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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q11/248
Date
1921-1922
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
mutation par décès
  • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

  • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°2
Cote
871W/556
Date
1952-1956
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...
Résultat n°3
Cote
26FI/78/41, 26FI/78 (Ancienne cote)
Date
1972
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

  • PALAISEAU
  • Intérieur de l'église, maître autel
Résultat n°4
Cote
3150W/16
Date
1982
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
  • Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°5
Cote
1983W163
Date
1988
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1988.
  • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Résultat n°6
Cote
1553W/139
Date
1955
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis...
Résultat n°7
Cote
1M/62
Date
1929
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°8
Cote
1128W/4
Date
1969-1974
Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal
  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°9
PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

32 medias

Cote
4E/5102
Date
1914
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.
Résultat n°10
Cote
4U/1312
Date
1938
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°11
Cote
2856W/313
Date
2003
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2003.
  • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°12
Cote
2E21/90
Date
1819
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E21 étude notariale de PALAISEAU (1639-1821)

  • PALAISEAU. - Edmé Alexis Millet : minutes (Septembre...
Résultat n°13
Cote
1985W/2
Date
1975
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1975.
  • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Résultat n°14
Cote
2763W/12
Date
2007
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en...

  • Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007.
  • Lettres LAV - MAR.
Résultat n°15
Cote
1983W132
Date
1983
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1983.
  • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Résultat n°16
Cote
1983W/450
Date
1998
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Actes sous-seing privé.
  • 1998.
  • Juin.
Résultat n°17
PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

206 medias

Cote
3Q11/381
Date
1939-1942
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
table de succession
  • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

  • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...
Résultat n°18
Cote
2856W/228
Date
2001
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration de succession
  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2001.
  • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°19
Cote
951W/47
Date
1969
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements...
Résultat n°20
Cote
2767W/63
Date
2007
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Juridiction de proximité.
  • Minutes.
  • 2007.