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912 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Date

1787-1791

Cote

C/3298

Résultat n°2

YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 10,30 m ; plan d'ensemble des traverses d'YERRES et de l'abbaye d'YERRES (1841), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,24 x 1,34 m ; règlement des alignements dans la traverse (1838-1843) ; vente par adjudication de pierres de taille provenant de la démolition du trottoir du pont de YERRES et du passage en dessous du chemin de fer de LYON (1869-1870) ; alignements et permissions de voirie (1816-1881) ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1832-1881).

Date

1816-1881

Cote

2S/125

Résultat n°3

MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par Jean-Louis DORGERE, cultivateur à MORSANG, à Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG, chez Me DESSEQUE, notaire à EPINAY-SUR-ORGE (9 février) ; certificats d'inscription et de radiations hypothécaires du bureau de CORBEIL [cinq pièces] ; échange entre Simon ROBERT, jardinier du château de FROMONT à RIS-ORANGIS et Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG chez Me JOZON, notaire à CORBEIL (10 février) [une pièce].

Date

s.d

Cote

1J/157

Résultat n°4

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Date

1905-1912

Cote

2O/1399

Résultat n°5

ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation du presbytère, an ll (1793-1794), 1854-1897 [1] ; travaux de réparation de l'église, 1845-1847, 1884-1887, 1912 [2] ; réparation du clocher et acquisition d'une cloche, 1852-1853, 1912-1915 [3] ; conflit au sujet de la clef du clocher, 1872 [4] ; origine de l'église : correspondance, 1904 [5] ; disparition de deux objets classés, 1928 [6].

Date

1793-1928

Cote

2O/17

Résultat n°6

Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils

Date

lundi 26 avril 2021

Cote

JAL1/562/23842/1

Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Résultat n°8

VILLIERS-SUR-ORGE (1782 - 1826).

Date

1782-1826

Cote

1J/48

Résultat n°9

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Date

1868-1887

Cote

5S/70

Résultat n°10

Eau.

Date

1863-1938

Cote

2O/551/5

Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Ballainvilliers : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, 3 plans de la station, calque, plan parcellaire des terrains (1890-1894) ; actes de ventes concernant les expropriations pour cause d'utilité publique ; tableau origine des propriétés (1890-1891). Halte de La Grange-aux-Cercles : plan [s.d]. Longpont : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées, 4 plans parcellaires, plan halte de Longpont (1890-1891). Halte du Houssay, embranchement de Marcoussis : plan [s.d.]. Montlhéry : tableau des propriétés à acquérir, plans parcellaires, calque ; gare de Montlhéry : 10 calques, 2 plans ; embranchement de Marcoussis : plan (1890 - 1896).

Date

1890-1896

Cote

5S/141

Résultat n°12

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

Date

1804-1939

Cote

2O/484

Résultat n°13

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°14

Matériel d'exploitation, outillage. - Registre d'acquisition du matériel, 1966-1967 ; fiches d'immobilisation, 1968-1982.

Date

1966-1982

Cote

22J/17

Résultat n°15

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Date

1840-1939

Cote

2O/198

Résultat n°16

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

Date

1926-1976

Cote

1345W/734

Résultat n°17

YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition de la propriété HAMELIN dite 'Le Petit Château', 1907, et aménagement des locaux, 1929-1930 [1] ; écoles : acquisition de terrains, 1880, 1929-1931 [2] ; emprunt, 1932-1935 [3] ; groupe scolaire de garçons, 1930 [4] ; école de garçons du centre : agrandissement, 1938-1940 [5].

Date

1880-1940

Cote

2O/1487

Résultat n°18

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Date

1851-1939

Cote

2O/242

Résultat n°19

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, 1812 [1] ; église, presbytère ; travaux, 1816-1818 [2] ; idem, 1841 [3] ; idem, 1877 [4] ; réfection de la toiture, 1931 [5].

Date

1812-1931

Cote

2O/420

Résultat n°20

BOUTIGNY. - BEGAULT, acquisitions de terres : huit parchemins.

Date

1601-1649

Cote

1J/636

Résultat n°21

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Date

1876-1908

Cote

EDEPOT76 1O/8

Résultat n°22

CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

Date

1802-1924

Cote

2S/64

Résultat n°23

Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, acquisitions, expropriations, enquête parcellaire : marché public, plans, rapports, correspondance ; échangeur A6 - R.N. 7 b : plans.

Date

1960-1970

Cote

1502W/119

Résultat n°24

MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de la maison LESAPE, travaux, 1843-1850 [1] ; quittance LESAPE, 1851-1858 [2] ; école mixte, mairie : demandes d'aide, acquisition, 1878-1883 [3] ; achat de terrain, devis, 1881-1884 [3].

Date

1843-1884

Cote

2O/894

Résultat n°25

Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de propriété concernant la terre de Rochefort à Saint-Germain-lès-Corbeil et Saint-Pierre-du-Perray achetées par Paul Darblay.

Date

1490-1805

Cote

78J/104

Résultat n°26

ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

Date

1842-1939

Cote

2O/1028

Résultat n°27

Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à octobre 1982.

Date

1982

Cote

22J/103

Résultat n°28

Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

Date

1552-1669

Cote

13J/95

Résultat n°29

SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation d'une pompe d'adduction, recherche d'eau par puits forés, forage, machines élevatoires, traitement des eaux, canalisations, jauge électrique, installation de chauffage, pompe centrifuge, compteurs, réservoir, acquisition de terrain : soumissions, plans, devis, mémoires, correspondance.

Date

1936-1954

Cote

125J/10

Résultat n°30

MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 x 3,90 [mauvais état], traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 7,40 m, plan d'ensemble de l'ancienne et de la nouvelle direction de la route départementale n° 3 dans la traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 1,25 m, profils en long et en travers de la traverse de MONTLHERY pour la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 2,80 m, plan d'alignement de la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché, traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 3,25 m [2 plans dont 1 en mauvais état] ; règlement des alignements (1856-1857) ; acquisitions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1863).

Date

1835-1887

Cote

2S/85

Résultat n°31

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Date

1843-1938

Cote

2O/963

Résultat n°32

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1601-1810

Cote

72J/10

Résultat n°33

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Date

1838-1939

Cote

2O/1238

Résultat n°34

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Leuville : projet de cession à la commune de Leuville de l'ensemble des terrains de l'ancienne ligne du chemin de fer, situés sur le territoire de la commune, correspondance ; 9 plans (1942-1943) ; origines de propriété : acte de vente de 212 parcelles, quittance d'indemnité d'expropriation (1891-1897)

Date

1891-1943

Cote

5S/179

Résultat n°35

VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908) ; MARCOUSSIS : traverse de MARCOUSSIS (1850), Sans éch. Coul. Dim. 0,28 x 6,25 m, dossier : extrait du décret impérial du 4 juillet 1857, traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 22,75 m [2 plans dont 1 non complet de 0,35 x 12,75 m], profils en long et en travers de la traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 8,75 m, traverse du Gué (1899), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 3,25 m [2 plans dont un sur calque] ; règlement des alignements (1809-1866) ; acquisitions de terrains (1889), cessions de terrains (1882-1883) ; alignements et permissions de voirie (1809-1866).

Date

1802-1908

Cote

2S/84

Résultat n°36

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Date

1800-1886

Cote

2S/204

Résultat n°37

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition de mobiliers (1971).

Date

1971

Cote

1015W/8

Résultat n°38

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Date

1837-1933

Cote

2O/1293

Résultat n°39

Seigneurie de FONTENETTE, gestion du fief, de la ferme, de maisons et de terres : acquisitions et baux.

Date

1488-1778

Cote

30J/66

Résultat n°40

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

Date

1821-1929

Cote

2O/554

Résultat n°41

ITTEVILLE. - Achat de bois de chauffage pour les habitants (1946-1947).

Date

1946-1947

Cote

EDEPOT54 4F/1

Résultat n°42

MARCOUSSIS. - Famille d'ILLIERS : copie de trois contrats passés devant le notaire de MARCOUSSIS entre René d'ILLIERS, seigneur de MARCOUSSIS, ARPAJON, baron de GOMETZ, et François HERBERT seigneur de BREAU, baron de LA HOGUE-SAINT-VAST, vente par le premier au second d'une maison et dépendance à ALLAINVILLE (Yvelines) (29 mai 1527), faculté de réméré accordée par le second au premier (29 mai 1527, 29 avril 1531) ; commanderie du Déluge : acte de vente de terres au HAUT DE ROSSET relevant de la Cie (1776) ; MALTE-BRUN (Malte-Victor BRUN dit) : lettre autographe à BARTHE, président de la société de géographie de BERLIN au sujet du voyage du baron de DEEKEN en Afrique et de Miani aux sources du Nil (7 avril 1865).

Date

1527-1865

Cote

1J/12

Résultat n°43

SAINT-CHERON : traverse de SAINT-CHERON (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 4,90 m ; traverse de SAINT-CHERON (4 plans) (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 m x 15,25 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-CHERON (1851), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 6,00 m ; règlement des alignements (1844-1855) ; acquisitions de terrains (1883) ; alignements et permissions de voirie (1800-1872).

Date

1842-1883

Cote

2S/162

Résultat n°44

SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Date

1853-1939

Cote

2O/1292

Résultat n°45

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil. Affaires générales : travaux, voeux, horaires, règlements d'indemnités, acquisition de terrains (1920-1930) ; remise en état de la chaussée du quai Bourgoin à Corbeil (1924) ; remise en état des locomotives : mémoire de travaux Corbeil (1926) ; modification d'horaires, aménagement de sections, installations électriques, travaux (1925-1933) ; cessions d'excédents de terrains, modification d'horaires, travaux, installation d'un port sec à Soisy-sur-Ecole (1934-1944).

Date

1920-1944

Cote

5S/122

Résultat n°46

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cultes : fabrique, délibération et comptabilité, correspondance et notes ; projet d'acquisition d'un orgue (1855).

Date

1841-1859

Cote

EDEPOT7 1P/4

Résultat n°47

Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE).

Date

1499-1606

Cote

77J/345

Résultat n°48

ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

Date

1927-1938

Cote

24J/40/1

Résultat n°49

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Etampes à Auneau, d'Etampes à Sainte-Escobille : acquisitions de terrains, actes de ventes pour Boissy-la-Rivière, Estouches, Etampes, Méréville, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-rivière.

Date

1898-1901

Cote

5S/155

Résultat n°50

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Date

1801-1936

Cote

2O/1258

Résultat n°51

CERNY . - Cimetière.

Date

1824-1939

Cote

2O/251

Résultat n°52

Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

Date

1780-1791

Cote

C/4022

Résultat n°53

CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ; agrandissement, acquisition d'un terrain, 1871, 1883 [2] ; règlement, 1878 [3] ; monument aux morts, 1919-1921 [4] ; concessions, 1869-1938 [5] ; extraits de délibérations, 1906-1907, 1922-1938 [6].

Date

1829-1938

Cote

2O/265

Résultat n°54

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1623-1844

Cote

72J/6

Résultat n°55

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

Date

1905-1940

Cote

5S/116

Résultat n°56

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : acquisitions de terres à FLEXANVILLE auprès de particuliers.

Date

1610-1726

Cote

33J/2

Résultat n°57

COUDRAY-MONTCEAUX, familles. - Famille ROUILLE : vente par Pierre ROUILLE seigneur du Coudray, Plessis et Villeneuve à Denis MICHIN d'une place dans la grande rue du Coudray, parchemin (1663), généalogie familiale.Famille GUIGNACE de VILLENEUVE et LEMAISTRE : état des biens, succession (1775), testament de Charlotte Louise LEMAISTRE (1782), généalogie, partage (1786), imprimé d'adjudication et d""expropriation de terres sises près de Montargis et appartenant à la famille de VILLENEUVE (1806). Prieuré de Sainte Radegonde : titres de possession de l'abbé ALEAUME (1784-1788), mémoires de travaux (1787-1789). Famille COCHIN : acte d'acquisition de terres par Jacques Denys COCHIN [an 6], une lettre autographe de COCHIN maire du 12e arrondissement de Paris et propriétaire au Plessis Chênet (1830), un tract électoral, un ouvrage intitulé Notice sur la vie de M Augustin COCHIN/ Eugène CAUCHY (1872). Famille De REGGIO : une lettre à l'en tête de l'armée d'Italie pour OUDINOT général de division [an 8], correspondance du duc et de la duchesse de REGGIO (1811-1861), une assignation à comparaître pour madame de REGGIO (1864), un article du Figaro annonçant le mariage du duc de REGGIO avec Anne de PRATZ (1931), blason de Charles Nicolas OUDINOT, duc de REGGIO pair et maréchal de France.

Date

1663-1931

Cote

79J15/5

Résultat n°58

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Seigneurie : échanges de terres entre Ferdinand de la BAUME et divers propriétaires pour clore le parc après la construction du nouveau pont (1638-1659), bail du moulin JOPELIN à VIRY, par Jean de VINS d'AGOULT à Robert FROGER (1698) ; seigneurie de SAVIGNY : titre nouvel par Marie-Hélène MOREAU de SECHELLES pour l'église de MONTLHERY à cause du fief du PERRAY à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2 avril 1766) ; vente d'héritages en censive du marquis du LUC (4 décembre 1776) ; seigneurie de SAVIGNY : arrêt du Parlement contenant règlement au sujet des droits de voirie dans les seigneuries de SAVIGNY, VIRY et autres lieux, affiche imprimée (10 avril 1781) ; église Saint-Martin : titres nouveaux de 10 livres de rente par Edouard CUISIN et Louis-Jacques CUISIN de MONTAL (1723-1760) ; famille de SURUGUE : bail de terre à SAVIGNY par Pierre-Louis de SURUGUE, membre de l'académie royale de peinture et de sculpture (1770), partage des biens de P.L. de SURUGUE, part de sa fille Marie (1773), contrat de mariage de Marie avec Jean-Timoléon TULEU (1774), titres nouvels et transport de rentes foncières assises sur des biens à Paris et à SAVIGNY (1774-1782) ; famille HAMELIN : papiers de Marie-Romain HAMELIN, receveur général des finances de BOURGES en 1784, principal propriétaire de SAVIGNY sous la Révolution (1784-1793).

Date

1638-1793

Cote

1J/13

Résultat n°59

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

Date

1807-1939

Cote

2O/698

Résultat n°60

Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossiers de travaux : construction de la route entre BRIIS-SOUS-FORGES et FONTENAY-LES-BRIIS : adjudication des travaux, acte de vente collectif pour l'acquisition de terrains, prorogation du délai accordé à l'entrepreneur pour l'éxécution des travaux (1825-1828) ; plantation d'arbres par des particuliers (1851) ; construction d'un aqueduc à FORGES-LES-BAINS (1859-1864) ; dossiers par commune : OLLAINVILLE : alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; travaux d'entretien et rechargement (1875-1893) ; plan d'alignement dans la traverse de FORGES-LES-BAINS (1895) ; rechargement de la chaussée ; convertissement de chaussée pavée en empierrement (1898-1906) ; réfection des pavages dans la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS ; écoulement des eaux ménagères de l'hôpital de FORGES-LES-BAINS (1900-1904) ; permissions de voire (1911-1928) ; OLLAINVILLE : plan (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,68 m, dossier : arrêté d'homologation du 9 octobre 1943, rapport de l'ingénieur du 13 septembre 1943 ; plan (1944), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,80 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 12 décembre 1944, arrêté d'homologation du 30 janvier 1945 ; demande d'alignement présentée par M. Henri Tschaine (1945), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 m x 2,30 m, dossier : arrêté d'homologation du 3 août 1945, rapport de l'ingénieur du 26 mai 1945 ; alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; FONTENAY-LES-BRIIS : traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (4 plans) (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; profils en long et en travers de la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,75 m ; traverse de Bel-Air (3 plans), (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,87 m ; profils en long et en travers de la traverse de Bel-Air (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,25 m ; règlement des alignements (1855-1858) ; acquisitions de terrains (1845-1878) ; cessions de terrains (1833-1870) ; alignements et permissions de voirie (1815-1866).

Date

1818-1944

Cote

2S/151

Résultat n°61

BOIGNEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : création d'un jardin scolaire, 1881-1887, 1911 [1] ; école enfantine : création, acquisition de terrain, travaux, plan, 1894-1913 [2] ; école : travaux, 1922, 1935 [3].

Date

1881-1935

Cote

2O/104

Résultat n°62

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Date

1836-1906

Cote

2O/1224

Résultat n°63

PALYART (Louis Joseph), négociant, GUERBIGNY. - Actes d'adjudication, de donation, de vente, ainsi qu'un bail relatifs à l'acquisition de la ferme de HAUTBOUT comprenant la maison, le jardin et des terres.

Date

1761-1858

Cote

48J/137

Résultat n°64

DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

Date

1801-1922

Cote

2O/450

Résultat n°65

BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ; cessions de terrains (1846-1847) ; alignements et permissions de voirie (1818-1874) ; GOMETZ-LE-CHATEL : traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 4.25 m ; dossier : correspondance, décrets ministériel et impérial du 29 mars 1856, certificat et procès-verbal de publication, délibération du conseil municipal du 17 juin 1855, procès-verbal de la commission d'enquête du 4 aout 1855, l'annonciateur de Rambouillet n° 23 du 7 juin 1855, (1855-1857) ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.44 m x 3.00 m (3 plans dont 2 sans éch. de 0.29 m x 1.98 m ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (4 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1855) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlement des alignements (1837-1845) ; GOMETZ-LE-CHATEL : acquisitions de terrains (1854-1887) ; alignements et permissions de voirie (1812-1860) ; cessions de terrains (1857-1875) ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 5.75 m (4 plans dont 1 sur calque et 1 à l'échelle 1/200 en mauvais état) ; traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848). Sans éch. Coul. Dim. 0.32 m x 0.88 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 10 juillet 1848, correspondance (1848) ; règlement des alignements (1841-1845) ; acquisitions de terrains (1855-1880) ; cessions de terrains (1855) ; alignement et permissions de voirie (1808-1865).

Date

1808-1916

Cote

2S/55

Résultat n°66

VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation d'une classe provisoire, 1931-1932 [1] ; groupe scolaire et services municipaux : acquisition du terrain TABARY, des immeubles AFFRE de SAINT-ROME et BARBOT (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 29 mai 1937), construction, emprunt, 1934-1940 [2].

Date

1931-1940

Cote

2O/1326

Résultat n°67

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole de garçons : acquisition d'un terrain, construction d'un mur mitoyen (plan), 1877-1883 [1] ; école de garçons : construction, acquisition de mobilier scolaire, 1881-1884 [2] ; école de garçons : travaux, 1884-1894 [3] ; école de garçons : travaux, 1904-1925 [4] ; caisse des écoles : statuts, 1884 [5].

Date

1877-1925

Cote

2O/1266

Résultat n°68

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Mairie, école. - Mairie et maison d'école : acquisition, 1841-1847 [1] ; école mixte : agrandissement, 1869-1877 [2] ; groupe scolaire : construction, 1888-1889 [3] ; écoles : entretien et réparations, 1925-1937 [4].

Date

1841-1937

Cote

2O/1206

Résultat n°69

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.

Date

1580-1730

Cote

13J/63

Résultat n°70

Vous achetez un logement, quels sont vos droits ? Supplément à la revue Equipement-Logement-Transports, n°78

Date

1973

Cote

GBR/842

Résultat n°71

Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

Date

1925-1935

Cote

1X/53

Résultat n°72

MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.37 m x 6.25 m ; règlement des alignements (1837-1841) ; acquisitions de terrains (1850-1914) ; cessions de terrains (1840-1864) ; alignements et permissions de voirie (1800-1875).

Date

1800-1914

Cote

2S/50

Résultat n°73

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

Date

1841-1930

Cote

2O/225

Résultat n°74
MARCOUSSIS. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison, 1831-1832 [1] ; mairie, école : démolition, construction, agrandissement, travaux (3 plans),1833-1855 [2] ; école de garçons : acquisition d'un terrain, construction, mobilier scolaire, 1861-1868 [3] ; bibliothèque scolaire, 1884 [4] ; entretien de la mairie et des écoles, 1887-1891 [5] ; travaux d'entretien des écoles, 1900-1901 [6] ; acquisition de mobilier scolaire (reproduction d'un modèle de pupitre), 1920-1922 [7] ; mairie : réfection de la toiture, 1930-1931 [8].

4 medias

MARCOUSSIS. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison, 1831-1832 [1] ; mairie, école : démolition, construction, agrandissement, travaux (3 plans),1833-1855 [2] ; école de garçons : acquisition d'un terrain, construction, mobilier scolaire, 1861-1868 [3] ; bibliothèque scolaire, 1884 [4] ; entretien de la mairie et des écoles, 1887-1891 [5] ; travaux d'entretien des écoles, 1900-1901 [6] ; acquisition de mobilier scolaire (reproduction d'un modèle de pupitre), 1920-1922 [7] ; mairie : réfection de la toiture, 1930-1931 [8].

Date

1831-1931

Cote

2O/787

Résultat n°75

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Droits seigneuriaux. - Aveu et dénombrement rendu au roi par François de BALSAC, 2 pièces papier (1574) ; procuration à l'effet de rendre foi et hommage, rendu au roi par Henry de BUNG capitaine du château de MARCOUSSIS représentant François de BALSAC, papier et parchemin (1596) ; lettres patentes portant établissement de deux foires par an au bourg de MARCOUSSIS, au profit de François de BALSAC, 2 parchemins (1584). Papier terier de Marcoussis (1580).

Date

1574-1618

Cote

13J/15

Résultat n°76

SERMAISE. - Mairie, école. - Mairie : construction, 1837-1846 [1] ; école : acquisition, 1837-1844 [2] ; restauration du presbytère et construction de la maison d'école (plan couleur, extrait du cadastre), 1859-1864 [3] ; école mixte de BLANCHEFACE : travaux, 1877-1882 [4] ; maison d'école et forage d'un puits, 1884-1889 [5] ; école : travaux et acquisition de terrain pour agrandissement, 1913-1921, 1934-1937 [6] ; traitement de l'instituteur, 1848 [7] ; mobilier scolaire, 1883, 1920-1927 [8].

Date

1837-1937

Cote

2O/1285

Résultat n°77

SAINT-CHERON. - Marquisat de BAVILLE, biens à BOISSY-SOUS-SAINT-YON et à Brétigny.

Date

1414-1766

Cote

1J/43

Résultat n°78

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par Aimé-Stanislas Darblay de terre au lieu-dit les Chevreaux à Saint-Germain-lès-Corbeil (17 février 1851), de terre prés du mur du château de Saint-Germain-lès-Corbeil (4 avril 1852), de terre à la Butte de Gravois (1859) et à la Vallée (1863) à Saint-Germain-lès-Corbeil : copies d'actes notariés. Anciens titres de propriété concernant ces terres. - Copies d'actes (1818-1858).

Date

1818-1863

Cote

78J/43

Résultat n°79

Acquisitions, échanges, ventes de terres par la famille Ornaison-Talaru.

Date

1738-1848

Cote

39J/7

Résultat n°80

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

Date

1863-1927

Cote

2O/1247