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Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2

SAINTRY-SUR-SEINE.- Dossier EDF d'électrification (1963-1974).

Date

1963-1974

Cote

1026W/183

Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°4

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

Date

1977-2002

Cote

3073W/263

Résultat n°5

SAINTRY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/42

Résultat n°6

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

1981-1996

Cote

2137W/110

Résultat n°7

SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Date

1957-1961

Cote

872W/752

Résultat n°8

1823-1949.

Date

1823-1949

Cote

2S/268

Résultat n°9

SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/522

Résultat n°10

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°11

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°13

N° 77 - Mainlevée et radiation d'une inscription hypothécaire au profit des fabriques paroissiales de Saintry-sur-Seine et de Morsang-sur-Seine réunies, représentées par leurs marguilliers, Jean-Pierre Jobart, Gabriel Moteau, André Dru, Jean-Charles Fesson, Pierre-Nicolas Bourlet, Louis-Claude Haquin, tous demeurant audit Saintry et Germain Charot demeurant audit Morsang, relative à un clos ayant appartenu à François-Pierre Garnier, marchand demeurant à Corbeil (3 - 5 mars 1822).

Date

1822

Cote

2E99/146

Résultat n°14

VILLABE. - M. VERMESCH Suzanne : permis de construire 91 - 75 - 72950 (1975). RIS-ORANGIS. - M. FURST Herbert : permis de construire 91 - 75 - 72951 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. THEODORE Pierre : permis de construire 91 - 75 - 72952 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. COTTEREAU Roger : permis de construire 91 - 75 - 72970 (1975). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. MAMIA André : permis de construire 91 - 75 - 72973 (1975). ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) Corbeville : permis de construire 91 - 75 - 72989 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CAMUS Michel : permis de construire 91 - 75 - 72957 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. CAPBERN Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 72987 (1975). RIS-ORANGIS. - M. BOLAMPERTI Jacques : permis de construire 91 - 75 - 72988 (1975). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CHRETIEN Marcel : permis de construire 91 - 75 - 72983 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DINATALE Jean : permis de construire 91 - 75 - 73003 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3406

Résultat n°15

SAINTRY-SUR-SEINE. - Section A - Village (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 98x67 (1823).

Date

1823

Cote

3P/5220

Résultat n°16

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Résultat n°17

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°18

CHILLY-MAZARIN. - Consorts MOUTHON : permis de construire 91 - 80 - 131 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - Maître FABRE : permis de construire 91 - 80 - 132 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4399

Résultat n°19

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

Date

1968-1973

Cote

945W/65

Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Sod-Trans (1980-1996)

Date

1980-1996

Cote

2024W/1087