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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2427
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°2

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

Cote
1919W/12
 Date
1997-2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, CORBREUSE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8269 syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°21322 MARCOUSSIS (2004) ; n°36017 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°21367 LES MOLIERES (2004) ; n°13354 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY/VAYRES (SIA) (2003) ; n°36016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°13381 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-JANVILLE (SIA) (2003) ; n°22199 CHEPTAINVILLE (2005) ; n°8809 PUSSAY (2005) ; n°24865 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2005) ; n°34396 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13355 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°21393 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

Cote
1919W/68
 Date
2002-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, MOLIERES (LES), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT LARDY BOURAY JANVILLE, CHEPTAINVILLE, PUSSAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4

N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/103
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau...
Résultat n°5

Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique

Cote
819W/11
 Date
1965
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
déclaration d'utilité publique, marché public

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique...
Résultat n°6

Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (01/01/1994).

Cote
2159W/2452
 Date
1994
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau...
Résultat n°7

Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (14/10/1988).

Cote
2159W/2441
 Date
1988
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau...
Résultat n°8

Dossier 1.
Cote
2776W/32/2
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 1.
Résultat n°9

Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

Cote
2518W/1
 Date
1998-2006
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...
Résultat n°10

Plan n°X 0157 11 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (22/10/1990).

Cote
2159W/2440
 Date
1990
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 11 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°11

Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (02/06/1994).

Cote
2159W/2454
 Date
1994
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau...
Résultat n°12

Dossier 2.
Cote
2776W/33/1
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 2.
Résultat n°13

Plan n°X 0157 08 : Plan réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (25/10/1993).

Cote
2159W/2437
 Date
1993
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 08 : Plan réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°14

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales sur fonds privés ; pose de canalisations d'assainissement des eaux usées et pluviales : jugement du Tribunal administratif (30 avril 1980 - 12 janvier 1983). ETIOLLES. - Servitudes par collecteur des eaux usées (18 juin 1982 - 28 février 1983). DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (29 avril - 24 novembre 1981). BUNO-BONNEVAUX. - Servitudes de passage pour la pose de canalisations : correspondance (21 juin 1982 - 2 juin 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART. - Projet de liaison Morsang-sur-Seine / Belle Etoile : arrêté préfectoral (23 octobre 1979 - 13 mai 1980). BREUILLET. - Passage de l'antenne des eaux usées : correspondance (12 juin 1978 - 12 mars 1979). LINAS, ARPAJON. - Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix, servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (16 avril 1980 - 11 février 1982). MARCOUSSIS. - Servitudes légales sur fonds privés, collecteur d'assainissement : arrêté préfectoral (7 février 1980 - 1er septembre 1980).

Cote
1194W/27
 Date
1980-1983
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETIOLLES, DOURDAN Commune, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LINAS, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, minute juridictionnelle

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...
Résultat n°15

Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2458
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau...
Résultat n°16

SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1938-1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1965). Syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix. - dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1963-1965).

Cote
1119W/2
 Date
1938-1965
 Lieu
HUREPOIX (LE), SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°17

Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (24/11/1988).

Cote
2159W/2434
 Date
1988
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...
Résultat n°18

Plan n°X 0157 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (01/06/1990).

Cote
2159W/2431
 Date
1990
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 02 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°19

N°5248 : modification de la chambre de surpression du réseau de transport de Saint-Germain-les-Arpajon, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/96
 Date
2010-2012
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°5248 : modification de la chambre de surpression...
Résultat n°20

Plan n°X 0157 ITT 01 : Usine de traitement des eaux du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (21/07/1997).

Cote
2159W/2448
 Date
1997
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 01 : Usine de traitement des eaux...