ASSOCIATIONS LOI 1901.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1007W/1-53

Date

1855-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

53 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

ASSOCIATIONS LOI 1901 Liste alphabétique des communes et des associations Les 1541 dossiers d'associations répertoriés ici procèdent de l'application de la loi de 1901 (toujours en vigueur) sur la constitution d'associations. Ils ont été versés aux Archives départementales de l'Essonne par la sous-préfecture d'Evry à Corbeil-Essonnes qui a hérité des locaux et de certaines attributions de la sous-préfecture de Corbeil du département de Seine-et-Oise. Les dossiers ouverts à la sous-préfecture d'Etampes de 1901 jusqu'à sa suppression provisoire en 1926, vraisemblablement peu nombreux, ont logiquement été répartis selon les cantons de l'arrondissement divisé, entre les sous-préfectures de Rambouillet et de Corbeil. A cette date de 1926, Corbeil restait la seule sous-préfecture de Seine-et-oise sur l'actuel département de l'Essonne et comptait 130 communes dont 18 dans l'actuel département du Val-de-Marne. Un dossier d'association reste ouvert tant que la dissolution de l'association n'a pas été déclarée à la sous-préfecture. Or bien souvent l'association s'étiole et s'éteint sans que la démarche administrative de dissolution ne soit effectuée. C'est pourquoi les dossiers qui n'ont pas été réactivés depuis 20 ans sont volontiers considérés comme clos. Il arrive aussi qu'un dossier d'association soit réactivé après un long silence et que la sous-préfecture le redemande. La côte 1007 W a été attribuée à l'ensemble des dossiers d'associations dans le cadre du traitement de la série W des années 1990-1992. Il regroupe trois anciens versements de 1971, 1979 et 1983. Bien qu'un certain nombre de dossiers soit partiellement voire totalement antérieur à 1940, la série W a été préférée à la série M et la cotation homogène préférée à la division d'une série documentaire peu volumineuse (5 mètres linéaires) entre deux séries d'archives. Un dossier type comprend les statuts de l'association, la liste des membres, un extrait du Journal officiel et de la correspondance. Le répertoire numérique du 1007 W comporte la liste alphabétique des 92 communes concernées avec, à l'intérieur de chacune, la liste alphabétique des associations. Chaque analyse comporte le titre de l'association, le numéro donné par la sous-préfecture et les dates extrêmes du dossier. Les articles 1007 W 46 à 53 contiennent des informations relatives à des associations enregistrées mais ayant le siège de leur conseil d'administration en dehors de l'Essonne, des associations constituées mais non enregistrées. Ils mentionnent également des documents administratifs produits par la préfecture de Seine-et-Oise puis de l'Essonne ayant trait à la vie associative (créations, modifications statutaires, mises à jour, enquêtes administratives).

Langue des unités documentaires

Français

YERRES : Groupe de pneumologie et de phtisiologie infantile de la région de Paris, n°486, n°73/98 (1967) ; Groupement d'action et de défense pour le développement du quartier du Taillis, plateau limitrophe de la ville, n°2907 (1956) ; Groupement de défense des petits acquéreurs de terrains du Taillis de la Garenne de Sénart, n°798 (1926) ; Jazz du patronage communal, n°2517 (1951) ; Joyeuse (la), n°282 (1912) ; Ligue de défense sociale de la commune, n°1289 (1932-1933) ; Maison des jeunes et de la culture, n°114 (1966) ; Marguerites (les). Société d'éducation physique, n°1176 (1931) ; Mutualité maternelle, n°343 (1913) ; Oeuvre des gardes-malades, n°543 (1921) ; Section athlétique ouvrière, n°1647 (1937) ; Société colombophile La Poste aérienne, n°34 (1903-1920) ; Société d'éducation physique et de préparation militaire, n°645 (1923-1948) ; Société de patronage et de sport, n°294 (1912-1919) ; Société de trompettes L'Union d'Yerres, n°14 (1902-1904) ; Société des fêtes de la place Gambetta, n°1357 (1933-1936) ; Société lyrique Le Coquelicot, n°762 (1925) ; Syndicat d'initiative, n°3546 (1964) ; Syndicat d'initiative d'Yerres, n°1725 (1938-1965) ; Syndicat d'initiative et de tourisme d'Yerres, Montgeron, Sénart et environs, n°2198 (1947) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers et propriétaires des chutes de la rivière l'Yerres, n°568 (1922) ; Syndicat des intérêts communs, rive gauche, n°619 (1923) ; Syndicat des petits propriétaires du lotissement Le Taillis, n°821 (1926) ; Syndicat des propriétaires du lotissement Blanchet sis aux Godeaux, n°1108 (1930) ; Tournée de bienfaisance Robert-Chapuis, n°2269, n°2292 (1948) ; Union des jardiniers, n°321 (1912) ; Union des pêcheurs, n°243 (1939) ; Union gymnique, n°1813 (1939-1946) ; Vélo-club olympique yerrois, n°2650 (1952-1958).

Cote/Cotes extrêmes

1007W/45

Date

1902-1967

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/09/2003