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  1. Résultat n°1

    Mandats délivrés par l'ordonnateur : carnet d'enregistrement.

    Date

    1938

    Cote

    2987W/21

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Fonctionnement.
    • Mandats délivrés par l'ordonnateur : carnet d'enregistrement.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 61-71

    Date

    1968-1971

    Cote

    PER4/2

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.
    • N° 61-71
  3. Résultat n°3

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    3494W/4

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Vie de service.
    • Suivi du budget.
    • 2007.
  4. Résultat n°4

    18 janvier 1984 - 12 septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    2987W/524

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 18 janvier 1984 - 12 septembre 1984.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    RIC - SIM.

    Date

    1967-1990

    Cote

    3462W/16

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • RIC - SIM.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de réunions du Comité départemental de l'aide médicale d urgence, de la permanence de soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS), du sous-comité des transports sanitaires et du sous-comité médical : relevé de décision, rapport de présentation, support de présentation, notes, cahier des charges régionales, correspondance.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3494W/9

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Dossiers de réunions du Comité départemental de l'aide…
  7. Résultat n°7

    CHA (dossier 2/2) - CYM.

    Date

    1950-2000

    Cote

    3462W/4

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • CHA (dossier 2/2) - CYM.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    27 septembre 1990 - 21 mars 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2987W/287

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 27 septembre 1990 - 21 mars 1991.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    10 janvier 1980 - 12 décembre 1985.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2987W/20

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 10 janvier 1980 - 12 décembre 1985.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Les cahiers de doléances des Gilets jaunes enfin exhumés

    Date

    mardi 27 mai 2025

    Cote

    JAL1/611/25117/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • N° 25096-25118 (mai 2025)
    • N° 25117 (27 mai 2025)
    • Les cahiers de doléances des Gilets jaunes enfin exhumés
  11. Résultat n°11
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2066

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral…
  12. Résultat n°12

    BER.

    Date

    1963-1995

    Cote

    3462W/2

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • BER.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOU - CHA (dossier 1/2).

    Date

    1965-2000

    Cote

    3462W/3

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • BOU - CHA (dossier 1/2).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    30 janvier 1996 - 17 décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2987W/298

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 30 janvier 1996 - 17 décembre 1996.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/2063

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989…
  16. Résultat n°16

    30 avril 1991 - 22 janvier 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2987W/381

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 30 avril 1991 - 22 janvier 1992.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    7 janvier 1901 - 4 décembre 1905.

    Date

    1901-1905

    Cote

    2987W/4

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 7 janvier 1901 - 4 décembre 1905.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    LAU (dossier 2/3).

    Date

    1947-1988

    Cote

    3462W/9

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • LAU (dossier 2/3).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    JOR - LAU (dossier 1/3).

    Date

    1947-1988

    Cote

    3462W/8

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • JOR - LAU (dossier 1/3).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Suivi de la décentralisation, transfert financiers et transfert du personnel : conventions et avenants, comptes administratifs, tableaux de transferts, notes, circulaires.

    Date

    1984-1995

    Cote

    3494W/5

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Vie de service.
    • Suivi de la décentralisation, transfert financiers…
  21. Résultat n°21

    7 avril 1956 - 14 février 1959.

    Date

    1956-1959

    Cote

    2987W/7

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 7 avril 1956 - 14 février 1959.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  22. Résultat n°22

    26 janvier 1993 - 21 décembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    2987W/295

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 26 janvier 1993 - 21 décembre 1993.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  23. Résultat n°23
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2061

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai…
  24. Résultat n°24

    14 octobre 1993 - 24 mai 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2987W/382

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 14 octobre 1993 - 24 mai 1994.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  25. Résultat n°25

    25 janvier 1990 - 27 septembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2987W/286

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 25 janvier 1990 - 27 septembre 1990.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  26. Résultat n°26

    30 octobre 1975 - 11 décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2987W/15

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 30 octobre 1975 - 11 décembre 1975.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Elaboration des contrats locaux de santé des communes d'Evry-Courcouronnes et de Corbeil-Essonnes, et des intercommunalité de Grigny - Viry-Châtillon et des Portes de l'Essonne : contrats, comptes rendus et supports de réunions, notes, diagnostic, correspondance.

    Date

    2012-2016

    Cote

    3494W/14

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Elaboration des contrats locaux de santé des communes…
  28. Résultat n°28

    ALA - BEN.

    Date

    1962-1983

    Cote

    3462W/1

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • ALA - BEN.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    24 janvier 1991 - 19 décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2987W/293

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 24 janvier 1991 - 19 décembre 1991.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    11 janvier 1964 - 14 décembre 1968.

    Date

    1964-1968

    Cote

    2987W/9

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 11 janvier 1964 - 14 décembre 1968.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    10 avril 1986- 18 décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    2987W/292

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 10 avril 1986- 18 décembre 1986.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    La MSAP devient France Services

    Date

    jeudi 23 janvier 2020

    Cote

    JAL7/516/3906/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
    • n° 3890-3907 (3 octobre 2019-30 janvier 2020)
    • 3906
    • La MSAP devient France Services
  33. Résultat n°33

    11 janvier 1975 - 12 avril 1975.

    Date

    1974

    Cote

    2987W/13

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 11 janvier 1975 - 12 avril 1975.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  34. Résultat n°34

    3 février 1946 - 7 mars 1956.

    Date

    1946-1956

    Cote

    2987W/6

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 3 février 1946 - 7 mars 1956.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    15 janvier 1986 - 27 janvier 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2987W/526

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 15 janvier 1986 - 27 janvier 1987.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination des soins (CAQCS) volet transports sanitaires : contrat, avenants, tableaux quantitatifs, correspondance.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3494W/11

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination…
  37. Résultat n°37

    8 janvier 1976 - 13 mai 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2987W/16

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 8 janvier 1976 - 13 mai 1976.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  38. Résultat n°38

    FET - HAR.

    Date

    1966-1994

    Cote

    3462W/7

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • FET - HAR.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    23 janvier 1996 - 10 décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2987W/530

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 23 janvier 1996 - 10 décembre 1996.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    25 juin 1992 - 26 janvier 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2987W/290

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 25 juin 1992 - 26 janvier 1993.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  41. Résultat n°41

    10 février 1998 - 9 décembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2987W/532

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 10 février 1998 - 9 décembre 1998.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  42. Résultat n°42

    THU - VIN.

    Date

    1954-1977

    Cote

    3462W/18

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • THU - VIN.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    13 octobre 1995 - 25 juin 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2987W/385

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 13 octobre 1995 - 25 juin 1996.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  44. Résultat n°44
    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

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    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2076

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10…
  45. Résultat n°45

    24 mai 1994 - 20 décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2987W/383

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 24 mai 1994 - 20 décembre 1994.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  46. Résultat n°46

    26 mai 1988 - 19 janvier 1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2987W/285

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 26 mai 1988 - 19 janvier 1989.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  47. Résultat n°47

    12 juillet 1938 - 17 novembre 1945.

    Date

    1938-1945

    Cote

    2987W/5

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 12 juillet 1938 - 17 novembre 1945.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  48. Résultat n°48

    12 avril 1975 - 30 octobre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2987W/14

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 12 avril 1975 - 30 octobre 1975.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conférence de territoire de l'Essonne : bilans, comptes-rendus, notes, supports de présentation (2016) ; Projet territorial de santé mentale (PTSM) de l'Essonne : support de présentation, notes, liste des membres du comité de pilotage, correspondance (2018).

    Date

    2016-2018

    Cote

    3494W/6

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Conférence de territoire de l'Essonne : bilans, comptes-rendus,…
  50. Résultat n°50

    LAU (dossier 3/3) - MAIL.

    Date

    1947-1996

    Cote

    3462W/10

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • LAU (dossier 3/3) - MAIL.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    STA - TON.

    Date

    1964-1990

    Cote

    3462W/17

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • STA - TON.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossier de suivi du comité de protection de la santé (CPS) en Essonne : convention , avenant, rapports d'activité, correspondance.

    Date

    1995-2003

    Cote

    3494W/8

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Dossier de suivi du comité de protection de la santé…
  53. Résultat n°53

    DAD - DER.

    Date

    1973-1997

    Cote

    3462W/5

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • DAD - DER.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    30 juin 1982 - 23 novembre 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2987W/523

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 30 juin 1982 - 23 novembre 1983.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  55. Résultat n°55
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

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    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    Date

    1986

    Cote

    18FI/2067

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,…
  56. Résultat n°56

    30 janvier 1997 - 10 octobre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2987W/387

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 30 janvier 1997 - 10 octobre 1997.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Rapport 2003 au président de la République et au Parlement . -

    Auteur

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/2287

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Rapport 2003 au président de la République et au Parlement…
  58. Résultat n°58

    Contrat d'amélioration de la qualité et de l'organisation des soins (CAQOS) volet transports sanitaires : contrat, avenants, fiche profil d' établissement, comptes-rendus de réunions, tableaux quantitatifs, correspondance.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3494W/10

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Contrat d'amélioration de la qualité et de l'organisation…
  59. Résultat n°59

    Dossier de suivi sur le cas de la fermeture de la maternité de Dourdan : rapport d'inspection, notes, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3494W/12

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Dossier de suivi sur le cas de la fermeture de la…
  60. Résultat n°60

    9 février 1994 - 9 décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2987W/528

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 9 février 1994 - 9 décembre 1994.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  61. Résultat n°61

    24 octobre 1991 - 21 mai 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2987W/289

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 24 octobre 1991 - 21 mai 1992.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  62. Résultat n°62

    N° 99 -102

    Date

    1978

    Cote

    PER4/5

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.
    • N° 99 -102
  63. Résultat n°63

    12 mars 1987 - 15 décembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2987W/527

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 12 mars 1987 - 15 décembre 1987.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Rapports d'activités.

    Date

    1986-2016

    Cote

    3494W/1

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Vie de service.
    • Rapports d'activités.
  65. Résultat n°65

    N° 72-78

    Date

    1971-1973

    Cote

    PER4/3

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.
    • N° 72-78
  66. Résultat n°66

    13 mai 1976 - 14 octobre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2987W/17

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 13 mai 1976 - 14 octobre 1976.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  67. Résultat n°67

    22 février 1814 - 29 octobre 1845.

    Date

    1814-1845

    Cote

    2987W/1

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôtel-Dieu de Corbeil. Commissions administratives…
    • 22 février 1814 - 29 octobre 1845.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  68. Résultat n°68
    Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

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    Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2068

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles…
  69. Résultat n°69

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    3494W/3

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Vie de service.
    • Suivi du budget.
    • 2006.
  70. Résultat n°70
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    18FI/2070

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin…
  71. Résultat n°71

    Madame Amélie de Montchalin en visite officielle à Saclas pour l'inauguration de la Maison France Services

    Date

    février 2020

    Cote

    PER438/4/281/1

    • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)
    • n° 236-309 (2016-2022)
    • 281
    • Madame Amélie de Montchalin en visite officielle à…
  72. Résultat n°72

    28 janvier 1997 - 9 décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2987W/531

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 28 janvier 1997 - 9 décembre 1997.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  73. Résultat n°73

    N° 45-60

    Date

    1962-1967

    Cote

    PER4/1

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.
    • N° 45-60
  74. Résultat n°74
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2069

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination…
  75. Résultat n°75
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2064

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral…
  76. Résultat n°76

    20 décembre 1994 - 13 octobre 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2987W/384

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 20 décembre 1994 - 13 octobre 1995.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  77. Résultat n°77
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    18FI/2073

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917…
  78. Résultat n°78

    PEN - PIC.

    Date

    1969-1998

    Cote

    3462W/13

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • PEN - PIC.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Cahiers de doléances : un groupe municipal cherche à les rendre publics pour la population

    Date

    jeudi 10 avril 2025

    Cote

    JAL7/528/4178/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
    • N° 4160- 4185 (décembre 2024-mai 2025)
    • N° 4178 (10 avril 2025)
    • Cahiers de doléances : un groupe municipal cherche…
  80. Résultat n°80
    Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2072

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars…