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Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19998 LIMOURS (2003) ; n°20002 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2003).

Date

2003

Cote

1919W/20

Résultat n°2

N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements à Sermaise, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

Date

2009-2012

Cote

3170W/21

Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34397 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°24832 GIF-SUR-YVETTE (2006) ; n°39581 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8828 MEREVILLE (2006).

Date

2006

Cote

1919W/82

Résultat n°4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

Date

1998-2003

Cote

2137W/69

Résultat n°5

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABÉ, SI VALLÉE DE LA JUINE, SIVSO (2005).

Date

2005

Cote

2491W/109

Résultat n°6

N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

Date

2011-2012

Cote

3170W/69

Résultat n°7

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21400 SOUZY-LA-BRICHE (2004) ; n°13370 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°19994 FONTENAY-LES-BRIIS (2003) ; n°20015 PUSSAY (2003) ; n°19996 LA VILLE DU BOIS (2003) ; n°20003 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003) ; n°36010 PUSSAY (2003).

Date

2003-2004

Cote

1919W/36

Résultat n°8

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Date

1991-1998

Cote

2016W/18

Résultat n°9

N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

Date

2010-2012

Cote

3170W/65

Résultat n°10

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, SI DE LA VALLÉE SUPÉRIEURE DE L'ORGE, DOURDAN, VILLABÉ, JANVILLE, LONGJUMEAU, ITTEVILLE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/380

Résultat n°11

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39583 VERRIERES-LE-BUISSON (2006) ; n°3177 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°39554 VILLEBON-SUR-YVETTE (2006) ; n°13345 LES ULIS (2006).

Date

2006

Cote

1919W/81

Résultat n°12

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8820 MAUCHAMPS (2005) ; n°34394 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; contrat particulier SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1993) ; contrat particulier SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1993) ; n°36023 CORBEIL-ESSONNES (2003) ; n°22470 BOUTERVILLIERS (2004) ; n°8821 BOURAY-SUR-JUINE (2005) ; n°24835 ANGERVILLE (2005) ; n°8787 BLANDY (2005) ; n°19411 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY (SIA) (2001) ; n°41489 BOUTERVILLIERS (2004) ; n°39871 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°14019 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003).

Date

1993-2005

Cote

1919W/69

Résultat n°13

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21326 syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIA) (2004) ; n°014004 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2005) ; n°20249 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°20006 syndicat intercommunal SIA Limours (2003) ; n°14020 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003).

Date

2002-2005

Cote

1919W/30

Résultat n°14

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Résultat n°15

Syndicat Intercommunal de la vallée de l'Orge (SIVO), chemin d'accés au collecteur et à la rivière, Commission Permanente du 2 décembre 1999 (2 janvier 1999 - 8 février 2001) ; GUIBEVILLE, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (30 janvier 1996 - 5 février 2001) ; SAINT-CHERON, contrat départemental annulé (28 janvier 1999 - 5 octobre 1999) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (24 février 1997 - 2 juin 2000) ; VILLECONIN, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (17 avril 1998 - 2 juillet 1999) ; MONNERVILLE, avenant au contrat départemental, Commission Permanente du 15 décembre 1998 et du 12 juillet 1999 - Avenant (4 juin 1998 - 17 août 1999) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, contrat départemental, décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (14 décembre 1998 - 25 février 2000).

Date

1997-2001

Cote

1355W/169

Résultat n°16

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22204 LEUDEVILLE (2006) ; n°24884 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°8282 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8840 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24880 MONDEVILLE (2006) ; n°8793 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8784 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24867 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24831 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°13366 FORGES-LES-BAINS (2006) ; n°14008 syndicat intercommunal des eaux Rivière Juine (SIE) (2006) ; n°24862 commission exécutive rivière Essonne (2006) ; n°3198 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY-VAYRES (SIA) (2006) ; n°24822 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/75

Résultat n°17

N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge et de ses affluents, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

Date

2010-2013

Cote

3170W/148

Résultat n°18

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41777 communauté de communes du Pays de Limours (2006) ; n°8836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39593 LES GRANGES LE ROI (2006) ; n°35972 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2006) ; n°39550 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (2006) ; n°41681 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/76

Résultat n°19

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34419 syndicat intercommunal d'assainissement de LA FERTE-ALAIS (SIA) (2002) ; n°35986 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003) ; n°24235 syndicat intercommunal d'assainissement de la Moyenne Vallée Essonne (1997) ; n°39600 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Vallée Supérieure de l'Ecole (SIAVSE) (2004).

Date

1997-2004

Cote

1919W/58

Résultat n°20

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34429 CHAMPLAN (2006) ; n°39570 SAVIGNY-SUR-ORGE (2006) ; n°21338 BURES-SUR-YVETTE (2006) ; n°23450 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°25442 BOISSY-LA-RIVIERE (2003).

Date

2003-2006

Cote

1919W/80