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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/477-480, 2903W/912-1913, 2903W/934-939, 2903W/991

Date

1978-1998

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1998

Mots clés lieux

Restructuration du centre ville. Rue Saint-Spire, rue du Cloître, rue du Trou Patrix.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/477

Date

1997-1998

Présentation du contenu

Arrêtés, Comptes-rendus, devis, marché public de travaux, cahier des clauses administratives et techniques particulières, bordereau des prix, délibération du conseil municipal, contrat régional, photos, plans.

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1998