assemblée générale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972	Cote GBR/665	Date 1972	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE	Type de document rapport d'activité
	Contexte : Bibliothèque / GBR BICS, banque populaire, industrielle et commerciale...
Résultat n°2	Phase B1 et B2.	Cote 3081WDEPOT/39	Date jeudi 28 février 2008	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Assemblée générale (AG). Enregistrements sonores des assemblées générales. 28 février 2008. Phase B1 et B2.
Résultat n°3	Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.	Cote INQUARTO/779/1	Date 1974-1975	Lieu HAUT-RHIN, BAS-RHIN	Type de document cahier de doléances
	Contexte : Bibliothèque / INQUARTO Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...
Résultat n°4	Sport adapté, sport contact, sport entreprise, sport de glace, taekwondo, voile, vol à voile, vol libre, volley-ball.	Cote 3302W/56	Date 2013	Lieu -	Type de document procès-verbal, statut d'association, convention
	Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de... 2013. Sport adapté, sport contact, sport entreprise, sport...
Résultat n°5	EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.	Cote 59FI/1121, 58J/1121 (Ancienne cote)	Date 1975	Lieu EVRY Commune	Type de document document photographique
	Contexte : FONDS TRICOT : Photographies. EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...
Résultat n°6	Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire, athlétisme, aviron, associations sportives, culturelles et d'entraide (ASCE), badminton, base-ball, basket-ball, billard, boxe anglaise.	Cote 3302W/31	Date 2011	Lieu -	Type de document procès-verbal, statut d'association, convention
	Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de... 2011. Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire,...
Résultat n°7	Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.	Cote 1159W/48	Date 1972-1973	Lieu MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE	Type de document rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance
	Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT... Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°8	Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).	Cote 105J/13	Date 1986-1989	Lieu MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail
	Contexte : FONDS TELESSONNE Historique. Relations. Relations avec le Tribunal de Commerce. Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°9	Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.	Cote 68J/29	Date 1912-1914	Lieu GUILLERVAL, MEREVILLE Commune	Type de document statut
	Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS. Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
Résultat n°10	N°1.	Cote 3081WDEPOT/37	Date jeudi 22 septembre 2005	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Assemblée générale (AG). Enregistrements sonores des assemblées générales. 22 septembre 2005. N°1.
Résultat n°11	Taekwondo, tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc, triathlon, twirling bâton, union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP).	Cote 3302W/21	Date 2009	Lieu -	Type de document procès-verbal, statut d'association, convention
	Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de... 2009. Taekwondo, tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc,...
Résultat n°12	Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire, athlétisme, aviron, association sportive, culturelle et d'entraide (ASCE), badminton, base-ball, basket-ball.	Cote 3302W/39	Date 2012	Lieu -	Type de document procès-verbal, statut d'association, convention
	Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de... 2012. Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire,...
Résultat n°13	Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).	Cote 88J/3	Date 1970-2007	Lieu ESSONNE	Type de document compte rendu
	Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°14	Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.	Cote 1159W/45	Date 1961-1972	Lieu MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT... Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°15	CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.	Cote 59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)	Date 1978	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document document photographique
	Contexte : FONDS TRICOT : Photographies. CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association...
Résultat n°16	EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.	Cote 59FI/1223, 58J/1223 (Ancienne cote)	Date 1975	Lieu EVRY Commune	Type de document document photographique
	Contexte : FONDS TRICOT : Photographies. EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier...
Résultat n°17	Basket-ball, billard, boxe anglaise, boxe française, canoë-kayak, comité départemental olympique et sportif (CDOS), club omnisport, courses d'orientation.	Cote 3302W/67	Date 2015	Lieu -	Type de document procès-verbal, statut d'association, convention
	Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de... 2015. Basket-ball, billard, boxe anglaise, boxe française,...
Résultat n°18	Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].	Cote 70J/400	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document document photographique
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°19	Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).	Cote 73J/7	Date 1899-1925	Lieu ETAMPES Commune	Type de document délibération, registre
	Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.-...
Résultat n°20	CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.	Cote 59FI/346, 58J/346 (Ancienne cote)	Date 1979	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document document photographique
	Contexte : FONDS TRICOT : Photographies. CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail....

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BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972

Phase B1 et B2.

Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

Sport adapté, sport contact, sport entreprise, sport de glace, taekwondo, voile, vol à voile, vol libre, volley-ball.

EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.

Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire, athlétisme, aviron, associations sportives, culturelles et d'entraide (ASCE), badminton, base-ball, basket-ball, billard, boxe anglaise.

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

N°1.

Taekwondo, tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc, triathlon, twirling bâton, union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP).

Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire, athlétisme, aviron, association sportive, culturelle et d'entraide (ASCE), badminton, base-ball, basket-ball.

CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.

Basket-ball, billard, boxe anglaise, boxe française, canoë-kayak, comité départemental olympique et sportif (CDOS), club omnisport, courses d'orientation.

Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).

CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.