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Résultat n°1

N°9352 : équipement et raccordement des forages de la Vallée Marceau, Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole.

Date

2009-2012

Cote

3170W/97

Résultat n°2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Date

2002-2009

Cote

2137W/10

Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34419 syndicat intercommunal d'assainissement de LA FERTE-ALAIS (SIA) (2002) ; n°35986 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003) ; n°24235 syndicat intercommunal d'assainissement de la Moyenne Vallée Essonne (1997) ; n°39600 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Vallée Supérieure de l'Ecole (SIAVSE) (2004).

Date

1997-2004

Cote

1919W/58

Résultat n°4

N°36815 : étude d'impact du rejet de la station d'épuration, Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée Supérieure de l'Ecole (SIAVSE).

Date

2007-2012

Cote

3170W/18

Résultat n°5

N°2011-08510 : campagne exploratoire de recherche des micro-polluants sur la STEP du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée Supérieure de l'Ecole (SIAVSE).

Date

2011-2013

Cote

3170W/138

Résultat n°6

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).

Date

2007-2009

Cote

2137W/29