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455 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2
    Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968), sections A, B1, B2, ech. 1/2500 (1933), sections ZA, ZB1, ZB2, ech. 1/2000 (1959), NB, papier, 105x80 [7 plans]

    7 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968), sections A, B1, B2, ech. 1/2500 (1933), sections ZA, ZB1, ZB2, ech. 1/2000 (1959), NB, papier, 105x80 [7 plans]

    Date

    1933-1959

    Cote

    2002W/78

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/42

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4
    1841.

    14 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/261

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Saint-Hilaire.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6
    SAINT-HILAIRE. - Château de Champrond [Editeur L des Gachons, 1903, timbre à 10 centimes].

    1 media

    SAINT-HILAIRE. - Château de Champrond [Editeur L des Gachons, 1903, timbre à 10 centimes].

    Date

    1903

    Cote

    2FI155/5

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-HILAIRE
    • SAINT-HILAIRE. - Château de Champrond [Editeur L des...
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/1

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  10. Résultat n°10

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris à Orléans. - Traversées de Chamarande, Etréchy, Guillerval, Lardy, Monnerville, Morigny (1842), Etampes (1842, 1854, 1861, 1926), Angerville (1842, 1926), Bouray-sur-Juine (1854), Chamarande (1863), Etréchy, Lardy (1912), Monnerville (1932) ; doublement des voies entre Brétigny et Etampes (1910-1912) ; établissement de voies de garages entre les stations de Lardy et Chamarande (1908). Ligne d'Auneau à Etampes, section d'Etampes.- Raccordement avec la ligne Paris- Orléans : traversées de Chalo-Saint-Mars, Etampes, Saint-Hilaire (1888-1890).

    Date

    1842-1932

    Cote

    3U/2402

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3229

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme
  12. Résultat n°12

    Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/65

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-HILAIRE. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/649

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • SAINT-HILAIRE. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15
    1856.

    11 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/261

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Saint-Hilaire.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers : Terrier du fief de LA FOULLERIE, sis à ETAMPES, et de la seigneurie de BOUTERVILLIERS, appartenant à Pierre-Paul SAVARY, chevalier, rédigé par GUDIN, notaire à ETAMPES.

    Date

    1720-1725

    Cote

    E/1457

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/62

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1965-1972

    Cote

    875W/12

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Installations classées, SAINT-HILAIRE : Teulier. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES : Duvauchelle, Salviam-Brun. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Daniel, Hecamp, Le Major de Villededon, Babyland, Petit, Pujol, Club hippique de Montgarde, Schostmans, Sogep, Stephan Grillon, Docks de Montgarde, décharge sauvage.

    Date

    1946-1993

    Cote

    1393W/126

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, SAINT-HILAIRE : Teulier. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1185W/13

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)