Filtrer les résultats
Multimédias
  • 33
  • 1
Période
  • 1
  • 33
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 19
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 8
  • 6
  • 6
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 34
  • 21
  • 16
  • 4
  • 3
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Date

1978-1980

Cote

2405W/25

Résultat n°2

Correctionnel : registre des appels correctionnels (20/11/1979-08/10/1980).

Date

1979-1980

Cote

2405W/23

Résultat n°3

Déclarations d'appel : registre de juillet 1950 à novembre 1957.

Date

1950-1957

Cote

1310W/165

Résultat n°4

8 janvier 1979 - 20 novembre 1979.

Date

1979

Cote

2848W/30

Résultat n°5

Registre de jugements civils en appel (1973-1976).

Date

1973-1978

Cote

1976W/290

Résultat n°6

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2167W/36

Résultat n°7

23 avril 1976 - 11 février 1977.

Date

1976-1977

Cote

2848W/26

Résultat n°8

Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance (1975) ; appel d'ordonnance (10/03/1950-03/12/1971).

Date

1950-1975

Cote

2360W/6

Résultat n°9

Registres des appels des causes.

Date

1948-1960

Cote

1210W/135

Résultat n°10

Jugements civils : registre d'appel de novembre 1963 à janvier 1965.

Date

1963-1965

Cote

1310W/178

Résultat n°11

24 janvier 1974 - 27 février 1975.

Date

1974-1975

Cote

2848W/24

Résultat n°12

Jugements de simple police, (décembre 1940-1953) ; déclarations d'appels : registres, (1946-1951).

Date

1940-1953

Cote

1221W/43

Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : registre des appels (12 juin 2003 - 22 juillet 2004), registre des appels (14 septembre 2004 - 29 août 2005).

Date

2003-2005

Cote

2490W/16

Résultat n°14

Tribunal civil : 1ère et 2ème chambre, 2 registres d'appel des causes (1938-1948).

Date

1938-1948

Cote

1222W/28

Résultat n°15

Dossier pénal : appel (1967).

Date

1967

Cote

1976W/51

Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES : rénovation de l'ilôt Saint-Léonard, réévalutation d'expropriation : jugement de la cour d'appel de Paris du 24 juin 1970.

Date

1970

Cote

1233W/10

Résultat n°17

Jugements civils : registre d'appel de juin 1959 à octobre 1964.

Date

1959-1964

Cote

1310W/179

Résultat n°18

9 octobre 1980 - 31 mars 1981.

Date

1980-1981

Cote

2848W/31

Résultat n°19
Emile Adolphe MORCHOISNE

34 medias

Emile Adolphe MORCHOISNE

Date

Entre janvier 1894 et janvier 1940

Cote

32NUM41/1-34

Résultat n°20

Registres d'appel du Tribunal de Police.

Date

1965-1974

Cote

1741W/17