Cressiculture.
Date
2010-2012
Cote
3455W/196
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Agriculture.
- Cressiculture.
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).
Date
2000
Cote
2491W/411
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°3
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Résultat n°4
Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).
Date
1968-1979
Cote
1776W/364
-
Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°5
Dossier 1/3.
Date
2008-2013
Cote
3455W/102
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Habitat
- Rencontre départementale de l'habitat, Commission départementale...
- Dossier 1/3.
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Résultat n°6
MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Date
2008-2016
Cote
2737W/170
-
Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°7
Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).
Date
2001
Cote
2491W/554
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux : rapports à la Commission...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°8
Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).
Date
1996-1999
Cote
1355W/107
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°9
Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).
Date
1990-1994
Cote
1661W/15
-
Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°10
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Résultat n°11
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).
Date
2006
Cote
2491W/132
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°12
Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.
Date
1994
Cote
3480W/24
-
Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
- Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
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Résultat n°13
Saint-Vrain.
Date
2010-2012
Cote
3455W/269
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Dossiers par commune.
- Saint-Vrain.
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Résultat n°14
Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).
Date
2001
Cote
2491W/9
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°15
Les Cités-Jardins de demain
Date de publication
1969
Auteur
HOWARD, Ebenezer
Date
1969
Cote
INSEIZE/1855
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Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Les Cités-Jardins de demain
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Résultat n°16
PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).
Date
1968-1976
Cote
944W/104
-
Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...
- PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...
Producteur :
PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°17
Dossier 2/4.
Date
2010-2011
Cote
3455W/314
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Equipement et aménagement
- Opération d'intérêt national Saclay.
- Dossier 2/4.
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Résultat n°18
Avenant initial.
Date
2004
Cote
2737W/54
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Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
- Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
- Dossiers techniques.
- Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
- Avenant initial.
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°19
Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).
Date
1991-2001
Cote
2012W/8
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Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
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Résultat n°20
4ème partie.
Date
2011-2017
Cote
3129W/11
-
Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
- Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
- 4ème partie.
Producteur :
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°21
Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).
Date
2006
Cote
2491W/158
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°22
Sénart-Val de Seine.
Date
2007-2012
Cote
3455W/99
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Habitat
- Programme local de l'habitat (PLH).
- Sénart-Val de Seine.
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Résultat n°23
Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).
Date
2004
Cote
2491W/275
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°24
Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.
Date
1992
Cote
1705W/31
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- Commission relative au schéma directeur de la région...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°25
BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).
Date
1992-2000
Cote
1355W/150
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°26
Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).
Date
2000
Cote
2491W/1
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°27
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Résultat n°28
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).
Date
2000
Cote
2491W/290
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°29
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).
Date
2000-2001
Cote
2491W/353
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°30
Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livres ""Promouvoir le patrimoine français pour l'an 2000"" (1987), ""Les Monuments historiques en France"", par Jean-Pierre Bady (1974), revue ""La documentation Française"" sur la loi et le Service des Monuments Historiques Français (1974), rapport d'enquête sur la sauvegarde du Patrimoine architectural, par Robert Toulemon (janvier 1977), dossier entretiens du patrimoine (janvier 1996), documentation de l'UNESCO ""Le Patrimoine mondial"" (1978), journal ""Le Quotidien de Paris"", spécial patrimoine [vers 1985], documentation de la Direction de l'Administration générale, Département des études et de la prospective ""Mini chiffres clés, statistiques de la Culture"" (1996), revue ""Patrimoine"" du Ministère de la Culture [vers 1984], bulletins du Service des Etudes et de la Prospective (1985, 1987), bulletin de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites [vers 1985], revue ""L'art"" avec un article sur l'aménagement intérieur des églises et la législation française de Georges Costa (1974), document dactylographié ""Désaffectation et utilisation des églises et chapelles"", par Pierre-Marie Auzas, Inspecteur Général des Monuments Historiques (septembre 1978), document dactylographié ""Patrimoine et évolution culturelle"", par Jacques Rigaud (février 1978), dossier articles de presse, revue ""Photogrammétrie des Monuments et des Sites"" (1972).
Date
1970-1994
Cote
124J/70
-
Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
- Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...
Producteur :
DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)
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Résultat n°31
TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.
Date
2007-2016
Cote
2737W/181
-
Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°32
Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du territoire
Date
janvier 1978
Cote
INQUARTO/1002
-
Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement...
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Résultat n°33
Dossier des communications présentées aux journées aménagement et nature sur les bases écologiques de la planification et de l'aménagement (Royaumont, 13-15 décembre 1973)
Date
1973
Cote
INQUARTO/725
-
Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Dossier des communications présentées aux journées...
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Résultat n°34
Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).
Date
1987
Cote
2491W/547
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
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Résultat n°35
Mandat , Avenant n°2.
Date
2012
Cote
2737W/50
-
Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
- Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
- Dossiers techniques.
- Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
- Mandat , Avenant n°2.
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
-
-
Résultat n°36
n° 80 à 89 ; Collection fonds Jacquart : n°86
Date
1987-1989
Cote
PER18/17
-
Contexte : CAHIERS DE l'IAURIF (INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME...
- n° 80 à 89 ; Collection fonds Jacquart : n°86
-
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Résultat n°37
Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).
Date
1992-1998
Cote
1355W/45
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
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Résultat n°38
Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).
Date
2001
Cote
2491W/324
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
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Résultat n°39
Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).
Date
2000
Cote
2491W/235
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000)....
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
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Résultat n°40
Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).
Date
2003
Cote
2491W/51
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
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Résultat n°41
n° 2-12
Date
1969-1971
Cote
PER592/1
-
Contexte : TRAVAUX ET RECHERCHES PROSPECTIVES : périodique.
- n° 2-12
-
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Résultat n°42
Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (mai - septembre 2003).
Date
2003
Cote
2491W/571
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
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Résultat n°43
L'avenir se dessine en vert
Date
lundi 16 novembre 2020
Cote
JAL1/557/23704/1
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Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23692-23716 (novembre 2020)
- 23704
- L'avenir se dessine en vert
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Résultat n°44
Site de la Direction départementale des territoires à Corbeil-Essonnes.
Date
2010
Cote
3455W/341
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Pilotage de la Direction départementale des territoires...
- Site de la Direction départementale des territoires...
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Résultat n°45
EVRY VILLE NOUVELLE. - Extension sud LISSES, Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : projet abandonné suite à l'avis défavorable du commissaire-enquêteur (7 novembre 1983 - 25 mai 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).
Date
1983-1984
Cote
1172W/19
-
Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
- EVRY VILLE NOUVELLE. - Extension sud LISSES, Agence...
Producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
-
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Résultat n°46
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VARENNES JARCY (1998-2005).
Date
1998-2005
Cote
2491W/476
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°47
Dossier 3/3.
Date
2007-2009
Cote
3455W/140
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Pilotage de la Direction départementale des territoires...
- Réforme générale des politiques publiques (RGPP).
- Dossier 3/3.
-
-
Résultat n°48
Seine-et-Oise, essai de synthèse
Date
1963
Cote
INFOLIO/68
-
Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
- Seine-et-Oise, essai de synthèse
-
-
Résultat n°49
![SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Villagexpo [1964-1965].](/images/505aeada-ca19-4c4e-b95b-7ae4891ffbe2_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Villagexpo [1964-1965].
Date
1964-1965
Cote
57FI158/40
-
Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
- CARTES POSTALES DE COMMUNES
- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Villagexpo [1964-1965].
Producteur :
NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)
-
-
Résultat n°50
La naissance des villes nouvelles. Anatomie d'une décision (1961-1969)
Auteur
MURARD, Lion
Date
2004
Cote
INOCTAVO/3904
-
Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- La naissance des villes nouvelles. Anatomie d'une décision...
-
-
Résultat n°51
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).
Date
1998-2005
Cote
2491W/448
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°52
Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).
Date
1999
Cote
3515W/40
-
Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Longpont-sur-Orge.
- Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
-
-
Résultat n°53
Les enjeux, l'organisation et les chantiers de la DDT : document de synthèse relié.
Date
2017
Cote
3455W/111
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Pilotage de la Direction départementale des territoires...
- Les enjeux, l'organisation et les chantiers de la DDT...
-
-
Résultat n°54
Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY (2000).
Date
2000
Cote
2491W/4
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°55
Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).
Date
2006
Cote
2491W/159
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°56
Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).
Date
2006
Cote
2491W/130
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°57
Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental, Conseil général décision du 27/02/1992 (20 septembre 1991 - 9 décembre 1993) ; MEROBERT, contrat départemental, Conseil général décision du 21/06/1990 (23 juin 1989 - 31 janvier 1991) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, projet abandonné (20 mars 1996 - 10 juin 1997) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (9 février 1996 - 6 novembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (6 mars 1995 - 13 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier abandonné (19 février 1996 - 28 novembre 1996);
Date
1989-1997
Cote
1355W/53
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°58
Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2) (2000).
Date
2000
Cote
2491W/234
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2)...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°59
Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation des sols (1995, 1996).
Date
1995-1999
Cote
3515W/8
-
Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...
- Fontenay-lès-Briis.
- Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)
-
-
Résultat n°60
Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).
Date
2005
Cote
2491W/123
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°61
Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (novembre 2003).
Date
2003
Cote
2491W/572
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°62
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).
Date
2006
Cote
2491W/395
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°63
Saint-Michel-sur-Orge.
Date
2005-2013
Cote
3455W/266
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Dossiers par commune.
- Saint-Michel-sur-Orge.
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Résultat n°64
Autoroute A6. - Aménagement des talus, accotements, terres pleins, assainissement réalisés par les entreprises Leclercq, Glories, Legros, Mercier, Poncemaille : marché public, correspondance.
Date
1958-1962
Cote
1502W/95
-
Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A6. - Aménagement des talus, accotements,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°65
ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement du carrefour de la route nationale 20 et de la route vers Limours : vue générale (octobre 1994).
Date
1994
Cote
48FI/44
-
Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°66
Journée d'étude sur l'implication des acteurs locaux Le développement économique au coeur de la politique locale
Date
1999
Cote
GBR/2752
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Journée d'étude sur l'implication des acteurs locaux...
-
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Résultat n°67
Contrats départementaux : à la Commission Permanente (1999-2001).
Date
1999-2001
Cote
2491W/553
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux : à la Commission Permanente...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°68
Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).
Date
2004
Cote
2491W/84
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°69
La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.
Date
2007-2016
Cote
3129W/17
-
Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2016.
- La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...
Producteur :
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°70
Menacée de démantèlement, la ZAD intensifie la lutte
Date
samedi 13 mai 2023
Cote
JAL1/587/24481/1
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Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- N° 24471- 24496 (mai 2023)
- N° 24481 (13 mai 2023)
- Menacée de démantèlement, la ZAD intensifie la lutte
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Résultat n°71
Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente (septembre 1996 - juin 1997).
Date
1996-1997
Cote
2491W/580
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
-
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Résultat n°72
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).
Date
2003
Cote
2491W/354
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°73
1 media
n° 2 (décembre 2000)
Date
décembre 2000
Cote
PER701/1/2
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Contexte : DOCUMENT MEMOIRE PER701 (1998-...)
- n° 1-8 ; n° 1-15
- n° 2 (décembre 2000)
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Résultat n°74
Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH).
Date
2014
Cote
3455W/344
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Habitat
- Mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de...
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Résultat n°75
Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire du parc disparu de Limours
Auteur
JACQUET, Annie
Date
2007
Cote
PER918/1/13/3
-
Contexte : CAHIERS DE LA MAISON DE BANLIEUE ET DE L'ARCHITECTURE...
- n° 1-13 (1999-2007)
- N° 13 (2007)
- Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire...
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Résultat n°76
BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).
Date
1992-1995
Cote
1355W/94
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°77
Avec le centre commercial du futur, Athis-Mons monte en gamme
Date
jeudi 19 décembre 2019
Cote
JAL1/546/23420/1
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Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23405-23430 (décembre 2019)
- 23420
- Avec le centre commercial du futur, Athis-Mons monte...
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Résultat n°78
Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).
Date
2006
Cote
2491W/143
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS,...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°79
Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier
Date
1987
Cote
INOCTAVO/3400
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
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Résultat n°80
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAUCHAMPS (1998-2005).
Date
1998-2005
Cote
2491W/456
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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