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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune de DRAVEIL, SA D'HLM VIVR'ESSONNE, commune de VIRY-CHATILLON, SA D'HLM PIERRES ET LUMIERES, commune de VARENNES-JARCY, SA D'HLM VERSAILLES HABITAT, commune de BIEVRES, SA D'HLM EFIDIS, commune de MONTLHERY et LEUVILLE-SUR-ORGE, SA D'HLM COOPERATION ET FAMILLE, commune de VILLEMOISSON, SA D'HLM IDF HABITAT, commune de MORSANG-SUR-ORGE, SA HLM MOULIN VERT, commune d'ATHIS-MONS, SA D'HLM ESH 3F, communes de VIGNEUX, ATHIS-MONS et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM OPIEVOY, commune de BOUSSY-ST-ANTOINE, COPRO SAGIM, commune de GRIGNY - Personnes physiques : MARTINEZ - VAUDRY - LAFOUASSE - BERTUIT - AMEZIANI - NEGRON, Etudes PLH pour COMM.
Cote
3085W/12
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune...
Résultat n°2

SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH 3F, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
3085W/10
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH...
Résultat n°3

SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL et PALAISEAU, SA D'HLM LA VINCENNOISE, commune d'EVRY.
Cote
3085W/6
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE,...
Résultat n°4

CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Semessonne marché n°95-040 lot n°3, chauffage plomberie, marché n°95-041, lot n°4, électricité, marché n°95-042, lot n°5, maçonnerie, marché 95-043, lot n°6, charpente, marché n°95-044, lot n°10, menuiseries, marché n°95-045, lot n°17, matériels office, marché n°95-046, lot n°18, alarme, marché n°95-047, lot n°20, voirie et réseaux divers, marché n°95-048, lot n°21, dorure, marché n°95-049, lot n°22, décors.

Cote
1649W/40
 Date
1995
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7

SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN, SA D'HLM LOGEMENT Français, communes de DRAVEIL et CORBEIL-ESSONNES, SA D'HLM ESSONNE HABITAT, commune de LA VILLE DU BOIS, SA D'HLM OPIEVOY, commune de GRIGNY, SA D'HLM SAEM HABITER A YERRES, commune de YERRES.
Cote
3085W/11
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN,...
Résultat n°8

Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000 € HT : MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT : mandat, facture, lettre de commande, devis et courriers.
Cote
3085W/18
 Date
2014-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000...
Résultat n°9

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

Cote
1957W/7
 Date
2006-2008
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, plan, note, coupure de presse, compte rendu, communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
Résultat n°10

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Politique du Patrimoine en Seine-et-Marne : rapport annuel du Service départemental du Patrimoine (1984), prix départemental du patrimoine 1983 pour l'église de la Chapelle-sous-Crécy, correspondance, articles de presse, rapport de Philippe Levantel sur le Patrimoine en Seine-et-Marne (sans date), rapport d'activité du comité d'histoire (1984), (1983-1984).

Cote
124J/117
 Date
1983-1984
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
correspondance, revue de presse, rapport, rapport d'activité

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...
Résultat n°11

SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE et RIS-ORANGIS.
Cote
3085W/4
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE...
Résultat n°12

LONGPONT-SUR-ORGE. - Contrats d'assurance. Liquidation des impositions. Non-conformité lors de rénovations.

Cote
1568W/11
 Date
1984-1996
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Contrats d'assurance. Liquidation...
Résultat n°13

Maquette relative à la construction du Centre départemental d'action sociale et de la Maison de l'Habitat à EVRY, projet de Bouet, Vidal et Laroudie.

Cote
1560W/2
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
maquette

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS.

  • Maquette relative à la construction du Centre départemental...
Résultat n°14

SA D'HLM EFIDIS, communes de LE PLESSIS-PATE et JUVISY-SUR-ORGE.
Cote
3085W/5
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM EFIDIS, communes de LE PLESSIS-PATE et JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°15

Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

Cote
1957W/11
 Date
2006-2008
 Lieu
ROUMANIE, ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
schéma directeur, rapport d'activité

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...
Résultat n°16

EVRY. - Le Bois sauvage - extension immeuble Sofinco - Evry I : plans de situation, d'ensemble, d'aménagement, du garage, topographique, 1976-1982. 1/500. 1/1 000. 1/10 000. Calque. Papier. N et B. Dim. 30 x 21 cm, 42 x 59 cm, 86 x 90 cm, 110 x 172 cm, 92 x 93 cm, 61 x 72 cm, 53 x 69 cm, 103 x 116 cm. [11 plans].

Cote
781W/207
 Date
1976-1982
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • EVRY. - Le Bois sauvage - extension immeuble Sofinco...
Résultat n°17

Amélioration de l'habitat en zone de bruit : correspondance, rapports.

Cote
930W/32
 Date
1960-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Amélioration de l'habitat en zone de bruit : correspondance,...
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Urbanisme, logement : amélioration de l'habitat rural, circulaire.

Cote
EDEPOT11 1T/2
 Date
1952
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Urbanisme, logement : amélioration...
Résultat n°19

CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Marché Semessonne n°95-039 lot n°1, gros oeuvre entreprise Desvaux.

Cote
1649W/39
 Date
1995
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée...
Résultat n°20

SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de VILLIERS-SUR-ORGE et MORANGIS et OSICA, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
3085W/1
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de VILLIERS-SUR-ORGE...