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43 résultats

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Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°36009 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-BOURAY-JANVILLE (SIA) (2006) ; n°29836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°36003 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°29006 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°39590 CORBEIL-ESSONNES (2006).

Date

2006

Cote

1919W/84

Résultat n°2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

Date

1998-2003

Cote

2137W/90

Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25084 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°33360 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°20220 ITTEVILLE (2003) ; n°34406 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2004).

Date

2003-2004

Cote

1919W/27

Résultat n°4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°351: rejets des eaux pluviales (sté RENAULT) à LARDY ; autorisation n°342 : DIG et autorisation de réhabiliter des ouvrages (SIARCE) à CORBEIL-ESSONNES ; n° 344 : rejets EP en SEINE (société française de Meunerie-ICPE ) ; n°350 : exploitation d'une STEP (SARIA-ICPE) à ETAMPES ; autorisation temporaire n° 354 : travaux de réfection (SNCF) à FONTENAY-LE-VICOMTE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/3

Résultat n°5

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21340 communauté d'agglomération Hauts-de-Bièvre (CA) (2004) ; n°13454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°20005 ORSAY (2003) ; n°36763 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°36768 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8783 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2005).

Date

2001-2005

Cote

1919W/47

Résultat n°6

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19989 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°29075 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°39942 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°14024 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°33398 JUVISY-SUR-ORGE (2000) ; n°32685 JUVISY-SUR-ORGE (2000) ; n°19986 SAINT-AUBIN (2003) ; n°25113 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1999).

Date

1999-2003

Cote

1919W/65

Résultat n°7

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8789 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°14021 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°29089 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°35945 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°24823 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/86

Résultat n°8

N°47632 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) d'Echarcon, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/117

Résultat n°9

N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle de l'eau anciennes cressonnières, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2008-2013

Cote

3170W/163

Résultat n°10

N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à poissons, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/155

Résultat n°11

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8824 ETAMPES (2006) ; n°39873 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE) (2006) ; n°39869 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°35861 LONGJUMEAU (2006) ; n°8807 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°8796 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8818 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°19988 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8812 SIRA (2006) ; n°36004 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°21324 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/73

Résultat n°12

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13382 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°18928 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°36011 ETRECHY (2003) ; n°13384 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003).

Date

2001-2003

Cote

1919W/5

Résultat n°13

N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2012

Cote

3170W/58

Résultat n°14

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34449 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°14017 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°29083 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°12712 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2000).

Date

2000-2003

Cote

1919W/3

Résultat n°15

N°25202 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Corbeil-Essonnes, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2008-2012

Cote

3170W/59

Résultat n°16

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21401 ORSAY (2004) ; n°34448 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°13359 syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'Ecole (SIA) (2003) ; n°13362 JUVISY-SUR-ORGE (2003) ; n°28901 BOISSY-LE-CUTTE (2001) ; n°22477 syndicat intercommunal des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST (2004) ; n°22481 syndicat intercommunal des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST (2004) ; n°21328 syndicat intercommunal des eaux de la rivière Juine (2004) ; n°39611 ORMOY (2004).

Date

2001-2004

Cote

1919W/66

Résultat n°17

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21326 syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIA) (2004) ; n°014004 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2005) ; n°20249 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°20006 syndicat intercommunal SIA Limours (2003) ; n°14020 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003).

Date

2002-2005

Cote

1919W/30

Résultat n°18

Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

Date

2006-2007

Cote

2518W/13

Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Date

2004-2005

Cote

2137W/77

Résultat n°20

N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Mennecy, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2013

Cote

3170W/116