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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Cote
C/3298
 Date
1787-1791
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...
Résultat n°2

YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 10,30 m ; plan d'ensemble des traverses d'YERRES et de l'abbaye d'YERRES (1841), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,24 x 1,34 m ; règlement des alignements dans la traverse (1838-1843) ; vente par adjudication de pierres de taille provenant de la démolition du trottoir du pont de YERRES et du passage en dessous du chemin de fer de LYON (1869-1870) ; alignements et permissions de voirie (1816-1881) ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1832-1881).

Cote
2S/125
 Date
1816-1881
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES...
Résultat n°3

MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par Jean-Louis DORGERE, cultivateur à MORSANG, à Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG, chez Me DESSEQUE, notaire à EPINAY-SUR-ORGE (9 février) ; certificats d'inscription et de radiations hypothécaires du bureau de CORBEIL [cinq pièces] ; échange entre Simon ROBERT, jardinier du château de FROMONT à RIS-ORANGIS et Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG chez Me JOZON, notaire à CORBEIL (10 février) [une pièce].

Cote
1J/157
 Date
s.d
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par...
Résultat n°4

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Cote
2O/1399
 Date
1905-1912
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°5

ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation du presbytère, an ll (1793-1794), 1854-1897 [1] ; travaux de réparation de l'église, 1845-1847, 1884-1887, 1912 [2] ; réparation du clocher et acquisition d'une cloche, 1852-1853, 1912-1915 [3] ; conflit au sujet de la clef du clocher, 1872 [4] ; origine de l'église : correspondance, 1904 [5] ; disparition de deux objets classés, 1928 [6].

Cote
2O/17
 Date
1793-1928
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation...
Résultat n°6

Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils
Cote
JAL1/562/23842/1
 Date
lundi 26 avril 2021
 Lieu
AUVERNAUX, CHEVANNES, CHAMPCUEIL
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23821-23846 (avril 2021)
  • 23842
  • Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des...
Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Cote
1X/39
 Date
1805-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport, statistique

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°8

VILLIERS-SUR-ORGE (1782 - 1826).
Cote
1J/48
 Date
1782-1826
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, PARIS Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLIERS-SUR-ORGE (1782 - 1826).
Résultat n°9

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Cote
5S/70
 Date
1868-1887
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DRAVEIL Commune
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°10

Eau.
Cote
2O/551/5
 Date
1863-1938
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Eau.
Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Ballainvilliers : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, 3 plans de la station, calque, plan parcellaire des terrains (1890-1894) ; actes de ventes concernant les expropriations pour cause d'utilité publique ; tableau origine des propriétés (1890-1891). Halte de La Grange-aux-Cercles : plan [s.d]. Longpont : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées, 4 plans parcellaires, plan halte de Longpont (1890-1891). Halte du Houssay, embranchement de Marcoussis : plan [s.d.]. Montlhéry : tableau des propriétés à acquérir, plans parcellaires, calque ; gare de Montlhéry : 10 calques, 2 plans ; embranchement de Marcoussis : plan (1890 - 1896).

Cote
5S/141
 Date
1890-1896
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°12

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

Cote
2O/484
 Date
1804-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°13

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°14

Matériel d'exploitation, outillage. - Registre d'acquisition du matériel, 1966-1967 ; fiches d'immobilisation, 1968-1982.

Cote
22J/17
 Date
1966-1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Matériel d'exploitation, outillage. - Registre d'acquisition...
Résultat n°15

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Cote
2O/198
 Date
1840-1939
 Lieu
BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
budget, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...
Résultat n°16

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

Cote
1345W/734
 Date
1926-1976
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...
Résultat n°17

YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition de la propriété HAMELIN dite 'Le Petit Château', 1907, et aménagement des locaux, 1929-1930 [1] ; écoles : acquisition de terrains, 1880, 1929-1931 [2] ; emprunt, 1932-1935 [3] ; groupe scolaire de garçons, 1930 [4] ; école de garçons du centre : agrandissement, 1938-1940 [5].

Cote
2O/1487
 Date
1880-1940
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition...
Résultat n°18

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Cote
2O/242
 Date
1851-1939
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°19

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, 1812 [1] ; église, presbytère ; travaux, 1816-1818 [2] ; idem, 1841 [3] ; idem, 1877 [4] ; réfection de la toiture, 1931 [5].

Cote
2O/420
 Date
1812-1931
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition...
Résultat n°20

BOUTIGNY. - BEGAULT, acquisitions de terres : huit parchemins.

Cote
1J/636
 Date
1601-1649
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOUTIGNY. - BEGAULT, acquisitions de terres : huit...
Résultat n°21

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Cote
EDEPOT76 1O/8
 Date
1876-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, marché public, plan, pièce comptable, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°22

CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

Cote
2S/64
 Date
1802-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité...
Résultat n°23

Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, acquisitions, expropriations, enquête parcellaire : marché public, plans, rapports, correspondance ; échangeur A6 - R.N. 7 b : plans.

Cote
1502W/119
 Date
1960-1970
 Lieu
VILLABE
 Type de document
marché public, plan, rapport

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, acquisitions,...
Résultat n°24

MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de la maison LESAPE, travaux, 1843-1850 [1] ; quittance LESAPE, 1851-1858 [2] ; école mixte, mairie : demandes d'aide, acquisition, 1878-1883 [3] ; achat de terrain, devis, 1881-1884 [3].

Cote
2O/894
 Date
1843-1884
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de...
Résultat n°25

Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de propriété concernant la terre de Rochefort à Saint-Germain-lès-Corbeil et Saint-Pierre-du-Perray achetées par Paul Darblay.
Cote
78J/104
 Date
1490-1805
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
Résultat n°26

ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

Cote
2O/1028
 Date
1842-1939
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843...
Résultat n°27

Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à octobre 1982.

Cote
22J/103
 Date
1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...
Résultat n°28

Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

Cote
13J/95
 Date
1552-1669
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...
Résultat n°29

SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation d'une pompe d'adduction, recherche d'eau par puits forés, forage, machines élevatoires, traitement des eaux, canalisations, jauge électrique, installation de chauffage, pompe centrifuge, compteurs, réservoir, acquisition de terrain : soumissions, plans, devis, mémoires, correspondance.

Cote
125J/10
 Date
1936-1954
 Lieu
SACLAS
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation...
Résultat n°30

MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 x 3,90 [mauvais état], traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 7,40 m, plan d'ensemble de l'ancienne et de la nouvelle direction de la route départementale n° 3 dans la traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 1,25 m, profils en long et en travers de la traverse de MONTLHERY pour la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 2,80 m, plan d'alignement de la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché, traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 3,25 m [2 plans dont 1 en mauvais état] ; règlement des alignements (1856-1857) ; acquisitions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1863).

Cote
2S/85
 Date
1835-1887
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200....
Résultat n°31

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Cote
2O/963
 Date
1843-1938
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°32

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/10
 Date
1601-1810
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°33

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Cote
2O/1238
 Date
1838-1939
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...
Résultat n°34

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Leuville : projet de cession à la commune de Leuville de l'ensemble des terrains de l'ancienne ligne du chemin de fer, situés sur le territoire de la commune, correspondance ; 9 plans (1942-1943) ; origines de propriété : acte de vente de 212 parcelles, quittance d'indemnité d'expropriation (1891-1897)

Cote
5S/179
 Date
1891-1943
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
Résultat n°35

VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908) ; MARCOUSSIS : traverse de MARCOUSSIS (1850), Sans éch. Coul. Dim. 0,28 x 6,25 m, dossier : extrait du décret impérial du 4 juillet 1857, traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 22,75 m [2 plans dont 1 non complet de 0,35 x 12,75 m], profils en long et en travers de la traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 8,75 m, traverse du Gué (1899), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 3,25 m [2 plans dont un sur calque] ; règlement des alignements (1809-1866) ; acquisitions de terrains (1889), cessions de terrains (1882-1883) ; alignements et permissions de voirie (1809-1866).

Cote
2S/84
 Date
1802-1908
 Lieu
MARCOUSSIS, VILLEJUST
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908)...
Résultat n°36

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Cote
2S/204
 Date
1800-1886
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...
Résultat n°37

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition de mobiliers (1971).

Cote
1015W/8
 Date
1971
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

  • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition...
Résultat n°38

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Cote
2O/1293
 Date
1837-1933
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, VANNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°39

Seigneurie de FONTENETTE, gestion du fief, de la ferme, de maisons et de terres : acquisitions et baux.
Cote
30J/66
 Date
1488-1778
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de FONTENETTE, gestion du fief, de la ferme,...
Résultat n°40

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

Cote
2O/554
 Date
1821-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...
Résultat n°41

ITTEVILLE. - Achat de bois de chauffage pour les habitants (1946-1947).

Cote
EDEPOT54 4F/1
 Date
1946-1947
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Achat de bois de chauffage pour les habitants...
Résultat n°42

MARCOUSSIS. - Famille d'ILLIERS : copie de trois contrats passés devant le notaire de MARCOUSSIS entre René d'ILLIERS, seigneur de MARCOUSSIS, ARPAJON, baron de GOMETZ, et François HERBERT seigneur de BREAU, baron de LA HOGUE-SAINT-VAST, vente par le premier au second d'une maison et dépendance à ALLAINVILLE (Yvelines) (29 mai 1527), faculté de réméré accordée par le second au premier (29 mai 1527, 29 avril 1531) ; commanderie du Déluge : acte de vente de terres au HAUT DE ROSSET relevant de la Cie (1776) ; MALTE-BRUN (Malte-Victor BRUN dit) : lettre autographe à BARTHE, président de la société de géographie de BERLIN au sujet du voyage du baron de DEEKEN en Afrique et de Miani aux sources du Nil (7 avril 1865).

Cote
1J/12
 Date
1527-1865
 Lieu
ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, YVELINES, AFRIQUE, ALLEMAGNE, EGYPTE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MARCOUSSIS. - Famille d'ILLIERS : copie de trois contrats...
Résultat n°43

SAINT-CHERON : traverse de SAINT-CHERON (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 4,90 m ; traverse de SAINT-CHERON (4 plans) (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 m x 15,25 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-CHERON (1851), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 6,00 m ; règlement des alignements (1844-1855) ; acquisitions de terrains (1883) ; alignements et permissions de voirie (1800-1872).

Cote
2S/162
 Date
1842-1883
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • SAINT-CHERON : traverse de SAINT-CHERON (1842), Ech....
Résultat n°44

SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Cote
2O/1292
 Date
1853-1939
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
tarif, règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition...
Résultat n°45

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil. Affaires générales : travaux, voeux, horaires, règlements d'indemnités, acquisition de terrains (1920-1930) ; remise en état de la chaussée du quai Bourgoin à Corbeil (1924) ; remise en état des locomotives : mémoire de travaux Corbeil (1926) ; modification d'horaires, aménagement de sections, installations électriques, travaux (1925-1933) ; cessions d'excédents de terrains, modification d'horaires, travaux, installation d'un port sec à Soisy-sur-Ecole (1934-1944).

Cote
5S/122
 Date
1920-1944
 Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°46

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cultes : fabrique, délibération et comptabilité, correspondance et notes ; projet d'acquisition d'un orgue (1855).

Cote
EDEPOT7 1P/4
 Date
1841-1859
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
délibération, correspondance, note, compte financier

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cultes : fabrique, délibération...
Résultat n°47

Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE).
Cote
77J/345
 Date
1499-1606
 Lieu
SAVOIE, REGION RHONES-ALPES
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...
Résultat n°48

ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

Cote
24J/40/1
 Date
1927-1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, cahier des charges

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
Résultat n°49

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Etampes à Auneau, d'Etampes à Sainte-Escobille : acquisitions de terrains, actes de ventes pour Boissy-la-Rivière, Estouches, Etampes, Méréville, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-rivière.

Cote
5S/155
 Date
1898-1901
 Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, ESTOUCHES, MEREVILLE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
Résultat n°50

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1258
 Date
1801-1936
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°51

CERNY . - Cimetière.
Cote
2O/251
 Date
1824-1939
 Lieu
CERNY
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Cimetière.
Résultat n°52

Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

Cote
C/4022
 Date
1780-1791
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).
Résultat n°53

CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ; agrandissement, acquisition d'un terrain, 1871, 1883 [2] ; règlement, 1878 [3] ; monument aux morts, 1919-1921 [4] ; concessions, 1869-1938 [5] ; extraits de délibérations, 1906-1907, 1922-1938 [6].

Cote
2O/265
 Date
1829-1938
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ;...
Résultat n°54

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/6
 Date
1623-1844
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°55

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

Cote
5S/116
 Date
1905-1940
 Lieu
BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, CERNY, VALPUISEAUX
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°56

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : acquisitions de terres à FLEXANVILLE auprès de particuliers.

Cote
33J/2
 Date
1610-1726
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : acquisitions de terres...
Résultat n°57

COUDRAY-MONTCEAUX, familles. - Famille ROUILLE : vente par Pierre ROUILLE seigneur du Coudray, Plessis et Villeneuve à Denis MICHIN d'une place dans la grande rue du Coudray, parchemin (1663), généalogie familiale.Famille GUIGNACE de VILLENEUVE et LEMAISTRE : état des biens, succession (1775), testament de Charlotte Louise LEMAISTRE (1782), généalogie, partage (1786), imprimé d'adjudication et d""expropriation de terres sises près de Montargis et appartenant à la famille de VILLENEUVE (1806). Prieuré de Sainte Radegonde : titres de possession de l'abbé ALEAUME (1784-1788), mémoires de travaux (1787-1789). Famille COCHIN : acte d'acquisition de terres par Jacques Denys COCHIN [an 6], une lettre autographe de COCHIN maire du 12e arrondissement de Paris et propriétaire au Plessis Chênet (1830), un tract électoral, un ouvrage intitulé Notice sur la vie de M Augustin COCHIN/ Eugène CAUCHY (1872). Famille De REGGIO : une lettre à l'en tête de l'armée d'Italie pour OUDINOT général de division [an 8], correspondance du duc et de la duchesse de REGGIO (1811-1861), une assignation à comparaître pour madame de REGGIO (1864), un article du Figaro annonçant le mariage du duc de REGGIO avec Anne de PRATZ (1931), blason de Charles Nicolas OUDINOT, duc de REGGIO pair et maréchal de France.

Cote
79J15/5
 Date
1663-1931
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), LOIRET
 Type de document
acte authentique, correspondance, coupure de presse

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
  • COUDRAY-MONTCEAUX, familles. - Famille ROUILLE : vente...
Résultat n°58

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Seigneurie : échanges de terres entre Ferdinand de la BAUME et divers propriétaires pour clore le parc après la construction du nouveau pont (1638-1659), bail du moulin JOPELIN à VIRY, par Jean de VINS d'AGOULT à Robert FROGER (1698) ; seigneurie de SAVIGNY : titre nouvel par Marie-Hélène MOREAU de SECHELLES pour l'église de MONTLHERY à cause du fief du PERRAY à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2 avril 1766) ; vente d'héritages en censive du marquis du LUC (4 décembre 1776) ; seigneurie de SAVIGNY : arrêt du Parlement contenant règlement au sujet des droits de voirie dans les seigneuries de SAVIGNY, VIRY et autres lieux, affiche imprimée (10 avril 1781) ; église Saint-Martin : titres nouveaux de 10 livres de rente par Edouard CUISIN et Louis-Jacques CUISIN de MONTAL (1723-1760) ; famille de SURUGUE : bail de terre à SAVIGNY par Pierre-Louis de SURUGUE, membre de l'académie royale de peinture et de sculpture (1770), partage des biens de P.L. de SURUGUE, part de sa fille Marie (1773), contrat de mariage de Marie avec Jean-Timoléon TULEU (1774), titres nouvels et transport de rentes foncières assises sur des biens à Paris et à SAVIGNY (1774-1782) ; famille HAMELIN : papiers de Marie-Romain HAMELIN, receveur général des finances de BOURGES en 1784, principal propriétaire de SAVIGNY sous la Révolution (1784-1793).

Cote
1J/13
 Date
1638-1793
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHER
 Type de document
bail, affiche

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Seigneurie : échanges de terres...
Résultat n°59

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

Cote
2O/698
 Date
1807-1939
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...
Résultat n°60

Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossiers de travaux : construction de la route entre BRIIS-SOUS-FORGES et FONTENAY-LES-BRIIS : adjudication des travaux, acte de vente collectif pour l'acquisition de terrains, prorogation du délai accordé à l'entrepreneur pour l'éxécution des travaux (1825-1828) ; plantation d'arbres par des particuliers (1851) ; construction d'un aqueduc à FORGES-LES-BAINS (1859-1864) ; dossiers par commune : OLLAINVILLE : alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; travaux d'entretien et rechargement (1875-1893) ; plan d'alignement dans la traverse de FORGES-LES-BAINS (1895) ; rechargement de la chaussée ; convertissement de chaussée pavée en empierrement (1898-1906) ; réfection des pavages dans la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS ; écoulement des eaux ménagères de l'hôpital de FORGES-LES-BAINS (1900-1904) ; permissions de voire (1911-1928) ; OLLAINVILLE : plan (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,68 m, dossier : arrêté d'homologation du 9 octobre 1943, rapport de l'ingénieur du 13 septembre 1943 ; plan (1944), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,80 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 12 décembre 1944, arrêté d'homologation du 30 janvier 1945 ; demande d'alignement présentée par M. Henri Tschaine (1945), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 m x 2,30 m, dossier : arrêté d'homologation du 3 août 1945, rapport de l'ingénieur du 26 mai 1945 ; alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; FONTENAY-LES-BRIIS : traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (4 plans) (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; profils en long et en travers de la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,75 m ; traverse de Bel-Air (3 plans), (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,87 m ; profils en long et en travers de la traverse de Bel-Air (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,25 m ; règlement des alignements (1855-1858) ; acquisitions de terrains (1845-1878) ; cessions de terrains (1833-1870) ; alignements et permissions de voirie (1815-1866).

Cote
2S/151
 Date
1818-1944
 Lieu
OLLAINVILLE, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS...
Résultat n°61

BOIGNEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : création d'un jardin scolaire, 1881-1887, 1911 [1] ; école enfantine : création, acquisition de terrain, travaux, plan, 1894-1913 [2] ; école : travaux, 1922, 1935 [3].

Cote
2O/104
 Date
1881-1935
 Lieu
BOIGNEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOIGNEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : création d'un...
Résultat n°62

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Cote
2O/1224
 Date
1836-1906
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...
Résultat n°63

PALYART (Louis Joseph), négociant, GUERBIGNY. - Actes d'adjudication, de donation, de vente, ainsi qu'un bail relatifs à l'acquisition de la ferme de HAUTBOUT comprenant la maison, le jardin et des terres.

Cote
48J/137
 Date
1761-1858
 Lieu
DOURDAN Commune, SOMME
 Type de document
bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • PALYART (Louis Joseph), négociant, GUERBIGNY. - Actes...
Résultat n°64

DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

Cote
2O/450
 Date
1801-1922
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...
Résultat n°65

BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ; cessions de terrains (1846-1847) ; alignements et permissions de voirie (1818-1874) ; GOMETZ-LE-CHATEL : traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 4.25 m ; dossier : correspondance, décrets ministériel et impérial du 29 mars 1856, certificat et procès-verbal de publication, délibération du conseil municipal du 17 juin 1855, procès-verbal de la commission d'enquête du 4 aout 1855, l'annonciateur de Rambouillet n° 23 du 7 juin 1855, (1855-1857) ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.44 m x 3.00 m (3 plans dont 2 sans éch. de 0.29 m x 1.98 m ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (4 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1855) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlement des alignements (1837-1845) ; GOMETZ-LE-CHATEL : acquisitions de terrains (1854-1887) ; alignements et permissions de voirie (1812-1860) ; cessions de terrains (1857-1875) ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 5.75 m (4 plans dont 1 sur calque et 1 à l'échelle 1/200 en mauvais état) ; traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848). Sans éch. Coul. Dim. 0.32 m x 0.88 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 10 juillet 1848, correspondance (1848) ; règlement des alignements (1841-1845) ; acquisitions de terrains (1855-1880) ; cessions de terrains (1855) ; alignement et permissions de voirie (1808-1865).

Cote
2S/55
 Date
1808-1916
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ;...
Résultat n°66

VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation d'une classe provisoire, 1931-1932 [1] ; groupe scolaire et services municipaux : acquisition du terrain TABARY, des immeubles AFFRE de SAINT-ROME et BARBOT (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 29 mai 1937), construction, emprunt, 1934-1940 [2].

Cote
2O/1326
 Date
1931-1940
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation...
Résultat n°67

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole de garçons : acquisition d'un terrain, construction d'un mur mitoyen (plan), 1877-1883 [1] ; école de garçons : construction, acquisition de mobilier scolaire, 1881-1884 [2] ; école de garçons : travaux, 1884-1894 [3] ; école de garçons : travaux, 1904-1925 [4] ; caisse des écoles : statuts, 1884 [5].

Cote
2O/1266
 Date
1877-1925
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole de garçons...
Résultat n°68

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Mairie, école. - Mairie et maison d'école : acquisition, 1841-1847 [1] ; école mixte : agrandissement, 1869-1877 [2] ; groupe scolaire : construction, 1888-1889 [3] ; écoles : entretien et réparations, 1925-1937 [4].

Cote
2O/1206
 Date
1841-1937
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Mairie, école. - Mairie...
Résultat n°69

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Cote
13J/63
 Date
1580-1730
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale, contrat, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Résultat n°70

Vous achetez un logement, quels sont vos droits ? Supplément à la revue Equipement-Logement-Transports, n°78
Cote
GBR/842
 Date
1973
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Vous achetez un logement, quels sont vos droits ? Supplément...
Résultat n°71

Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

Cote
1X/53
 Date
1925-1935
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble...
Résultat n°72

MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.37 m x 6.25 m ; règlement des alignements (1837-1841) ; acquisitions de terrains (1850-1914) ; cessions de terrains (1840-1864) ; alignements et permissions de voirie (1800-1875).

Cote
2S/50
 Date
1800-1914
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200....
Résultat n°73

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

Cote
2O/225
 Date
1841-1930
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...
Résultat n°74
MARCOUSSIS. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison, 1831-1832 [1] ; mairie, école : démolition, construction, agrandissement, travaux (3 plans),1833-1855 [2] ; école de garçons : acquisition d'un terrain, construction, mobilier scolaire, 1861-1868 [3] ; bibliothèque scolaire, 1884 [4] ; entretien de la mairie et des écoles, 1887-1891 [5] ; travaux d'entretien des écoles, 1900-1901 [6] ; acquisition de mobilier scolaire (reproduction d'un modèle de pupitre), 1920-1922 [7] ; mairie : réfection de la toiture, 1930-1931 [8].

4 medias

MARCOUSSIS. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison, 1831-1832 [1] ; mairie, école : démolition, construction, agrandissement, travaux (3 plans),1833-1855 [2] ; école de garçons : acquisition d'un terrain, construction, mobilier scolaire, 1861-1868 [3] ; bibliothèque scolaire, 1884 [4] ; entretien de la mairie et des écoles, 1887-1891 [5] ; travaux d'entretien des écoles, 1900-1901 [6] ; acquisition de mobilier scolaire (reproduction d'un modèle de pupitre), 1920-1922 [7] ; mairie : réfection de la toiture, 1930-1931 [8].

Cote
2O/787
 Date
1831-1931
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MARCOUSSIS. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison,...
Résultat n°75

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Droits seigneuriaux. - Aveu et dénombrement rendu au roi par François de BALSAC, 2 pièces papier (1574) ; procuration à l'effet de rendre foi et hommage, rendu au roi par Henry de BUNG capitaine du château de MARCOUSSIS représentant François de BALSAC, papier et parchemin (1596) ; lettres patentes portant établissement de deux foires par an au bourg de MARCOUSSIS, au profit de François de BALSAC, 2 parchemins (1584). Papier terier de Marcoussis (1580).

Cote
13J/15
 Date
1574-1618
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Droits seigneuriaux....
Résultat n°76

SERMAISE. - Mairie, école. - Mairie : construction, 1837-1846 [1] ; école : acquisition, 1837-1844 [2] ; restauration du presbytère et construction de la maison d'école (plan couleur, extrait du cadastre), 1859-1864 [3] ; école mixte de BLANCHEFACE : travaux, 1877-1882 [4] ; maison d'école et forage d'un puits, 1884-1889 [5] ; école : travaux et acquisition de terrain pour agrandissement, 1913-1921, 1934-1937 [6] ; traitement de l'instituteur, 1848 [7] ; mobilier scolaire, 1883, 1920-1927 [8].

Cote
2O/1285
 Date
1837-1937
 Lieu
SERMAISE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SERMAISE. - Mairie, école. - Mairie : construction,...
Résultat n°77

SAINT-CHERON. - Marquisat de BAVILLE, biens à BOISSY-SOUS-SAINT-YON et à Brétigny.
Cote
1J/43
 Date
1414-1766
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, VERT-LE-GRAND, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAINT-CHERON. - Marquisat de BAVILLE, biens à BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°78

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par Aimé-Stanislas Darblay de terre au lieu-dit les Chevreaux à Saint-Germain-lès-Corbeil (17 février 1851), de terre prés du mur du château de Saint-Germain-lès-Corbeil (4 avril 1852), de terre à la Butte de Gravois (1859) et à la Vallée (1863) à Saint-Germain-lès-Corbeil : copies d'actes notariés. Anciens titres de propriété concernant ces terres. - Copies d'actes (1818-1858).

Cote
78J/43
 Date
1818-1863
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par...
Résultat n°79

Acquisitions, échanges, ventes de terres par la famille Ornaison-Talaru.
Cote
39J/7
 Date
1738-1848
 Lieu
CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Acquisitions, échanges, ventes de terres par la famille...
Résultat n°80

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

Cote
2O/1247
 Date
1863-1927
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....