de pêche dans le domaine, conventions passées avec des sociétés de pêche (1981-1992).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1588W/23

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Location du droit de pêche dans le domaine, conventions...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  19. Résultat n°19

    VERT-LE-PETIT : Amicale des bretons du Bouchet, n°3366 (1962) ; Amicale des cadres moyens, n°2802 (1955) ; Association sportive des Terres rares, n°2248 (1948) ; Association sportive du Bouchet, n°1810 (1939) ; Cigale (la). Société amicale, n°842 (1926-1927) ; Clique vertoise (la), n°3425 (1962) ; Comité des fêtes, n°2831 (1955-1956) ; Etoile sportive vertoise, n°1481 (1935) ; Franc au décès (le), n°1056 (1929-1939) ; Ligue d'action républicaine, n°32 (1903-1920) ; Société scolaire et post-scolaire de tir, n°168 (1909) ; Syndicat professionnel des ouvriers et ouvrières de l'atelier de pyrotechnie du Bouchet, n°1120 (1930) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Accordéon-club, n°590 (1968-1970) ; Aéro-club Abel-Guidez, n°1705 (1937-1938) ; Amicale de chasse, n°2649 (1952-1953) ; Amicale de la section de concours de pêche au coup de lancer, n°795 (1970-1974) ; Amicale des artisans et petits industriels de Vigneux-sur-Seine et communes limitrophes, n°1697 (1937) ; Amicale des bigophones vigneusiens, n°1689 (1937) ; Amicale des sapeurs-pompiers (l'), n°313 (1912-1954) ; Amis de Vigneux-sur-Seine (les), n°72 (1905) ; Anciens combattants de Vigneux-sur-Seine et environs (les), n°442 (1919-1920) ; Association de pêche et de pisciculture de l'IGN, n°3048 (1958-1970) ; Association des mutilés de la guerre, n°2338 (1949) ; Association des mutilés, veuves, ascendants, orphelins et toutes victimes de guerre, n°709 (1925) ; Association indépendante du personnel de la Compagnie des sablières de la Seine, n°160 (1908-1927) ; Association paroissiale, n°437 (1920-1925) ; Avenir de Vigneux-sur-Seine (l'), n°826 (1926-1928) ; Boule de sable (la), n°3077 (1958) ; Boule du Petit Vergeat (la), n°1510 (1935) ; Caisse du sou du soldat (la), n°1520 (1935) ; Cercle artistique, n°2261 (1948-1950) ; Cigale de Vigneux-sur-Seine (la), n°1330 (1933) ; Club des violettes (le), n°2321 (1946-1949) ; Club international Le Meilleur melior, n°2284 (1948) ; Comité de défense des intérêts communaux, n°93 (1905-1920) ; Comité de défense des intérêts généraux de la commune, n°173 (1909) ; Comité des fêtes des associations vigneusiennes, n°952, n°1001 (1927-1928).

    Date

    1903-1974

    Cote

    1007W/38

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • VERT-LE-PETIT : Amicale des bretons du Bouchet, n°3366...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    YERRES : Groupe de pneumologie et de phtisiologie infantile de la région de Paris, n°486, n°73/98 (1967) ; Groupement d'action et de défense pour le développement du quartier du Taillis, plateau limitrophe de la ville, n°2907 (1956) ; Groupement de défense des petits acquéreurs de terrains du Taillis de la Garenne de Sénart, n°798 (1926) ; Jazz du patronage communal, n°2517 (1951) ; Joyeuse (la), n°282 (1912) ; Ligue de défense sociale de la commune, n°1289 (1932-1933) ; Maison des jeunes et de la culture, n°114 (1966) ; Marguerites (les). Société d'éducation physique, n°1176 (1931) ; Mutualité maternelle, n°343 (1913) ; Oeuvre des gardes-malades, n°543 (1921) ; Section athlétique ouvrière, n°1647 (1937) ; Société colombophile La Poste aérienne, n°34 (1903-1920) ; Société d'éducation physique et de préparation militaire, n°645 (1923-1948) ; Société de patronage et de sport, n°294 (1912-1919) ; Société de trompettes L'Union d'Yerres, n°14 (1902-1904) ; Société des fêtes de la place Gambetta, n°1357 (1933-1936) ; Société lyrique Le Coquelicot, n°762 (1925) ; Syndicat d'initiative, n°3546 (1964) ; Syndicat d'initiative d'Yerres, n°1725 (1938-1965) ; Syndicat d'initiative et de tourisme d'Yerres, Montgeron, Sénart et environs, n°2198 (1947) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers et propriétaires des chutes de la rivière l'Yerres, n°568 (1922) ; Syndicat des intérêts communs, rive gauche, n°619 (1923) ; Syndicat des petits propriétaires du lotissement Le Taillis, n°821 (1926) ; Syndicat des propriétaires du lotissement Blanchet sis aux Godeaux, n°1108 (1930) ; Tournée de bienfaisance Robert-Chapuis, n°2269, n°2292 (1948) ; Union des jardiniers, n°321 (1912) ; Union des pêcheurs, n°243 (1939) ; Union gymnique, n°1813 (1939-1946) ; Vélo-club olympique yerrois, n°2650 (1952-1958).

    Date

    1902-1967

    Cote

    1007W/45

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • YERRES : Groupe de pneumologie et de phtisiologie infantile...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    VIRY-CHATILLON : Amicale des anciens élèves de l'Institut Saint-Clément, n°3091 (1959) ; Amicale des anciens élèves du centre d'apprentissage, n°3015 (1958) ; Amis de Saint-Polycarpe du champ familier (les), n°1152 (1930) ; Association amicale des ouvriers et employés de la société laitière La Briarde, n°1614 (1936) ; Association Atelier Florimond-Badier, n°76/46 (1969-1979) ; Association La Grande famille, n°79/164 (1979-1981) ; Association culturelle du Benoist-Préau, n°666 (1969-1976) ; Association de l'école Notre-Dame, n°2175 (1947) ; Association des amis de Paul-Feller, n°79/96 (1979) ; Association des familles, n°1903 (1944-1973) ; Association des futurs propriétaires ou porteurs d'actions de la Société foncière et immobilière du parc du château, n°3171 (1960) ; Association des locataires attributaires de la Haute-Borne, n°3086 (1959) ; Association des parents d'élèves de l'école de filles, n°2498 (1951-1953) ; Association des parents d'élèves de l'institut missionnaire Saint-Clément, n°2509 (1951-1955) ; Association des pêcheurs de la Haute-Borne, n°1185 (1931) ; Association du cercle de Port-aviation, n°388 (1914) ; Association du domaine de Pied-de-Fer, n°974 (1971-1981) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2109 (1946) ; Association familiale des anciens élèves et anciennes élèves des écoles communales, n°1261 (1932) ; Association musicale et artistique du conservatoire, n°152 (1977-1979) ; Association populaire, n°708 (1924-1925) ; Association pour la sauvegarde de la vallée de l'Orge, n°700 (1969-1975) ; Association républicaine des anciens combattants et victimes des deux guerres, n°1996 (1945) ; Association sport et culture de l'école de filles, n°2659 (1952) ; Billard-club de Juvisy-Viry, n°1812 (1939) ; Boule d'or de Viry (la), n°2784 (1954-1958) ; Boule de la forêt (la), n°2400 (1950) ; Centre aéré de Viry, n°3198 (1960) ; Centre d'amélioration du logement, n°2948 (1957).

    Date

    1914-1981

    Cote

    1007W/41

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • VIRY-CHATILLON : Amicale des anciens élèves de l'Institut...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    CROSNE : Comité de défense des intérêts communaux et des contribuables, n°1332 (1933-1938) ; Commune libre, n°998 (1928) ; Culture et loisirs, n°483 (1967) ; Culture, art et sports, amicale laïque, n°2516 (1951) ; Espérance (l'), n°1260 (1932-1942) ; Eveil de l'enfance (l'), n°1051 (1929) ; Fan's-club, télé-club, n°77/97 (1977-1980) ; Football-club, n°623 (1923) ; Groupement de défense des petits acquéreurs du Cottage, n°835 (1926) ; Haltérophile-club villeneuvois, n°3509 (1963) ; Harmonie Baille-Lemaire, n°61 (1904-1929) ; Humanitaire (l'). Groupe d'achats en commun, n°799 (1926) ; Réveil de Crosne (le). Société municipale de tambours et clairons, n°2077 (1946) ; Sporting-club, n°390 (1914) ; Sportive municipale (la), n°1850 (1940) ; Société amicale des sapeurs-pompiers, n°206 (1910) ; Société de prévoyance et d'encouragement aux sapeurs-pompiers, n°119 (1907) ; Tioranval (le). Oeuvre communale des colonies de vacances, n°3279 (1961) ; Union paroissiale. Oeuvre d'éducation populaire, n°594 (1922) ; Union sportive crosnoise, n°1944 (1945-1946) ; Vélo-club, n°972 (1927). DANNEMOIS : Comité des fêtes, n°2019 (1946) ; Raffut de la vallée de l'Ecole (le), n°986 (1928) ; Sapeurs-pompiers de Dannemois, n°78/142 (1968-1970) ; Société de chasse, n°853 (1924-1973) ; Société de pêche de Dannemois-Courances, n°2897 (1956-1959) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°1058 (1929) ; Union des industriels et commerçants du canton de Milly, n°1672 (1937) ; DRAVEIL : Alouettes (les), n°1732, n°1872, n°1883 (1938-1943) ; Amicale de Champrosay, n°1830 (1939-1953) ; Amicale de tennis, n°567 (1922-1936) ; Amicale des anciens-élèves, n°1356 (1933) ; Amicale des locataires de l'Orme-des-Mazières à Draveil, n°961 (1971) ; Amicale des locataires des Bergeries à Draveil et Vigneux-sur-Seine, n°706 (1974) ; Amicale Joffre-section de Champrosay, n°1922 (1945-1956) ; Amis des internés et déportés politiques (les), n°2001 (1945) ; Amis des prisonniers de guerre (les), n°1967 (1945).

    Date

    1904-1980

    Cote

    1007W/16

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • CROSNE : Comité de défense des intérêts communaux et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)