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543 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan n°634 P 05 : réseau d'eau potable Rue de la Prédécelle à VAUGRIGNEUSE (05/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2270

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 P 05 : réseau d'eau potable Rue de la Prédécelle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1107W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

    Auteur

    MORIN, Guillaume

    Date

    1630

    Cote

    INOCTAVO/3647

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN.

    Date

    1939-1963

    Cote

    900W/6

    • Contexte : 900W Dommages de guerre : dossiers de reconstitution...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Permis de construire 91 (1951-1959). VAUGRINEUSE. - Permis de construire 91 472 (1951-1965).

    Date

    1951-1965

    Cote

    1553W/52

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    COURSON-MONTELOUP. - Histoire de la seigneurie de Launay de Courson (1518-1836) et de la seigneurie de Briis (1395-1671) : monographie manuscrite non datée et non signée (elle est accompagnée d'une enveloppe cachetée en date du 1er février 1947 adressée par l'instituteur délégué de l'école des garçons de LIMOURS à l'école publique de VAUGRIGNEUSE).

    Date

    1395-1836

    Cote

    EDEPOT48 3D/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Histoire de la seigneurie de Launay...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  10. Résultat n°10

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  11. Résultat n°11

    LA VOIX DES CONTEURS

    Date

    1993

    Cote

    1422W/114

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LA VOIX DES CONTEURS

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14
    VAUGRIGNEUSE. - Chansons médiévales : Chanteries de la tour [chansons du XII au XVe siècles], Michel Murty et Marilyn Karell (2006).

    1 media

    VAUGRIGNEUSE. - Chansons médiévales : Chanteries de la tour [chansons du XII au XVe siècles], Michel Murty et Marilyn Karell (2006).

    Date

    2006

    Cote

    18FI/3914

    • Contexte : AFFICHES

    • VAUGRIGNEUSE. - Chansons médiévales : Chanteries de...
  15. Résultat n°15
    VAUGRIGNEUSE. Paroisse Sainte-Madeleine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1778-an V). [Lacunes : B.M.S. (1783)].

    199 medias

    VAUGRIGNEUSE. Paroisse Sainte-Madeleine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1778-an V). [Lacunes : B.M.S. (1783)].

    Date

    1778-1797

    Cote

    4E/2835

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • VAUGRIGNEUSE. Paroisse Sainte-Madeleine : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952) ; VERRIERES-LE-BUISSON (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952, 1953).- Comptes de gestion.

    Date

    1940-1953

    Cote

    975W/14

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  17. Résultat n°17
    1957 - 1989.

    13 lots 90 medias

    1957 - 1989.

    Date

    1957-1989

    Cote

    7FI/12

    • Contexte : VUES AERIENNES OBLIQUES DES COMMUNES DE L'ESSONNE.

    • 1957 - 1989.

    Producteur :

    COUDANT (service producteur), INTERPHOTOTHEQUE (service producteur), RICHARD J (service producteur), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service producteur), COUDANT (service versant), INTERPHOTOTHEQUE (service versant), RICHARD J (service versant), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service versant)

  18. Résultat n°18
    1901.

    17 medias

    1901.

    Date

    1901

    Cote

    6M/289

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Vaugrigneuse.
    • 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1446-1787

    Cote

    E/2445

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
    VAUGRIGNEUSE. - Château de Vaugrigneuse, l'étang et la façade nord-ouest.

    1 media

    VAUGRIGNEUSE. - Château de Vaugrigneuse, l'étang et la façade nord-ouest.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI177/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VAUGRIGNEUSE
    • VAUGRIGNEUSE. - Château de Vaugrigneuse, l'étang et...
  21. Résultat n°21
    VAUGRIGNEUSE. - Section C : Fontaine (la), 5e feuille.

    1 media

    VAUGRIGNEUSE. - Section C : Fontaine (la), 5e feuille.

    Date

    1809

    Cote

    3P/1757

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • VAUGRIGNEUSE. - Section C : Fontaine (la), 5e feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    VAUGRIGNEUSE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/561

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • VAUGRIGNEUSE. - Etat général d'imposition (1931-1935)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665

    Date

    2006

    Cote

    PER982/1/1/5

    • Contexte : CHRONIQUE DU VIEUX MARCOUSSY PER982 (2006-2009)

    • N° 1-6 (2006-2009)
    • N° 1 (2006)
    • Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665
  24. Résultat n°24

    Etablissements classés pour les communes V à W.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/400

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes V à W.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/33

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/91

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°634 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2262

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    27-43

    Date

    1992-2004

    Cote

    PER628/2

    • Contexte : VAUGRIGNEUSE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • 27-43
  30. Résultat n°30
    VAUGRIGNEUSE. - Les communs du château, pavillon de l'Horloge.

    1 media

    VAUGRIGNEUSE. - Les communs du château, pavillon de l'Horloge.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI177/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VAUGRIGNEUSE
    • VAUGRIGNEUSE. - Les communs du château, pavillon de...
  31. Résultat n°31

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1373W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    MASSY. - M. RAULT James : permis de construire 91 - 65 - 50145 (1965). MORANGIS. - M. DIDIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 50146 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CHAUVEL André : permis de construire 91 - 65 - 50147 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CHEVREAU Paul : permis de construire 91 - 65 - 50148 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Jean : permis de construire 91 - 65 - 50149 (1965) ; M. MOREAU Jacques : permis de construire 91 - 65 - 50150 (1965) ; M. SOULAS : permis de construire 91 - 65 - 50151 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. THIBAULT Guy : permis de construire 91 - 65 - 50152 (1965). MASSY. - M. AUZOUX Robert : permis de construire 91 - 65 - 50153 (1965) ; M. DUFRESNE Arsène : permis de construire 91 - 65 - 50154 (1965). MORANGIS. - M. DUPAIN Marcel : permis de construire 91 - 65 - 50155 (1965). CHAMPLAN. - M. POINTET André : permis de construire 91 - 65 - 74510 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - M. MICHAU Gérard : permis de construire 91 - 65 - 80225 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. VASSAL Hugues : permis de construire 91 - 65 - 80226 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Société coopérative de HUREPOIX : permis de construire 91 - 65 - 80227 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. CARLES Gérard : permis de construire 91 - 65 - 80228 (1965). VAUGRIGNEUSE. - M. BIGNON : permis de construire 91 - 65 - 80229 (1965). GOMETZ-LA-VILLE. - M. DURAND Paul : permis de construire 91 - 65 - 80239 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1223

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - M. RAULT James : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    VAUGRIGNEUSE. - L'église.

    Date

    1992

    Cote

    6FI/278

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • VAUGRIGNEUSE. - L'église.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRIIS-SOUS-FORGES (1929-1959), MORSANG-SUR-SEINE (1929-1956), VAUGRIGNEUSE (1929-1937), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1929-1946), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

    Date

    1929-1959

    Cote

    1309W/26

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROYER Robert : permis de construire 91 - 65 - 88243 (1965). PALAISEAU. - M. BISSON Georges : permis de construire 91 - 65 - 88244 (1965) ; M. COUPIGNY Georges : permis de construire 91 - 65 - 88245 (1965) ; M. LAROCHE Charles : permis de construire 91 - 65 - 88246 (1965) ; M. LEGRAND Jean : permis de construire 91 - 65 - 88247 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VAN BENNESTE : permis de construire 91 - 65 - 88248 (1965). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - M. FOURNIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 88249 (1965). VILLIERS-LE-BACLE. - M. DUFOUR Armand : permis de construire 91 - 65 - 88250 (1965). BRUNOY. - M. ROBERT Martial : permis de construire 91 - 65 - 88278 (1965) ; M. VILLEROY : permis de construire 91 - 65 - 88279 (1965). MARCOUSSIS. - M. PENACHE André : permis de construire 91 - 65 - 87770 (1965). MOLIERES (LES). - M. PECHBERTY Roger : permis de construire 91 - 65 - 87771 (1965). PALAISEAU. - M. LOUSTAU Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 87772 (1965). VAUGRIGNEUSE. - M. BIANVET Denis : permis de construire 91 - 65 - 87773 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. COTENTIEN Louis : permis de construire 91 - 65 - 87774 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. VERGOTEN Jean : permis de construire 91 - 65 - 87799 (1965). ORSAY.- M. COQUILLE Raymond : permis de construire 91 - 65 - 87800 (1965). SACLAY. - M. FAULCON Guy : permis de construire 91 - 65 - 87801 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1124

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROYER Robert : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37
    Église Sainte Marie-Madeleine

    1 media

    Église Sainte Marie-Madeleine

    • Contexte : Église Sainte Marie-Madeleine

  38. Résultat n°38

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    VERRIERES-LE-BUISSON (1995), VAUGRIGNEUSE (1996), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1993), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (1992-1993), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1996), WISSOUS (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1997). - Rejets.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1409W/162

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • VERRIERES-LE-BUISSON (1995), VAUGRIGNEUSE (1996), VILLENEUVE-SUR-AUVERS...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    N° 55 - Inventaire après-décès de Céline-Sophie Gallet, propriétaire demeurant à Machery, commune de Vaugrigneuse, décédée chez Yvon Bordelet, fait à la requête de Louise-Céline Yvon, femme de Louis-Emile Bellier, propriétaire-cultivateur demeurant audit Machery (12 juin 1923).

    Date

    1923

    Cote

    2E56/1075

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • René COCHET.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (mai-juin 1923) :...
    • N° 55 - Inventaire après-décès de Céline-Sophie Gallet,...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)