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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

Date

1930-1939

Cote

4N/38

Résultat n°2

EVRY. - Voie S 13 - desserte Ikéa : plans de signalisation horizontale et verticale, de la desserte, mai 1983. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 75 x 231 cm, 75 x 207 cm. [2 plans].

Date

1983

Cote

781W/111

Résultat n°3

Chapitre XXII : Résidus

Date

1487-1769

Cote

G/282

Résultat n°4

Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les murs mitoyens

Date

1875

Cote

INOCTAVO/2020

Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

Date

1485-1665

Cote

A/1260

Résultat n°6

Lettres patentes du roi, relatives aux droits de propriété et de voirie (15 août 1790) ; lettres patentes du roi, relatives à l'aliénation des biens nationaux à l'exception des forêts (23 août 1790) ; loi relative au rachat des rentes foncières (29 décembre 1790).

Date

1790

Cote

1J/112

Résultat n°7

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

Date

1243-1777

Cote

10H/2

Résultat n°8

Enquête d'utilité publique (1967). Enquête parcellaire : notice explicative, plan parcellaire, liste des propriétaires. LA PLAINE-SAINT-DENIS. - Acquisition : arrêtés de cessibilité (1970).

Date

1967-1970

Cote

1583W/4

Résultat n°9

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

Date

1241-1745

Cote

13H/12

Résultat n°10
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).

6 lots 48 medias

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).

Date

1132-1765

Cote

63H/40