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512 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.

    Date

    1969

    Cote

    1389W/40

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/29

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  3. Résultat n°3

    Janvier - août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/14

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Janvier - août 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lettres MG, BM, MH, VS, SMJ, TR, KA, NA, ASK, HY, KM, BA, VG, AZ.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/167

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Dossiers sans suite (sortant de prison).
    • Lettres MG, BM, MH, VS, SMJ, TR, KA, NA, ASK, HY, KM,...

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Ges à Kre.

    Date

    1968

    Cote

    1389W/34

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Novembre - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/8

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de H à Z.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/57

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/5

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  9. Résultat n°9

    Janvier - avril.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/6

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Autorisations et décisions hors commission d'application...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D1/D2.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/68

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  11. Résultat n°11

    Cabinet 8.

    Date

    2014

    Cote

    3124W/110

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2014.
    • Cabinet 8.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Juillet - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/32

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Libérations sous contrainte dans le cadre de la commission...
    • Maison d'arrêt des hommes, bâtiment D4 et maison d'arrêt...
    • Janvier - juin.
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/54

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  14. Résultat n°14

    Avril - mai [lacunes juin - octobre].

    Date

    2009

    Cote

    3124W/7

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Avril - mai [lacunes juin - octobre].

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Lec à O.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/14

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de juillet 1961 à juin 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1389W/73

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/126

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  18. Résultat n°18

    14 novembre - 31 décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/20

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Permissions de sorties.
    • 14 novembre - 31 décembre.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    D4

    Date

    2010

    Cote

    3124W/85

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
    • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
    • 2010.
    • D4

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/47

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE