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435 résultats

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  1. Résultat n°1

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/183

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Subsistances militaires.

    Date

    1879-1921

    Cote

    2R/25

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Subsistances militaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/210

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2655W/160

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/156

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2655W/168

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2655W/120

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2655W/187

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  10. Résultat n°10

    CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    831W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES

    • CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/198

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2655W/212

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

    Date

    1884-1947

    Cote

    68J/27

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2655W/162

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

    Date

    1705

    Cote

    4J/2

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  16. Résultat n°16

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/153

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17
    MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

    1 media

    MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18FI/1201

    • Contexte : AFFICHES

    • MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais,...
  18. Résultat n°18

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

    Date

    1961

    Cote

    2655W/79

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2655W/113

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    2655W/81

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).

    Date

    1851-1852

    Cote

    39J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  22. Résultat n°22

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/963

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.

    Date

    1599-1925

    Cote

    16J/444

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  24. Résultat n°24

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2655W/181

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

    Date

    1929-1938

    Cote

    1345W/562

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2655W/174

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.

    Date

    1634-1637

    Cote

    26J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  28. Résultat n°28
    EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

    1 media

    EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1537

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste...
  29. Résultat n°29
    PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

    1 media

    PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

    Date

    1908

    Cote

    18FI/2121

    • Contexte : AFFICHES

    • PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison...
  30. Résultat n°30

    Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.

    Date

    1588-1603

    Cote

    4J/33

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  31. Résultat n°31

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).

    Date

    1972

    Cote

    2655W/130

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    2655W/101

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2655W/157

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure [1657, 1681-1689, procédure concernant le moulin neuf à Souzy (1683-1685), 1690-1699, 1700, 1702 ; procédure concernant monsieur Jean Poisson seigneur de Souzy contre la veuve de Nicolas Rabourdin fermier, au sujet de la succession de son mari (1705) ; adjudication des bois de Souzy (1713) ; procédure concernant Martin Rousseau manouvrier et concierge au château de Souzy et Pierre Leblanc laboureur époux de Catherine Rousseau au sujet de sa succession (1707-1712), 1710-1718, 1720, 1725, 1727, 1729]

    Date

    1657-1729

    Cote

    B/2792

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.

    Date

    dimanche 20 mars 1898

    Cote

    2E69/450/24

    • Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,...
    • Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...

    Producteur :

    SAVIGNY (service versant)

  36. Résultat n°36

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.

    Date

    1842-1846

    Cote

    79J57/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  38. Résultat n°38

    Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/153

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2655W/199

    • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

    • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.

    Date

    1981

    Cote

    1345W/472

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)