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  1. Résultat n°1

    Mandats délivrés par l'ordonnateur : carnet d'enregistrement.

    Date

    1938

    Cote

    2987W/21

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Fonctionnement.
    • Mandats délivrés par l'ordonnateur : carnet d'enregistrement.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 61-71

    Date

    1968-1971

    Cote

    PER4/2

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.
    • N° 61-71
  3. Résultat n°3

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    3494W/4

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Vie de service.
    • Suivi du budget.
    • 2007.
  4. Résultat n°4

    18 janvier 1984 - 12 septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    2987W/524

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 18 janvier 1984 - 12 septembre 1984.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    RIC - SIM.

    Date

    1967-1990

    Cote

    3462W/16

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • RIC - SIM.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de réunions du Comité départemental de l'aide médicale d urgence, de la permanence de soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS), du sous-comité des transports sanitaires et du sous-comité médical : relevé de décision, rapport de présentation, support de présentation, notes, cahier des charges régionales, correspondance.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3494W/9

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Dossiers de réunions du Comité départemental de l'aide…
  7. Résultat n°7

    CHA (dossier 2/2) - CYM.

    Date

    1950-2000

    Cote

    3462W/4

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • CHA (dossier 2/2) - CYM.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    27 septembre 1990 - 21 mars 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2987W/287

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 27 septembre 1990 - 21 mars 1991.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    10 janvier 1980 - 12 décembre 1985.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2987W/20

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 10 janvier 1980 - 12 décembre 1985.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Les cahiers de doléances des Gilets jaunes enfin exhumés

    Date

    mardi 27 mai 2025

    Cote

    JAL1/611/25117/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • N° 25096-25118 (mai 2025)
    • N° 25117 (27 mai 2025)
    • Les cahiers de doléances des Gilets jaunes enfin exhumés
  11. Résultat n°11
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2066

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral…
  12. Résultat n°12

    BER.

    Date

    1963-1995

    Cote

    3462W/2

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • BER.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOU - CHA (dossier 1/2).

    Date

    1965-2000

    Cote

    3462W/3

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • BOU - CHA (dossier 1/2).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    30 janvier 1996 - 17 décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2987W/298

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 30 janvier 1996 - 17 décembre 1996.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/2063

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989…
  16. Résultat n°16

    30 avril 1991 - 22 janvier 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2987W/381

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 30 avril 1991 - 22 janvier 1992.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    7 janvier 1901 - 4 décembre 1905.

    Date

    1901-1905

    Cote

    2987W/4

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 7 janvier 1901 - 4 décembre 1905.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    LAU (dossier 2/3).

    Date

    1947-1988

    Cote

    3462W/9

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • LAU (dossier 2/3).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    JOR - LAU (dossier 1/3).

    Date

    1947-1988

    Cote

    3462W/8

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • JOR - LAU (dossier 1/3).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Suivi de la décentralisation, transfert financiers et transfert du personnel : conventions et avenants, comptes administratifs, tableaux de transferts, notes, circulaires.

    Date

    1984-1995

    Cote

    3494W/5

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Vie de service.
    • Suivi de la décentralisation, transfert financiers…
  21. Résultat n°21

    7 avril 1956 - 14 février 1959.

    Date

    1956-1959

    Cote

    2987W/7

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 7 avril 1956 - 14 février 1959.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  22. Résultat n°22

    26 janvier 1993 - 21 décembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    2987W/295

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 26 janvier 1993 - 21 décembre 1993.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  23. Résultat n°23
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2061

    • Contexte : AFFICHES
    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai…
  24. Résultat n°24

    14 octobre 1993 - 24 mai 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2987W/382

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 14 octobre 1993 - 24 mai 1994.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  25. Résultat n°25

    25 janvier 1990 - 27 septembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2987W/286

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 25 janvier 1990 - 27 septembre 1990.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  26. Résultat n°26

    30 octobre 1975 - 11 décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    2987W/15

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 30 octobre 1975 - 11 décembre 1975.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Elaboration des contrats locaux de santé des communes d'Evry-Courcouronnes et de Corbeil-Essonnes, et des intercommunalité de Grigny - Viry-Châtillon et des Portes de l'Essonne : contrats, comptes rendus et supports de réunions, notes, diagnostic, correspondance.

    Date

    2012-2016

    Cote

    3494W/14

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Elaboration des contrats locaux de santé des communes…
  28. Résultat n°28

    ALA - BEN.

    Date

    1962-1983

    Cote

    3462W/1

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • ALA - BEN.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    24 janvier 1991 - 19 décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2987W/293

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 24 janvier 1991 - 19 décembre 1991.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    11 janvier 1964 - 14 décembre 1968.

    Date

    1964-1968

    Cote

    2987W/9

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 11 janvier 1964 - 14 décembre 1968.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    10 avril 1986- 18 décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    2987W/292

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 10 avril 1986- 18 décembre 1986.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    La MSAP devient France Services

    Date

    jeudi 23 janvier 2020

    Cote

    JAL7/516/3906/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
    • n° 3890-3907 (3 octobre 2019-30 janvier 2020)
    • 3906
    • La MSAP devient France Services
  33. Résultat n°33

    11 janvier 1975 - 12 avril 1975.

    Date

    1974

    Cote

    2987W/13

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 11 janvier 1975 - 12 avril 1975.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  34. Résultat n°34

    3 février 1946 - 7 mars 1956.

    Date

    1946-1956

    Cote

    2987W/6

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Commissions administratives : registre des délibérations.
    • 3 février 1946 - 7 mars 1956.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    15 janvier 1986 - 27 janvier 1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2987W/526

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 15 janvier 1986 - 27 janvier 1987.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination des soins (CAQCS) volet transports sanitaires : contrat, avenants, tableaux quantitatifs, correspondance.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3494W/11

    • Contexte : 3494W ARS Direction départementale de l'Essonne (1975-2018)
    • Participation à la politique départementale.
    • Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination…
  37. Résultat n°37

    8 janvier 1976 - 13 mai 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2987W/16

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital-hospice Galignani.
    • Administration et fonctionnement.
    • Conseils d'administration : registre des délibérations.
    • 8 janvier 1976 - 13 mai 1976.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  38. Résultat n°38

    FET - HAR.

    Date

    1966-1994

    Cote

    3462W/7

    • Contexte : 3462W Dossiers de carrières (1950-2000).
    • FET - HAR.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    23 janvier 1996 - 10 décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2987W/530

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Louise Michel, à Courcouronnes.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 23 janvier 1996 - 10 décembre 1996.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    25 juin 1992 - 26 janvier 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2987W/290

    • Contexte : 2987W Hôpitaux sud franciliens (1814-2011).
    • Hôpital Gilles de Corbeil.
    • Conseils d'administration : registres des délibérations.
    • 25 juin 1992 - 26 janvier 1993.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER SUD-FRANCILIEN DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)