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512 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.

Cote
1389W/40
 Date
1969
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

  • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...
Résultat n°2

Voir liste nominative.
Cote
3388W/29
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°3

Janvier - août 2015.
Cote
3163W/14
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Crédits de réductions de peines (CRP).
  • Janvier - août 2015.
Résultat n°4

Lettres MG, BM, MH, VS, SMJ, TR, KA, NA, ASK, HY, KM, BA, VG, AZ.
Cote
3186W/167
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Dossiers sans suite (sortant de prison).
  • Lettres MG, BM, MH, VS, SMJ, TR, KA, NA, ASK, HY, KM,...
Résultat n°5

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Ges à Kre.

Cote
1389W/34
 Date
1968
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

  • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...
Résultat n°6

Novembre - décembre.
Cote
3124W/8
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

  • Milieu fermé.
  • Commissions d'application des peines (CAP).
  • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
  • 2009.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°7

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de H à Z.

Cote
1389W/57
 Date
1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

  • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...
Résultat n°8

Voir liste nominative.
Cote
3388W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°9

Janvier - avril.
Cote
3326W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

  • Ordonnances.
  • Autorisations et décisions hors commission d'application...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D1/D2.
  • Janvier - avril.
Résultat n°10

Voir liste nominative.
Cote
3388W/68
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°11

Cabinet 8.
Cote
3124W/110
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

  • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
  • 2014.
  • Cabinet 8.
Résultat n°12

Juillet - décembre.
Cote
3326W/32
 Date
2016
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

  • Ordonnances.
  • Libérations sous contrainte dans le cadre de la commission...
  • Maison d'arrêt des hommes, bâtiment D4 et maison d'arrêt...
  • Janvier - juin.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°13

Voir liste nominative.
Cote
3388W/54
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°14

Avril - mai [lacunes juin - octobre].
Cote
3124W/7
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

  • Milieu fermé.
  • Commissions d'application des peines (CAP).
  • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
  • 2009.
  • Avril - mai [lacunes juin - octobre].
Résultat n°15

Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Lec à O.

Cote
1389W/14
 Date
1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

  • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...
Résultat n°16

Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de juillet 1961 à juin 1962.

Cote
1389W/73
 Date
1961-1962
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

  • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...
Résultat n°17

Voir liste nominative.
Cote
3388W/126
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°18

14 novembre - 31 décembre.
Cote
3326W/20
 Date
2016
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

  • Ordonnances.
  • Permissions de sorties.
  • 14 novembre - 31 décembre.
Résultat n°19

D4
Cote
3124W/85
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

  • Milieu fermé.
  • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
  • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
  • 2010.
  • D4
Résultat n°20

Voir liste nominative.
Cote
3388W/47
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.