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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

Cote
4N/38
 Date
1930-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...
Résultat n°2

EVRY. - Voie S 13 - desserte Ikéa : plans de signalisation horizontale et verticale, de la desserte, mai 1983. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 75 x 231 cm, 75 x 207 cm. [2 plans].

Cote
781W/111
 Date
1983
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • EVRY. - Voie S 13 - desserte Ikéa : plans de signalisation...
Résultat n°3

Chapitre XXII : Résidus

Cote
G/282
 Date
1487-1769
 Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°4

Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les murs mitoyens
Cote
INOCTAVO/2020
 Date
1875
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les murs...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Cote
A/1260
 Date
1485-1665
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Résultat n°6

Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété et de voirie (15 août 1790) ; lettres patentes du roi, relatives à l'aliénation des biens nationaux à l'exception des forêts (23 août 1790) ; loi relative au rachat des rentes foncières (29 décembre 1790).

Cote
1J/112
 Date
1790
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété...
Résultat n°7

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.
Cote
10H/2
 Date
1243-1777
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, CERNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, LOIRET
 Type de document
titre de propriété, déclaration, TERRIER, charte

  • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...
Résultat n°8

Enquête d'utilité publique (1967). Enquête parcellaire : notice explicative, plan parcellaire, liste des propriétaires. LA PLAINE-SAINT-DENIS. - Acquisition : arrêtés de cessibilité (1970).

Cote
1583W/4
 Date
1967-1970
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
plan, note, liste nominative

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Enquête d'utilité publique (1967). Enquête parcellaire...
Résultat n°9

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.
Cote
13H/12
 Date
1241-1745
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
 Type de document
inventaire, bulle pontificale, déclaration féodale, plan

  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°10
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).

6 lots 48 medias

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).
Cote
63H/40
 Date
1132-1765
 Lieu
YERRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLABE, ETAMPES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, PARIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, YVELINES, SENART (FORET DE)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...