Filtrer les résultats
Multimédias
  • 52
Période
  • 35
  • 30
Nom de l'inventaire
  • 30
  • 9
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 52
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 30
  • 10
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 43
  • 35
  • 33
  • 18
  • 14
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2427

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    1919W/12

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8269 syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°21322 MARCOUSSIS (2004) ; n°36017 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°21367 LES MOLIERES (2004) ; n°13354 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY/VAYRES (SIA) (2003) ; n°36016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°13381 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-JANVILLE (SIA) (2003) ; n°22199 CHEPTAINVILLE (2005) ; n°8809 PUSSAY (2005) ; n°24865 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2005) ; n°34396 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13355 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°21393 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1919W/68

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/103

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique

    Date

    1965

    Cote

    819W/11

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

    • Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (01/01/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2452

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (14/10/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2159W/2441

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 1.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2518W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan n°X 0157 11 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (22/10/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/2440

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 11 : réseau d'eau potable du SIER du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (02/06/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2454

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier 2.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/33/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Plan n°X 0157 08 : Plan réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (25/10/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/2437

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 08 : Plan réseau d'eau potable du SIER...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  14. Résultat n°14

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales sur fonds privés ; pose de canalisations d'assainissement des eaux usées et pluviales : jugement du Tribunal administratif (30 avril 1980 - 12 janvier 1983). ETIOLLES. - Servitudes par collecteur des eaux usées (18 juin 1982 - 28 février 1983). DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (29 avril - 24 novembre 1981). BUNO-BONNEVAUX. - Servitudes de passage pour la pose de canalisations : correspondance (21 juin 1982 - 2 juin 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART. - Projet de liaison Morsang-sur-Seine / Belle Etoile : arrêté préfectoral (23 octobre 1979 - 13 mai 1980). BREUILLET. - Passage de l'antenne des eaux usées : correspondance (12 juin 1978 - 12 mars 1979). LINAS, ARPAJON. - Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix, servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (16 avril 1980 - 11 février 1982). MARCOUSSIS. - Servitudes légales sur fonds privés, collecteur d'assainissement : arrêté préfectoral (7 février 1980 - 1er septembre 1980).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1194W/27

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2458

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  16. Résultat n°16

    SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1938-1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1965). Syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix. - dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1963-1965).

    Date

    1938-1965

    Cote

    1119W/2

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (24/11/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2159W/2434

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°X 0157 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (01/06/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/2431

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 02 : réseau d'eau potable du SIER du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°5248 : modification de la chambre de surpression du réseau de transport de Saint-Germain-les-Arpajon, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/96

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°5248 : modification de la chambre de surpression...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°X 0157 ITT 01 : Usine de traitement des eaux du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (21/07/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2159W/2448

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 01 : Usine de traitement des eaux...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)