ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2357W/1-117

Date

1969-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

117 articles

Origine

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur)

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres des accidents de la circulation ; unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes.

Langue des unités documentaires

Français

Mains courantes accidents de la circulation : registre (07/10/1998-02/04/1999).

Cote/Cotes extrêmes

2357W/68

Date

1998-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur)

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/06/2014