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928 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

grande assiette décorative : Vierge à l'Enfant

Date

1958

Cote

F2007/0051/1

Résultat n°2

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Date

1888-1899

Cote

EDEPOT76 2I/3

Résultat n°3

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/13

Résultat n°4

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1870-1871, réquisitions par les troupes d'occupation : liste nominative des habitants ayant subi les réquisitions avec indication des montants correspondants (1871).

Date

1871

Cote

EDEPOT76 4H/2

Résultat n°5

Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil

Date

1986

Cote

INQUARTO/2339

Résultat n°6
VILLIERS-LE-BACLE. - Le canal. Editeur Bourdier, 1914.

1 media

VILLIERS-LE-BACLE. - Le canal. Editeur Bourdier, 1914.

Date

1914

Cote

2FI192/7

Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les autres séries. - Etat des inscriptions subsistantes au bureau des hypothèques de VERSAILLES sur la ferme de Villiers-le-Bâcle vendue par le marquis des Montiers-Mérinville à Henri Caillat (1866).

Date

1866

Cote

EDEPOT76 1S/2

Résultat n°8

Canton de Saclay : rigole, étang et ferme du Trou Salé [dossier lacunaire].

Date

1835-1951

Cote

2Q/42

Résultat n°9

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49

Résultat n°10

L'histoire du Christ de Saclay

Date

Entre novembre 2007 et décembre 2007

Cote

PER964/1/21/2

Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Mobilisation des hommes et réquisitions : instructions du ministre de la guerre, listes des mobilisables, correspondance (1911 - 1946). Actes d'engagement et de rengagement : instructions (sans date). Livret miltaire de Robert, Alexandre, Antoine Nicoletta, appelé de la classe 1936.

Date

1911-1946

Cote

EDEPOT76 1H/3

Résultat n°13

Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

Date

1960-1966

Cote

1107W/64

Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure 1735-1738) inventaire après décès de Monsieur Daniel MARTIN laboureur, fermier en la ferme de Villiers et procès verbal de vente de ses biens 1735-1738

Date

1735-1738

Cote

B/2919

Résultat n°15

FOUJITA

Date

s.d

Cote

1574W/1

Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Date

1965

Cote

EDEPOT76 1K/4

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°18

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°19

n° 105 (octobre-novembre 2022)

Date

Entre le 1er octobre 2022 et le 30 novembre 2022

Cote

PER964/2/105

Résultat n°20

VILLIERS-LE-BACLE - Etat-civil. - Bulletins de publication de mariages (1886 - 1926), certificats et constatations de décès (1913 - 1917).

Date

1886-1926

Cote

EDEPOT76 3E/1