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  1. Résultat n°1

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (18/09/1969-03/04/1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2357W/1

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  2. Résultat n°2

    Circulation routière. - Accidents corporels sur routes nationales, départementales et vicinales : statistiques, correspondance.

    Date

    1954-1967

    Cote

    1502W/1132

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Circulation routière. - Accidents corporels sur routes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (23/02/1997-15/09/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2357W/65

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  4. Résultat n°4

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (11/05/1984-08/09/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2357W/42

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (02/04/1999-21/10/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2357W/69

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Rapports de gendarmerie : 1967-1970; accidents aéronefs : 1970-1971.

    Date

    1967-1971

    Cote

    957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Rapports de gendarmerie : 1967-1970; accidents aéronefs...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (05/10/1994-31/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2357W/63

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  9. Résultat n°9

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (08/03/1971-09/04/1971).

    Date

    1971

    Cote

    2357W/4

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5S/121

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Accidents de la circulation : registre (01/03/2000-17/09/2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2357W/81

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Accidents de la circulation : registre (01/03/2000-17/09/2001)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  12. Résultat n°12

    ESSONNE, VISAGES D'UN SIÈCLE.

    Date

    1993

    Cote

    1239W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES...

    • ESSONNE, VISAGES D'UN SIÈCLE.

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (15/08/1980-01/12/1980).

    Date

    1980

    Cote

    2357W/30

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES.- Un accident, port de CORBEIL : une grue sort un véhicule de la Seine, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/706, 58J/706 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Un accident, port de CORBEIL : une...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  15. Résultat n°15

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Règlementation et affaires du personnel.- instruction pour le service des commissaires de police et des agents de surveillance des chemins de fer (1843) , permissions spéciales accordées aux commissaires de police et aux agents de surveillance à monter sur les locomotives (1843) , traitement des commissaires de police et agents de surveillance : emploi des fonds affectés à ce service, frais de police et de surveillance (1841-1847), indemnités d'habillement des agents de surveillance (1843-1847), nominations de gardes surveillants (1840), état des agents employés à la perception des droits et à la police du chemin de fer (1841), nominations , démissions de commissaires de police (1842-1843), instruction pour le service de surveillance (1843), juridiction du commissaire à Etampes et à Corbeil (1843), renseignements sur les commissaires (1842-1844), nominations à Corbeil et Etampes (1847-1849 et 1857) , dossier de police et de surveillance : règlement de police (1843), rapports de surveillance (1843), choc de deux convois de matériaux le 12 décembre 1843, accident au pont du Poinré à Lardy (1844), rapports sur le matériel, le personnel, les retards des convois, les accidents survenus au matériel et aux voyageurs, les plaintes graves portées contre le service (1844-1848), procès-verbaux constatant des contraventions à la règlementation des chemins de fer (1846-1848)

    Date

    1841-1857

    Cote

    5S/19

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

    Date

    1905-1940

    Cote

    5S/116

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

    Date

    1905-1914

    Cote

    5S/130

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (01/01/1988-04/05/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2357W/49

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  20. Résultat n°20

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (14/03/1977-24/06/1977).

    Date

    1977

    Cote

    2357W/18

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  21. Résultat n°21

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

    Date

    1927-1946

    Cote

    5S/133

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5S/114

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (09/01/1973-11/05/1973).

    Date

    1973

    Cote

    2357W/9

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  25. Résultat n°25

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (07/10/1998-02/04/1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2357W/68

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  26. Résultat n°26

    Accidents de la circulation : registre (18/02/1997-12/08/1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2357W/79

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Accidents de la circulation : registre (18/02/1997-12/08/1998)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  27. Résultat n°27
    LONGJUMEAU.- Accident sur la ligne du tramway de Paris à Arpajon (16 août 1909).

    1 media

    LONGJUMEAU.- Accident sur la ligne du tramway de Paris à Arpajon (16 août 1909).

    Date

    1909

    Cote

    57FI101/60

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU.- Accident sur la ligne du tramway de Paris...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  28. Résultat n°28

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (10/11/1979-13/02/1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2357W/27

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  29. Résultat n°29

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (20/09/1983-31/12/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2357W/40

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  30. Résultat n°30

    Accidents de la circulation : registre (14/03/1995-15/02/1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    2357W/78

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Accidents de la circulation : registre (14/03/1995-15/02/1997)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers d'accidents corporels.

    Date

    1975

    Cote

    1212W/12

    • Contexte : ACCIDENTS, REGISTRE D'HOTEL, REGISTRE DE DEPOT AU GREFFE.

    • Dossiers d'accidents corporels.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  32. Résultat n°32

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Demande d'amélioration dans le service des trains à Soisy-Sous-Etiolles, établissement d'un pont à Grigny, alignements et permissions de voirie, création d'une halte à Viry-Chatillon, voeux de conseils municipaux, modification du classement du passage à niveau à Mennecy (1913) ; allongement d'un trottoir à la gare de Mennecy, pose d'une conduite de gaz à Corbeil, voeux des conseils municipaux, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes sur les horaires d'expédition du cresson, éclairage de la gare à La Ferté-Alais, alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains à Corbeil pour l'extension des installations (1914) ; permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, projet d'amélioration de l'alimentation en eau (1915), permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement du trottoir de la gare de Mennecy, déviation due à l'agrandissement de la gare de Corbeil (1916), allongement du trottoir à la gare de Ris-Orangis, autorisation de raccordement des papeteries Darblay à la gare de Mennecy, demandes de cartes d'abonnement hebdomadaires (1917) ; rapport d'accident, traverse de la voie pour l'alimentation en eau à Corbeil, états des agents à faire assermenter (1918) ; nouveaux tarifs de factage, états des agents à faire assermenter , alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, réparation d'une passerelle à la gare de Brunoy, échange de terrains à Corbeil (1919), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie (1920) ; transformation en station de la halte de Buno-Gironville, demande de modification des horaires, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement, au niveau de la voie 2 rapide Brunoy par la voie 1 rapide Corbeil (plans), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, établissement d'un passage à niveau privé pour piétons à Coudray-Montceaux sur la ligne Corbeil à Melun et Montereau (1921).

    Date

    1913-1921

    Cote

    5S/77

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers d'accidents corporels.

    Date

    1970

    Cote

    1212W/7

    • Contexte : ACCIDENTS, REGISTRE D'HOTEL, REGISTRE DE DEPOT AU GREFFE.

    • Dossiers d'accidents corporels.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (01/01/1995-26/07/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2357W/64

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  35. Résultat n°35

    Six ans après la catastrophe ferroviaire, les familles réclament un procès

    Date

    samedi 13 juillet 2019

    Cote

    JAL1/541/23284/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23273-23299 (juillet 2019)
    • 23284
    • Six ans après la catastrophe ferroviaire, les familles...
  36. Résultat n°36

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (15/09/1997-18/02/1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2357W/66

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  37. Résultat n°37

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (07/12/1984-20/04/1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    2357W/44

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers d'accidents corporels.

    Date

    1976

    Cote

    1212W/13

    • Contexte : ACCIDENTS, REGISTRE D'HOTEL, REGISTRE DE DEPOT AU GREFFE.

    • Dossiers d'accidents corporels.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES.- Boulevard de Fontainebleau : des curieux regardent à l'intérieur de la cabine d'un semi-remorque accidenté, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/530, 58J/530 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Boulevard de Fontainebleau : des...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  40. Résultat n°40

    Accident d'un avion en 1973 sur la commune de SAULX-LES-CHARTREUX, assignation de la compagnie aérienne (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1991W/55

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Accident d'un avion en 1973 sur la commune de SAULX-LES-CHARTREUX,...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)