Dossier 3/3.

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3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

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Directeurs : dossiers de suivis.

Cote/Cotes extrêmes

3455W/1-346

Date

1965-2018

Présentation du contenu

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2018

Mots clés matières

administration départementale, aménagement du territoire

Pilotage de la Direction départementale des territoires (DDT).

Cote/Cotes extrêmes

3455W/108-127;3455W/129;3455W/131;3455W/135;3455W/137-141;3455W/143-153;3455W/158-159;3455W/163;3455W/298;3455W/301;3455W/305;3455W/307-308;3455W/341

Date

1965-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2018

Réforme générale des politiques publiques (RGPP).

Cote/Cotes extrêmes

3455W/138-140

Date

2007-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

Dossier 3/3.

Cote/Cotes extrêmes

3455W/140

Date

2007-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2009

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