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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1700-1746

    Cote

    12J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.

    Date

    1607-1775

    Cote

    A/1263

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Date

    1496-1744

    Cote

    A/1248

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    FORGES-LES-BAINS. - La saisie de la seigneurie de FORGES [121 pages].

    Date

    1764-1770

    Cote

    55J/7

    • Contexte : FORGES-LES-BAINS, FONDS PETIT, HISTORIENNE LOCALE

    • FORGES-LES-BAINS. - La saisie de la seigneurie de FORGES...

    Producteur :

    PETIT (service producteur), PETIT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1443-1753

    Cote

    A/682

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

    Date

    1604-1745

    Cote

    A/1219

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : opposition par Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS à la saisie de la terre et seigneurie d'ATHIS poursuivie par Mlle de CHAROLAIS, [28 août 1743] [1 pièce papier, 15 p.].

    Date

    1743

    Cote

    26J/116

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Procédure entre Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE, tous deux seigneurs de SAINT GERMAIN et du VAL COQUATRIX, au sujet de divers fiefs dépendants du VAL COQUATRIX, de leur dénomination et de la foi et hommage qui y est attachée : inventaire de production (1629) ; copies collationnées d'un acte de saisie féodale des fiefs du COLOMBIER, de CROSNE et des FOURNEAUX pour Nicolas THIBEUF (1618) ; compte pour le receveur du prieuré SAINT JEAN (1600) ; vente des droits seigneuriaux appartenant à la veuve CHENEVIERRE et ses enfants, à Nicolas THIBEUF (1630) ; avertissement (s.d.) ; inventaire des pièces produites par M de LA MORINIERE (s.d.) ; extrait de l'état des dames, demoiselles, gentilshommes et autres officiers de la maison de Madame soeur du roi, reine d'Angleterre dont Gallerand GAILLARD fait partie (1625) ; mémoires des pièces produites (1632-1634) ; requêtes, sentences, arrêts, contredits (1625-1630) ; actes d'offres de rachat de 444 # 8s 10d dues par Antoine BOTET et de 666 # 13s 4d dues par Louis de BARRY, ses rentes étant baillées par Pierre THIBEUF et M de LA MORINIERE en échange de la terre de SAINT GERMAIN (1653-1654). Procédure entre Nicolas et Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE au sujet des droits seigneuriaux et des censives d'une partie du VAL, et pour la préséance de l'église (1610-1625) ; arrêt pour Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE contre Pierre THIBEUF à propos des droits de préséance et honorifiques dans l'église de SAINT GERMAIN, THIBEUF refusant que le fief du COLOMBIER prenne le nom de fief SAINT GERMAIN (1625)

    Date

    1600-1654

    Cote

    77J/47

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des tailles de la paroisse de PALAISEAU par le receveur de l'élection de PARIS (1689-1691).

    Date

    1689-1691

    Cote

    C/4003

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE, fief de VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1574-1783

    Cote

    ESUPPL/69

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] : métairie et terre de BRANDELON.

    Date

    1488-1884

    Cote

    30J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE situé à RICHARVILLE.

    Date

    1527-1759

    Cote

    13J/46

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur d'ETIOLLES. - Parc d'ETIOLLES :état des héritages renfermés dans le parc de SAINT GERMAIN censive de M LE NORMAND [XVIIIe siècle] ; requête d'opposition d'Eustache THIBEUF contre Charles LE NORMAND à qui il demande la reconnaissance d'héritages dans sa censive et le paiement des revenus de ceux qui sont enfermés dans son parc, inventaire de production, requête de Charles LE NORMAND contre la veuve de Louis PETAUD et consorts au sujet de la vente de biens à ETIOLLES ; appel de Charles LE NORMAND contre les sentences (1693), inventaire de production, pièces fournies par Charles LE NORMAND (1692-1693) ; réponse d'Eustache THIBEUF à la requête de Charles LE NORMAND appelant contre les sentences rendues pour les terres enfermées dans le parc d'ETIOLLES et dépendant de la censive du seigneur de SAINT GERMAIN (1693) ; inventaire de production, requêtes, procès verbal, estimation, sommation, exploit, parchemin et papier (1691-1693) ; mémoire des pièces de la procédure de 1691 à 1693 ; un autre mémoire de 1691 à 1698. Procédure entre Eustache THIBEUF et Charles LE NORMANT seigneur d'ETIOLLES au sujet du fief des GRANDINS : notes manuscrites, inventaire des pièces, requêtes, déclarations de dépenses, estimation du fief par des experts, saisie féodale, sentence contre Le Normand, demandes, procuration, parchemin et papier (1690-1698). 3 baux dont deux concernent des terres sises à ETIOLLES (1624-1678)

    Date

    1690-1698

    Cote

    77J/62

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)

    Date

    1529-1715

    Cote

    27J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille THIBEUF et famille POYVILLAIN.

    Date

    1577-1633

    Cote

    77J/51

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF et famille POYVILLAIN.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

    Date

    1649-1654

    Cote

    A/958

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
    Duché-pairie de BRUNOY.

    6 medias

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1483-1786

    Cote

    A/1121

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fief de JEAN FILS DE ROY paroisse DES GRANGES-LE-ROI. - Droits seigneuriaux. - Saisie féodale du fief des GRANGES LE ROI et dépendances à la requête de Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES (1553) ; foi et hommage rendu par Noël PICARD chargé de procuration de Jacques de L'HOPITAL comte de CHOISY seigneur de SAINTE MESME et du fief de JEAN FILS DE ROY à François de BALSAC D'ENTRAGUES (1583) ; aveu et dénombrement rendu par Anne de L'HOPITAL à Chrestien François de LAMOIGNON des fiefs JEAN ET LOUIS FILS DE ROY (1688) ; foi et hommage rendu par Françoise Agathe LAMBERT veuve de Jacques Louis FOIRET à Chrestien François de LAMOIGNON (1770) ; désistement et abandon par Chrestien François de LAMOIGNON au profit de la comtesse d'Esclignac de la mouvance directe et féodale du fief de JEAN FILS DE ROY possédé par Françoise Agathe LAMBERT (1783).

    Date

    1553-1783

    Cote

    13J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de JEAN FILS DE ROY paroisse DES GRANGES-LE-ROI....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  20. Résultat n°20

    BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures diverses, (1481-1779), [150 pièces papier, 57 pièces parchemin].

    Date

    1481-1779

    Cote

    ESUPPL/95

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4522

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant de LA NORVILLE] : fois, hommages, aveux et dénombrements, saisies féodales.

    Date

    1535-1789

    Cote

    134J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (novembre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4374

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Famille THIBEUF. - Succession et vente des biens de Charles Le BERGIER, sergent royal à CORBEIL : sentences entre les héritiers GUIBERT et les héritiers Le BERGIER, commandement, parchemin et papier (1605-1606) ; décret d'adjudication de plusieurs terres saisies sur Charles Le BERGIER, parchemin (1607) ; saisies féodales de Le BERGIER au profit de Nicolas THIBEUF concernant des maisons sises à CORBEIL (1607-1609) ; sentence (1608) ; créances de Nicolas THIBEUF sur Charles Le BERGIER : saisies, ventes, procédures (1576-1611) ; procès verbal de vente des effets de Charles Le BERGIER à la requête de Nicolas THIBEUF (1610) ; sentence qui condamne le curateur de la succession à payer Nicolas THIBEUF, créancier, parchemin (1611) ; criée, saisie, transaction avec le chapitre SAINT SPIRE (1611) ; sentence qui fixe le prix de la vente, sentence qui décharge les gardiens des effets saisis, papier et parchemin (1612) ; commandement à Nicolas THIBEUF de payer les sommes adjugées, quittance sur les héritages saisis sur Charles MERLIER à la requête de Nicolas THIBEUF (1612) ; mémoires ; sentence du Châtelet pour Nicolas THIBEUF, original et transcription (1620) ; partage entre Nicolas THIBEUF et Pierre GARNIER de terres provenant de la succession, parchemin (1633).

    Date

    1605-1633

    Cote

    77J/80

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Succession et vente des biens de...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs et moulins.

    Date

    1558-1668

    Cote

    12J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  26. Résultat n°26

    Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1387-1778

    Cote

    13J/42

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice.

    Date

    1491-1713

    Cote

    77J/121

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  28. Résultat n°28

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1496-1706

    Cote

    27J/93

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fiefs de FROMENTEAU et des CARNAUX.

    Date

    1553-1611

    Cote

    26J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fiefs de...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1391-1782

    Cote

    13J/50

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  31. Résultat n°31

    COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé : adjudication du domaine patrimonial du Coudray (1812), déclaration de rente à l'église par les héritiers de Marin DUCY, parchemin (1622), vente de terres par Jean TRONSON sieur du Coudray, parchemin (1623), vente par Jean REGNAULT à Jacques MORANT, parchemin (1626), échange entre le sieur du Coudray et Jehan de BEAUMONT, parchemin (1626), vente par MARTIN à Françoise PICOUET, parchemin (1699), copie manuscrite du procés verbal de saisie de la terre de Montceaux (1741), bail à rente de Claude Louis de SEIGNEURIOLLE à Joseph CHASSENOIX, parchemin (1771).

    Date

    1622-1812

    Cote

    79J15/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
    • COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1470-1562

    Cote

    A/937

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Titres de famille. - Vente des meubles de SAVIGNY ; inventaire et comptes des saisies du château [2 sceaux].

    Date

    1678-1684

    Cote

    149J/9

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Vente des meubles de SAVIGNY ;...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle des NOLLEAU de BLEVILLE au profit de Michel Edouard GUYONNET de ROUVRAY, abbé (1521-1723) ; rente : déclaration, extrait de registre des requêtes, délégation (1760-1764) ; comptabilité : bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Etienne DELAFOY, laboureur (1678, 1683) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Pasquier POISSON, laboureur (1683-1689) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Grégoire TOUZEAU, laboureur (1695) ; bail de Marie Charlotte Guy Anne de TRETRON à Germain DELAFOY (1728) ; baux de Jacques Henry François d'ALLONVILLE : à Germain DELAFOY, laboureur (1788) ; à Jacques DUPRE, laboureur (1747) [145 pièces].

    Date

    1521-1747

    Cote

    30J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.

    Date

    1621-1773

    Cote

    A/1183

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

    Date

    1569-1570

    Cote

    A/939

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.

    Date

    1499-1784

    Cote

    ESUPPL/61

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession de la famille FORMENTEAU, Pierre FORMENTEAU ayant été le fermier judiciaire du VAL COQUATRIX lors de la saisie de la seigneurie sur Pierre RICHER : pièce de procédure de Pierre FORMENTEAU contre Pierre RUELLE administrateur de la maladrerie de CORBEIL (1580, 1600), obligations de Pierre FORMENTEAU à Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et consorts, parchemin (1595-1601), saisie des effets d'Etienne FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1602), sentence rendant exécutoire les obligations sur la femme FORMENTEAU, parchemin (1601), commandement, saisie sur le vin, sentence exécutoire sur la veuve FORMENTEAU (1604), affiches des biens saisis sur Pierre et Etienne FORMENTEAU (1607-1608), décret des biens saisis sur Claude HAUGUET veuve d'Etienne FORMENTEAU par Nicolas THIBEUF faute de paiement, registre parchemin (1608), sentence qui donne acte de déguerpissement des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU par leurs héritiers et ordonne qu'il sera nommé une curatelle, acceptation de la curatelle, nomination d'un curateur (1609) ; registre décret des biens de Pierre FORMENTEAU adjugé à Nicolas THIBEUF moyennant 1400 livres, parchemin (1614) ; cahier contenant le détail des frais et dépenses faits par Nicolas THIBEUF pour les affaires FORMENTEAU (1617).

    Date

    1580-1617

    Cote

    77J/73

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M. de GODRON, seigneur du fief des LYONS, au juge de SENTENY, afin de faire saisir certains héritages appartenant à la dame veuve NOUETTE ; déclaration des héritages possédés en roture dans la censive de SENTENY, par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS ; supplique présentée aux Requêtes de l'Hôtel par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS, afin de percevoir les droits de lods et ventes dus par suite de la mutation de plusieurs héritages.

    Date

    1665-1735

    Cote

    A/1259

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M....

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de CLUYS, grand-prieur de France, et Jean AUGIER, au sujet de la saisie féodale du fief d'ORMOY.

    Date

    1475-1476

    Cote

    A/1262

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)