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28 résultats

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  1. Résultat n°1

    Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/40

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Chemin départemental 29, route nationale 7 : plan du terrassement, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,62 x 2,47 m, 0,85 x 3,08 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/174

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Chemin départemental 29,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement avec le CD29, (1966) ; aire de service de VILLABE, (1963-1967).

    Date

    1960-1967

    Cote

    1502W/661

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Expropriations.-PLESSIS-PATE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 97 (1973) ; GRIGNY, déviation du chemin départemental 31 (1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    948W/69

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.-PLESSIS-PATE, liaison entre le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/55

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de l'échangeur entre la route nationale...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tronc commun A6-CD29, élargissement à trois voies à l'extrêmité sud : projet d'exécution.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/748

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Tronc commun A6-CD29, élargissement à trois voies à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    948W/66

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  8. Résultat n°8

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 97 (1972).

    Date

    1972

    Cote

    963W/18

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expropriations.- LIMOURS, carrefour entre la route nationale 188 et la route nationale 388 (1974) ; GRIGNY, chemin départemental 31 entre la route nationale 7 et le chemin départemental 29 (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    948W/65

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- LIMOURS, carrefour entre la route...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  10. Résultat n°10

    Terrassement A6-CD29 de Wissous à VIRY-CHATILLON ; Modification sur la section WISSOUS-CHILLY-MAZARIN, exécution de terrassements : plans, correspondance, compte-rendus.

    Date

    1955-1960

    Cote

    1502W/85

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Terrassement A6-CD29 de Wissous à VIRY-CHATILLON ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés Route Départementale 24 à PECQUEUSE et LIMOURS, Route Départementale 60 à VAUHALLAN, Route Départementale 41 à BOULLAY-LES-TROUX, Route Départementale 97 à FONTENAY LES BRIIS, Route Départementale 82 à SAINT-HILAIRE : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, comptes-rendus de réunion de chantier ; Réparation de 3 ouvrages en béton - Route Départementale 29 à ATHIS MONS, Route Départementale 35 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, dossier de récolement, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2012W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Autoroute du Sud. - Branche de la route nationale 7, section comprise entre le chemin départemental 29 et la route nationale 7, raccordement de l'autoroute du Sud à la voie de contournement de Corbeil-Essonnes et du Plessis-Chenêt, avant projet : profil type, profil en long schématique, s. d. Ech. 1/100. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,765 m, 0,31 x 1,955 m, 0,375 x 2,15 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/575

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • Autoroute du Sud. - Branche de la route nationale 7,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Expropriations.- BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, chemin départemental 105 ; MASSY, chemin départemental 120 ; FLEURY-MEROGIS, chemin départemental 29 .

    Date

    1970-1972

    Cote

    948W/12

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    963W/21

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Expropriations.- JUVISY : chemin départemental CD 29.

    Date

    1967

    Cote

    953W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- JUVISY : chemin départemental CD 29....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2, arrêt de la Cour de cassation (18 mai 1975 - 4 octobre 1977). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°137 et de la rue Bernardin-de-Saint-Pierre, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (26 avril - 21 juillet 1976). Aménagement sur place de la route nationale n°7 entre L'Hermitage et la Demi-Lune, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (2 octobre 1975 - 10 février 1976). CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Aménagement du chemin départemental n°26 entre les points kilométriques 20,508 et 21,758 et de la route nationale n°77, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 mai - 7 décembre 1982). LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Réalisation du carrefour dénivelé entre la route nationale n°7 et la route nationale n°7D, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (12 mars 1974 - 18 septembre 1979). FLEURY-MEROGIS. - Réalisation de l'échangeur entre la route nationale n°446 et le chemin départemental n°29 (boucle Arpajon - Saint-Michel-sur-Orge), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 janvier - 9 juillet 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Aménagement de la route nationale n°191 entre les points kilométriques 11,920 et 9,420 : arrêté complémentaire d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, bordereau de transmission (24 décembre 1984 - 3 avril 1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1194W/36

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- FLEURY-MEROGIS, déviation du chemin départemental 29 (1972).

    Date

    1972

    Cote

    963W/20

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Créations sportives, scolaires et rurales (équipements communaux), commune de FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison chemin départemental 29 et 31, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de l'autoroute A87 et du pont SNCF, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/30

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Créations sportives, scolaires et rurales (équipements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  19. Résultat n°19

    LISSES, VILLABE, COUDRAY-MONTCEAUX (le), GRIGNY, COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES. - Autoroute du Sud, chemin départemental 29, route nationale 7 : plan de situation, plan d'alignement, profil en long, plan de terrassement, 1958-1959, Ech. 1/100. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,54 m. 0,42 x 2,50 m, 0,53 x 2,06 m, 0,36 x 2,31 m, 0,33 x 1,31 m, 0,33 x 1,85 m, 0,375 x 2,04 m, 0,36 x 1,31 m. [8 plans].

    Date

    1958-1959

    Cote

    784W/363

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • LISSES, VILLABE, COUDRAY-MONTCEAUX (le), GRIGNY, COURCOURONNES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 59, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un centre aéré à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 29 à FLEURY-MÉROGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/20

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)